Avis de marché (2011-09-26) Objet Champ d'application du marché
Titre: Médicaments divers
Quantité ou étendue:
“Au vu du vieillissement des affiliés du régime minier et des réformes en cours, les estimations sont indicatives et ne constituent, en aucun cas, un...”
Quantité ou étendue
Au vu du vieillissement des affiliés du régime minier et des réformes en cours, les estimations sont indicatives et ne constituent, en aucun cas, un engagement de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les Mines. Les quantités prévisionnelles annuelles par lot sont précisées sous la rubrique "informations sur les lots".
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Médicaments divers📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Canssm
Adresse postale: 77 avenue de Ségur
Code postal: 75714
Commune postale: Paris Cedex 15
Contact
Courrier électronique: service.marches@secumines.org📧
Téléphone: +33 145663693📞
Fax: +33 145663595 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-09-26 📅
Date limite de soumission: 2011-11-07 📅
Date de publication: 2011-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 187-305577
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
“Selon la rubrique Ii.1.4, l'accord-cadre est un marché à bons de commandes au sens de l'article 77 du code des marchés publics sans montant minimum ni...”
Selon la rubrique Ii.1.4, l'accord-cadre est un marché à bons de commandes au sens de l'article 77 du code des marchés publics sans montant minimum ni maximum. Le marché comprend cinq lots. Les candidats peuvent présenter une offre pour un, plusieurs ou tous les lots.
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Source: OJS 2011/S 187-305577 (2011-09-26)
Avis d'attribution de marché (2012-03-05) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-03-05 📅
Date de publication: 2012-03-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 46-074789
Se réfère à l'avis: 2011/S 187-305577
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
“Cet accord-cadre est un marché alloti à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Il est conclu sans montants minimum ni...”
Cet accord-cadre est un marché alloti à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Il est conclu sans montants minimum ni maximum. Chaque lot est attribué à un seul titulaire (mono-attributaire).
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Source: OJS 2012/S 046-074789 (2012-03-05)