Fourniture d'abonnements à des journaux, revues et périodiques
Ville de Grasse
Marché public à bons de commandes de fournitures et services -durée 1 an reconductible 3 fois - sans minimum ni maximum - dates prévisionnelles de début: 1.1.2012 - avenant, décision de poursuivre et marchés complémentaires possibles.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-11-16. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-10-05 | Avis de marché |
| 2012-01-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
Quantité ou étendue: Sans minimum et sans maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Grasse
Adresse postale: hôtel de ville, BP 12069
Code postal: 06131
Commune postale: Grasse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-grasse.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ville-grasse.fr 📧
Téléphone: +33 497055000 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-05 📅
Date limite de soumission: 2011-11-16 📅
Date de publication: 2011-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 194-316229
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro de référence: JPL/JYS/VV 11.484
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Divers sites, 06130 Grasse, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Autres conditions particulières:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Date non définie.
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (40)
2. prix (40)
3. délai d'exécution (15)
4. développement durable (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de Grasse
Nom: Cellule des marches publics
Adresse postale: 1 place du 24 Août
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130
Point de contact: cellule des marchés publics
Fax: +33 497055131 📠
Point de contact: cellule des marchés
Téléphone: +33 497055138 📞
URL des documents: http://www.ville-grasse.fr 🌏
Nom: cellule des marches publics
URL pour la participation: http://www.ville-grasse.frouwww.e-marches06.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: JPL/JYS/VV 11.484
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Commune postale: Nice
Téléphone: +33 492041313 📞
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Renseignements auprès du tribunal administratif de Nice
Source: OJS 2011/S 194-316229 (2011-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
Quantité ou étendue: Sans minimum et sans maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Grasse
Adresse postale: hôtel de ville, BP 12069
Code postal: 06131
Commune postale: Grasse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-grasse.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ville-grasse.fr 📧
Téléphone: +33 497055000 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-05 📅
Date limite de soumission: 2011-11-16 📅
Date de publication: 2011-10-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 194-316229
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Abonnements municipaux regroupés sur 3 services: le MAHP musée d'art et d'histoire de Provence, la commande publique et la médiathèque/bibliothèques.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.10.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché public à bons de commandes de fournitures et services -durée 1 an reconductible 3 fois - sans minimum ni maximum - dates prévisionnelles de début: 1.1.2012 - avenant, décision de poursuivre et marchés complémentaires possibles.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: JPL/JYS/VV 11.484
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Divers sites, 06130 Grasse, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères de jugement des candidatures: garanties et capacités techniques et financières.
Références professionnelles.
Justifications à fournir:
— la lettre de candidature, Habilitation du mandataire par ses co-traitants (formulaire DC1 ou équivalent),
— la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire DC2 ou équivalent).
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— Références pour des prestations similaires indiquant le nom des collectivités, le nombre de titres objet du marché et le nom du correspondant dans la collectivité.
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement ville de Grasse - paiement par mandat administratif - délai global de paiement légal - avance forfaitaire 5 %.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Libre.
Autres conditions particulières:
Mesure prise par le candidat en faveur du développement durable dans le cadre de son fonctionnement normal.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Date non définie.
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (40)
2. prix (40)
3. délai d'exécution (15)
4. développement durable (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de Grasse
Nom: Cellule des marches publics
Adresse postale: 1 place du 24 Août
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130
Point de contact: cellule des marchés publics
Fax: +33 497055131 📠
Point de contact: cellule des marchés
Téléphone: +33 497055138 📞
URL des documents: http://www.ville-grasse.fr 🌏
Nom: cellule des marches publics
URL pour la participation: http://www.ville-grasse.frouwww.e-marches06.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: JPL/JYS/VV 11.484
Informations complémentaires
Abonnements municipaux regroupés sur 3 services: le MAHP musée d'art et d'histoire de Provence, la commande publique et la médiathèque/bibliothèques.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.10.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Commune postale: Nice
Téléphone: +33 492041313 📞
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Renseignements auprès du tribunal administratif de Nice
Source: OJS 2011/S 194-316229 (2011-10-05)
Avis d'attribution de marché (2012-01-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-10 📅
Date de publication: 2012-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 7-009754
Se réfère à l'avis: 2011/S 194-316229
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 4. developpement durable (5)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-11-18 📅
Nom: EBSCO information service SAS
Adresse postale: immeuble le Nobel, 7 rue Jacques Rueff
Commune postale: Antony Cedex
Code postal: 92183
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Commune postale: Nice
Source: OJS 2012/S 007-009754 (2012-01-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-10 📅
Date de publication: 2012-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 7-009754
Se réfère à l'avis: 2011/S 194-316229
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
Annonce n° 174, BOAMP 196 B du 8.10.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.1.2012.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 4. developpement durable (5)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-11-18 📅
Nom: EBSCO information service SAS
Adresse postale: immeuble le Nobel, 7 rue Jacques Rueff
Commune postale: Antony Cedex
Code postal: 92183
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Commune postale: Nice
Source: OJS 2012/S 007-009754 (2012-01-10)
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