Fourniture au personnel de bons d'achat à l'occasion de fêtes de fin d'année et d'évènements familiaux
Agence française de sécurité sanitaire
Fourniture au personnel de bons d'achat à l'occasion de fêtes de fin d'année et d'évènements familiaux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-06-20. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-05-02 | Avis de marché |
| 2011-11-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cadeaux et prix
Quantité ou étendue: Montant annuel minimum HT: 90 000 EUR.Montant annuel maximum HT: 200 000 EUR.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cadeaux et prix 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Adresse postale: 143/147 boulevard Anatole France
Code postal: 93285
Commune postale: Saint-Denis
Contact
Courrier électronique: salima.bourit@afssaps.sante.fr 📧
: elsa.depluche@afssaps.sante.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-02 📅
Date limite de soumission: 2011-06-20 📅
Date de publication: 2011-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 86-140361
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: Cheques cadeau
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 143/147 boulevard Anatole France, 93285 Saint-Denis
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (30)
2. Nombre d'enseignes couvertes (60)
3. Fiabilité du dispositif de sécurité des bons d'achat (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence française de sécurité sanitaire
Contact
Point de contact: salima.bourit@afssaps.sante.fr ET elsa.depluche@afssaps.sante.fr
directeur de l'administration et des finances
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Afssaps
Point de contact: elsa.depluche@afssaps.sante.fr,salima.bourit@afssaps.sante.fr
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Cheques cadeau
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 206 rue de Paris
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2011/S 086-140361 (2011-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Cadeaux et prix
Quantité ou étendue: Montant annuel minimum HT: 90 000 EUR.Montant annuel maximum HT: 200 000 EUR.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Cadeaux et prix 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Adresse postale: 143/147 boulevard Anatole France
Code postal: 93285
Commune postale: Saint-Denis
Contact
Courrier électronique: salima.bourit@afssaps.sante.fr 📧
: elsa.depluche@afssaps.sante.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-02 📅
Date limite de soumission: 2011-06-20 📅
Date de publication: 2011-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 86-140361
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
La durée du marché est d'un an, à compter de la date de notification. Le marché est reconductible 2 fois, à sa date anniversaire de notification, sans que sa durée ne puisse excéder 3 ans.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.5.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture au personnel de bons d'achat à l'occasion de fêtes de fin d'année et d'évènements familiaux.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Montant annuel minimum HT: 90 000 EUR.
Montant annuel maximum HT: 200 000 EUR.
Numéro de référence: Cheques cadeau
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 143/147 boulevard Anatole France, 93285 Saint-Denis
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (DC1 ou équivalent),
— déclaration du candidat (DC2 ou équivalent),
— attestation d'assurance détaillant la nature des risques, les montants garantis et les franchises correspondantes,
— un extrait Kbis de moins de 3 mois.
Pourront être écartés:
— les candidats n'ayant pas fourni l'ensemble des déclarations, certificats ou attestations demandées,
— les candidats dont les garanties professionnelles apparaissent insuffisantes.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propres de l'agence. Le paiement se fera selon les règles de la comptabilité publique, en vertu de l'article 98 du code des marchés publics. Le délai global de paiement est fixé à 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (30)
2. Nombre d'enseignes couvertes (60)
3. Fiabilité du dispositif de sécurité des bons d'achat (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence française de sécurité sanitaire
Contact
Point de contact: salima.bourit@afssaps.sante.fr ET elsa.depluche@afssaps.sante.fr
directeur de l'administration et des finances
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Afssaps
Point de contact: elsa.depluche@afssaps.sante.fr,salima.bourit@afssaps.sante.fr
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Cheques cadeau
Informations complémentaires
La durée du marché est d'un an, à compter de la date de notification. Le marché est reconductible 2 fois, à sa date anniversaire de notification, sans que sa durée ne puisse excéder 3 ans.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.5.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 206 rue de Paris
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
2 mois à compter de la date de notification du marché.
Référé précontractuel dans un délai de 16 jours à compter de la notification de la lettre de rejet.
Avis d'attribution de marché (2011-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 138 450 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-18 📅
Date de publication: 2011-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 225-364400
Se réfère à l'avis: 2011/S 86-140361
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 143/147 boulevard Anatole France, 93285 Saint-Denis, FRANCE.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-11-14 📅
Nom: Cheque Cadhoc
Adresse postale: 27/29 avenue des Louvresses ZAC des Louvresses - BP 32
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92234
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Deux mois à compter de la date de notification du marché.
Source: OJS 2011/S 225-364400 (2011-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 138 450 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-18 📅
Date de publication: 2011-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 225-364400
Se réfère à l'avis: 2011/S 86-140361
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires
Annonce no238, BOAMP 89 B du 6.5.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.11.2011.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 143/147 boulevard Anatole France, 93285 Saint-Denis, FRANCE.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-11-14 📅
Nom: Cheque Cadhoc
Adresse postale: 27/29 avenue des Louvresses ZAC des Louvresses - BP 32
Commune postale: Gennevilliers
Code postal: 92234
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours: Deux mois à compter de la date de notification du marché.
Source: OJS 2011/S 225-364400 (2011-11-18)
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