Formations sécurité
Agence française de sécurité sanitaire
Formations sécurité.
Lot 1 - sécurité incendie.
Lot 2 - secours à la personne.
Lot 3 - protection de la personne.
Lot 4 - habilitations et certifications.
Lot 5 - sécurité laboratoire.
Lot 6 - membre CHS.
Le délai de réception des offres était de 2011-04-29. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-03-17 | Avis de marché |
| 2012-01-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation en matière de sécurité
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation en matière de sécurité 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Adresse postale: 143/147 boulevard Anatole France
Code postal: 93285
Commune postale: Saint-Denis
Contact
Courrier électronique: mai.pham@afssaps.sante.fr 📧
: elsa.depluche@afssaps.sante.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-17 📅
Date limite de soumission: 2011-04-29 📅
Date de publication: 2011-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 55-090017
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: sécurité incendie
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 90 000 💰
210 000 💰
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum annuel: 30 000 EUR HT montant maximum annuel: 70 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: secours à la personne
Brève description:
— Utiliser un défibrillateur entièrement automatique.
Valeur estimée hors TVA: 6 000 💰
15 000 💰
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum annuel: 2 000 EUR HT montant maximum annuel: 5 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: protection de la personne
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 7 500 💰
18 000 💰
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum annuel: 2 500 EUR HT monant maximum annuel: 6 000 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: habilitations et certifications
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 27 000 💰
60 000 💰
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum annuel: 9 000 EUR HT montant maximum annuel: 20 000 EUR HT.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: sécurité laboratoire
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 13 500 💰
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum annuel: 2 000 EUR HT montant maximum annuel: 4 500 EUR HT.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: membre CHS
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 19 500 💰
42 000 💰
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum annuel: 6 500 EUR HT montant maximum annuel: 14 000 EUR HT.
Quantité ou étendue:
358 500 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: formations sécu
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 3 sites de l'Afssaps: Saint-Denis, Vendargues et Lyon.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. moyens humains (20)
2. valeur technique de la proposition pédagogique (50)
3. proposition tarifaire (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence française de sécurité sanitaire
Contact
Point de contact: mai.pham@afssaps.sante.fr, elsa.depluche@afssaps.sante.fr
directeur de l'administration et des finances
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (Afssaps)
Point de contact: direction de l'administration et des finances/ département des achats/unité contrats et marchés
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: formations sécu
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 206 rue de Paris
Commune postale: Montreuil-sous-Bois
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation en matière de sécurité
Quantité ou étendue:
Voir la description et les montants estimatifs de chaque lot dans la partie "informations sur les lots" ci-dessous.156 000358 500
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation en matière de sécurité 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Adresse postale: 143/147 boulevard Anatole France
Code postal: 93285
Commune postale: Saint-Denis
Contact
Courrier électronique: mai.pham@afssaps.sante.fr 📧
: elsa.depluche@afssaps.sante.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-17 📅
Date limite de soumission: 2011-04-29 📅
Date de publication: 2011-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 55-090017
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
Précisions: le marché est conclu pour une période d'un an à compter à compter de la date de notification reconductible sur décision expresse de l'Afssaps, 2 fois à chaque date anniversaire de la notification, sans que sa durée totale ne puisse exéder 3 ans.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.3.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Formations sécurité.
Lot 1 - sécurité incendie.
Lot 2 - secours à la personne.
Lot 3 - protection de la personne.
Lot 4 - habilitations et certifications.
Lot 5 - sécurité laboratoire.
Lot 6 - membre CHS.
Intitulé du lot: sécurité incendie
Brève description:
— Utiliser le matériel de lutte contre l'incendie,— Organiser l'évacuation incendie en tant que guides et serre-files.
— Utiliser le matériel de lutte contre l'incendie,
— Organiser l'évacuation incendie en tant que guides et serre-files.
210 000 💰
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum annuel: 30 000 EUR HT montant maximum annuel: 70 000 EUR HT.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: secours à la personne
Brève description:
— Initiation aux gestes de premiers secours (avec…
… DEA),— Utiliser un défibrillateur entièrement automatique.
… DEA),
Valeur estimée hors TVA: 6 000 💰
15 000 💰
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum annuel: 2 000 EUR HT montant maximum annuel: 5 000 EUR HT.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: protection de la personne
Brève description:
— Organiser son travail sur écran,— Prévenir les risques liés aux postures et aux gestes répétitifs.
— Organiser son travail sur écran,
— Prévenir les risques liés aux postures et aux gestes répétitifs.
18 000 💰
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum annuel: 2 500 EUR HT monant maximum annuel: 6 000 EUR HT.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: habilitations et certifications
Brève description:
— L'habilitation à la conduite d'autoclave,— Sauveteur secouriste du travail (SST),— Recyclage (SST),— Réaliser en sécurité des opérations électriques simples en basse tension (habilitation B0-H0 des personnels non électriciens),— Recyclage B0-H0.
