Formation en ligne ou e-learning sur la sécurité incendie et la mise en sécurité des patients pour l'ensemble des personnels de l'établissement public de santé (EPS) Maison Blanche

EPS de Maison Blanche

Formation en ligne ou e-learning sur la sécurité incendie et la mise en sécurité des patients pour l'ensemble des personnels de l'établissement public de santé (EPS) Maison Blanche.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-28.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-06-28 Avis de marché
Avis de marché (2011-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation du personnel
Quantité ou étendue:
Les prestations sont exécutées sur le site nocéen et les sites parisiens de l'établissement. Le marché est un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du CMP, sans minimum ni maximum. Il est exécutoire à partir de sa notification, pour une durée d'un an renouvelable trois fois maximum, pour une durée d'un an. Sa durée totale ne peut excéder quatre ans.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation du personnel 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 6-10 rue Pierre Bayle
Code postal: 75020
Commune postale: Paris

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-28 📅
Date limite de soumission: 2011-09-30 📅
Date de publication: 2011-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 123-204471
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est envoyé ou remis gratuitement. Demande de dossier de consultation à faire au préalable par télécopie au bureau des marchés au +33 144644063 ou par mail: sophie.dubois@ch-maison-blanche.fr. Ensuite les dossiers peuvent être retirés au bureau no22 - EPS Maison Blanche - 97 rue de Montreuil - 75011 Paris, FRANCE, du lundi au vendredi, de 9:00 à 16:00 ou envoyés sur demande. Les candidatures et offres sont transmises sous pli cacheté portant l'adresse et les mentions suivantes: Etablissement public de santé (EPS) Maison Blanche. Centre économique et financier. Direction du patrimoine, de la logistique, des achats, et des travaux (DPLAT). Bureau no22, 2ème étage. 97 rue de Montreuil - 75011 Paris, FRANCE. " Formation en ligne ou e-learning sur la sécurité incendie et la mise en sécurité des patients pour l'ensemble des personnels de l'établissement public de santé (EPS) Maison Blanche". "Ne pas ouvrir avant la séance d'ouverture des plis ". L'offre est adressée à l'adresse ci-dessus. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.6.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Formation en ligne ou e-learning sur la sécurité incendie et la mise en sécurité des patients pour l'ensemble des personnels de l'établissement public de santé (EPS) Maison Blanche.
Les variantes sont acceptées
Description des options: Marché d'un an reconductible trois fois un an.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: FB04

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,
— lettre de candidature ou équivalent,
— déclarations du candidat sur le respect de ses obligations fiscales et sociales et son abilitation a sousmissionner en aplication des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no2005-649 du 6.6.2005,
— le cas échéant, renseignements sur le respect de l'article L5212-2 à 4 du code du travail.
Il est conseillé au candidat de remplir les cadres de formulaires DC1 (lettre de candidature), DC2 (déclaration du candidat), DC4 (déclaration de sous-traitance), noti1 (DC6) (déclaration relative à lutte contre le travail dissimulé.
Situation économique et financière:
— déclaration des chiffres d'affaires réalisés au cours des 3 dernières années ou des 3 derniers excercises clos (en cas d'impossibilité objective, joindre un document détaillant les capacités financières.
Capacité technique et professionnelle:
— description des moyens humains et techniques du candidat, de l'importance du personnel d'encadrement pour chacunes des 3 dernières années (en cas de société créée depuis moins de 3 ans, décrire ces éléments depuis la date de création).
Présentation d'une liste des principales fournitures ou services fournis de même nature au cours des 3 dernières années (en cas d'impossibilités objectives, joindre un document technique détaillant les moyens humains et matériels).
Fiche de présentation du candidat précisant son statut et son engagement éventuel dans une politique de qualité et de prise en compte des objectifs de développement durable.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement sur dotation globale, par mandats administratifs, dans un délais de 50 jours à compter de la reception de la fature (article 98 du CMP) faite après bon de commande.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 150 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. le prix de la prestation: (jugé sur la base du bordereau de prix unitaire et forfaitaire pondération (60)
2. la qualité technique: (jugée sur la base du mémoire technique) dont l'organisation et méthodologie de mise en place sur chaque site, outils pédagogiques, assistance, adaptation de la formation au site hospitalier, contenu des modules de formation, durée de chaque module, le suivi en temps réel des formations (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: EPS de Maison Blanche
Contact
Point de contact: Mme la directrice
Nom: EPS Maison Blanche
Adresse postale: 97 rue de Montreuil
Code postal: 75011
Point de contact: Mme Julia Adment
Téléphone: +33 144644085 📞
Courrier électronique: julia.adment@ch-maison-blanche.fr 📧
Fax: +33 144644063 📠
Nom: Renseignements juridiques, EPS Maison Blanche, DPLAT
Point de contact: Mme Mariane Viel
Téléphone: +33 144644072 📞
Courrier électronique: mariane.viel@ch-maison-blanche.fr 📧
Nom: Renseignements administratifs, EPS Maison Blanche, DPLAT
Point de contact: Mme Sophie Dubois
Téléphone: +33 144644078 📞
Courrier électronique: sophie.dubois@ch-maison-blanche.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est envoyé ou remis gratuitement. Demande de dossier de consultation à faire au préalable par télécopie au bureau des marchés au +33 144644063 ou par mail: sophie.dubois@ch-maison-blanche.fr.
Ensuite les dossiers peuvent être retirés au bureau no22 - EPS Maison Blanche - 97 rue de Montreuil - 75011 Paris, FRANCE, du lundi au vendredi, de 9:00 à 16:00 ou envoyés sur demande.
Les candidatures et offres sont transmises sous pli cacheté portant l'adresse et les mentions suivantes:
Etablissement public de santé (EPS) Maison Blanche.
Centre économique et financier.
Direction du patrimoine, de la logistique, des achats, et des travaux (DPLAT).
Bureau no22, 2ème étage.
97 rue de Montreuil - 75011 Paris, FRANCE.
" Formation en ligne ou e-learning sur la sécurité incendie et la mise en sécurité des patients pour l'ensemble des personnels de l'établissement public de santé (EPS) Maison Blanche".
"Ne pas ouvrir avant la séance d'ouverture des plis ".
L'offre est adressée à l'adresse ci-dessus.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.6.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144944000 📞
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index.html 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics, préfecture de la région Ile-de-France
Fax: +33 144426337 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 29 rue Barbet de Jouy
Code postal: 75007
Téléphone: +33 144426343 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 123-204471 (2011-06-28)