Filtres anti légionelle (cartouches, accessoires et prestations associées)

CHI de Fréjus

Nombre de lot(s) de la présente consultation: 1.
Détails: lot unique pour la fourniture et la livraison pour les besoins du centre hospitalier Fréjus - Saint-Raphaël et de ses sites annexes de filtres anti légionelle ainsi que tout le matériel et accessoires associés (raccords, adaptateurs, etc).
En cas de pluralité de lots, les candidatures et les offres sont examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus.
Aucune réponse pour une fraction de lot ne sera acceptée.
Décomposition en tranche: sans objet.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-07-29. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Aqua Tools

Qui ?

• CHI de Fréjus

Qu'est-ce que c'est ?

• Robinets, vannes et dispositifs similaires › Pièces pour robinets et vannes

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-06-17	Avis de marché
2011-12-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces pour robinets et vannes
Quantité ou étendue:

Marché(s) passé(s): article 77 CMP fractionnés à bons de commandes: sur 12 mois en financier euros HT: sans minimum et sans maximum (dernière période d'exécution au prorata temporis) (voir détails au CCTP).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces pour robinets et vannes 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 240 avenue Saint Lambert
Code postal: 83600
Commune postale: Fréjus
Contact
Adresse Internet: http://www.chi-frejus-saint-raphael.fr 🌏
Courrier électronique: marches@chi-frejus-saint-raphael.fr 📧
Téléphone: +33 494177966 📞
Fax: +33 494177968 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-17 📅
Date limite de soumission: 2011-07-29 📅
Date de publication: 2011-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 117-193287
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est en priorité et gratuitement: — téléchargeable à partir de la plate-forme d'achat du CHI www.chi-frejus-saint-raphael.fr, rubrique "marchés publics" lien "voir toutes les procédures" ou directement sur le profil d'acheteur, — demandé par mail en cas d'échec au téléchargement au service des marchés. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.6.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Nombre de lot(s) de la présente consultation: 1.

Détails: lot unique pour la fourniture et la livraison pour les besoins du centre hospitalier Fréjus - Saint-Raphaël et de ses sites annexes de filtres anti légionelle ainsi que tout le matériel et accessoires associés (raccords, adaptateurs, etc).

En cas de pluralité de lots, les candidatures et les offres sont examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus.

Aucune réponse pour une fraction de lot ne sera acceptée.

Décomposition en tranche: sans objet.

Durée de l'accord: 42 mois
Numéro de référence: SM 2011/723/AM/CD du 17/06/2011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHI Fréjus Saint Raphael, 83600 Fréjus, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les renseignements, attestations et déclarations à produire quant aux qualités et capacités du candidat fixés par les articles 43, 44 et 45 du CMP suivants:

— une lettre de candidature (formulaire DC1) et une déclaration du candidat (formulaire DC2) ou tout(s) document(s) produisant les mêmes effets.

Par mesure de simplification, les documents DC1 et DC2 pourront être renseignés par le candidat. Ils recouvrent les justifications demandées à savoir uniquement les éléments du présent bloc:

— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,

— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics,

— certificats de qualifications professionnelles,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années,

— si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature: production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières,

— tout document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.

A titre facultatif et par anticipation dans le cadre des dispositions préparatoires à l'attribution du marché:

— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ou DC6,

— les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (DC7 ou équivalent).

Situation économique et financière: Voir bloc III.2.1) supra.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s).
Capacité technique et professionnelle: Voir bloc III.2.1) supra.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun cautionnement ni garanties exigés.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement: budget du CHI classe 6 fonctionnement.

Paiement: trésorier principal de Fréjus par mandat administratif dans un délai global de paiement de 50 jours maximum.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Chaque membre du groupement doit produire les mêmes justificatifs que le mandataire. L'Appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières des membres du groupement est globale.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (40)
2. prix (60)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CHI de Fréjus
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: service marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achat-hopital.com/xmarches/telechargerdce/pagestatique.do?idDossier=20931&portail=true 🌏
Adresse postale: renseignements techniques: centre hospitalier intercommunal de Fréjus Saint-Raphaël (CHI FSR) direction des services logistiques services techniques, Mr Brunet Tsh ou Mr Millon, agent de maîtrise, tél: +33 494402118 ou 2153, 240 avenue de Saint-Lambert

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SM 2011/723/AM/CD du 17/06/2011
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est en priorité et gratuitement:

— téléchargeable à partir de la plate-forme d'achat du CHI www.chi-frejus-saint-raphael.fr, rubrique "marchés publics" lien "voir toutes les procédures" ou directement sur le profil d'acheteur,

— demandé par mail en cas d'échec au téléchargement au service des marchés.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.6.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: greffe, 5 rue Jean Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Toute demande relative aux conditions et différentes formes de recours est à effectuer auprès du greffe de la juridiction administrative compétente dont l'adresse suit:
Source: OJS 2011/S 117-193287 (2011-06-17)

Avis d'attribution de marché (2011-12-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 240 avenue Saint-Lambert

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-02 📅
Date de publication: 2011-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 235-380153
Se réfère à l'avis: 2011/S 117-193287
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires

Annonce no 287, BOAMP 122 B du 24.6.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.12.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHI Fréjus Saint-Raphaël, 83600 Fréjus, FRANCE.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-12-01 📅
Nom: Aqua Tools
Commune postale: Flins-sur-Seine
Code postal: 78410
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2011/S 235-380153 (2011-12-02)

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