— L'habilitation à la conduite d'autoclave,
— Sauveteur secouriste du travail (SST),
— Recyclage (SST),
— Réaliser en sécurité des opérations électriques simples en basse tension (habilitation B0-H0 des personnels non électriciens),
— Recyclage B0-H0.
60 000 💰
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum annuel: 9 000 EUR HT montant maximum annuel: 20 000 EUR HT.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: sécurité laboratoire
Brève description:
Prévenir les risques dans les laboratoires.(Utilisation de produits chimiques, équipements de protections individuelles).
Prévenir les risques dans les laboratoires.
(Utilisation de produits chimiques, équipements de protections individuelles).
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum annuel: 2 000 EUR HT montant maximum annuel: 4 500 EUR HT.
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: membre CHS
Brève description:
— Cerner son rôle de membre du CHS (formation…
… initiale),— Se perfectionner dans son rôle de membre de CHS (formation de perfectionnement),— La prévention des incidents, des accidents de travail et des maladies professionnelles par la méthode de l'arbre des causes,— L'établissement du document unique d'évaluation des risques professionnels (guide méthodologique).
… initiale),
— Se perfectionner dans son rôle de membre de CHS (formation de perfectionnement),
— La prévention des incidents, des accidents de travail et des maladies professionnelles par la méthode de l'arbre des causes,
— L'établissement du document unique d'évaluation des risques professionnels (guide méthodologique).
42 000 💰
Informations complémentaires sur les lots: Montant minimum annuel: 6 500 EUR HT montant maximum annuel: 14 000 EUR HT.
Quantité ou étendue:
Voir la description et les montants estimatifs de chaque lot dans la partie "informations sur les lots" ci-dessous.
Valeur estimée hors TVA: 156 000 💰
358 500 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: formations sécu
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 3 sites de l'Afssaps: Saint-Denis, Vendargues et Lyon.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature (DC1 ou équivalent),
— Déclaration du candidat (DC2 ou équivalent),
— Une attestation d'assurance détaillant la nature des risques et les montants garantis et franchises correspondantes,
— Un extrait Kbis du registre du commerce et des sociétés, ou pièces équivalentes (de moins de 3 mois) justifiant l'inscription au registre professionnel dans les conditions du pays où le candidat est établi.
Pourront être écartés:
— les candidats n'ayant pas fourni l'ensemble des déclarations, les montants garantis, et les franchises correspondantes,
— les candidats dont les garanties professionnelles apparaissent insuffisantes.
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur fonds propre de l'agence. Le paiement se fera selon les règles de la comptabilité publiques, en vertu de l'article 98 du code des marchés publics. Le délai de paiement est fixé à 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. moyens humains (20)
2. valeur technique de la proposition pédagogique (50)
3. proposition tarifaire (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence française de sécurité sanitaire
Contact
Point de contact: mai.pham@afssaps.sante.fr, elsa.depluche@afssaps.sante.fr
directeur de l'administration et des finances
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (Afssaps)
Point de contact: direction de l'administration et des finances/ département des achats/unité contrats et marchés
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: formations sécu
Informations complémentaires
Précisions: le marché est conclu pour une période d'un an à compter à compter de la date de notification reconductible sur décision expresse de l'Afssaps, 2 fois à chaque date anniversaire de la notification, sans que sa durée totale ne puisse exéder 3 ans.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.3.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 206 rue de Paris
Commune postale: Montreuil-sous-Bois
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Informations sur les délais d'introduction des recours:
2 mois à compter de la notification du marché. Référé précontractuel dans un délai de 16 jours à comtper de la notification de la lettre de rejet.
Source: OJS 2011/S 055-090017 (2011-03-17)
Avis d'attribution de marché (2012-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 990 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-03 📅
Date de publication: 2012-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 3-003966
Se réfère à l'avis: 2011/S 55-090017
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Nom: lot déclaré sans suite
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-29 📅
Nom: Croix Rouge Française
3️⃣
Nom: Sofis
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-27 📅
Nom: Afpa
5️⃣
Nom: Virginie Lancelot
6️⃣
Source: OJS 2012/S 003-003966 (2012-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 990 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-03 📅
Date de publication: 2012-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 3-003966
Se réfère à l'avis: 2011/S 55-090017
Numéro JO-S: 3
Informations complémentaires
Annonce n° 347, BOAMP 57 B du 22.3.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.1.2012.
Attribution du marché
1️⃣
Nom: lot déclaré sans suite
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-29 📅
Nom: Croix Rouge Française
3️⃣
Nom: Sofis
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-27 📅
Nom: Afpa
5️⃣
Nom: Virginie Lancelot
6️⃣
Source: OJS 2012/S 003-003966 (2012-01-03)
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