Fauchage des dépendances herbeuses et parcelles liées au domaine public routier départemental sur les arrondissements d'Arles, d'Aix-en-Provence, de l'Etang de Berre et de Marseille
Conseil général des Bouches-du-Rhone
Fauchage des dépendances herbeuses et parcelles liées au domaine public routier départemental sur les arrondissements d'Arles, d'Aix-en-Provence, de l'Etang de Berre et de Marseille.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-08-12. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services liés à la production agricole › Location de faucheuses ou de matériel agricole avec opérateur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-06-24 | Avis de marché |
| 2012-04-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de faucheuses ou de matériel agricole avec opérateur
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location de faucheuses ou de matériel agricole avec opérateur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex
Contact
Fax: +33 490964499 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-24 📅
Date limite de soumission: 2011-08-12 📅
Date de publication: 2011-06-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 122-202438
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: fauchage des dépendances herbeuses et parcelles liées au domaine public routier départemental sur l'arrondissement d'Arles
Brève description:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fauchage des dépendances herbeuses et parcelles liées au domaine public routier départemental sur l'arrondissement d'Aix-en-Provence
Brève description:
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fauchage des dépendances herbeuses et parcelles liées au domaine public routier départemental sur l'arrondissement de l'Etang de Berre
Brève description:
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fauchage des dépendances herbeuses et parcelles liées au domaine public routier départemental sur l'arrondissement de Marseille
Brève description:
Description des options:
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: E1DRSGF17062011-1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (coef. 1,2)
2. Valeur technique (coef. 0,8)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Bouches-du-Rhône
Contact
Point de contact: arrondissement d'Arles
M. le chef de l'arrondissement
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.cg13.fr 🌏
Nom: Département des Bouches-du-Rhône - direction des routes -
Adresse postale: Fourchon - BP 40173
Commune postale: Arles Cedex
Code postal: 13637
Point de contact: M. le chef d'arrondissement
URL pour informations complémentaires: https://marches.cg13.fr 🌏
Nom: Département des Bouches-du-Rhône
Commune postale: Marseille Cedex 20
Point de contact: direction juridique - b6035
Téléphone: +33 491211748 📞
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: E1DRSGF17062011-1
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Cciral - Préfecture de région - secrétarait général pour les affaires Générales
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: bd paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département des Bouches-du-Rhône - direction adjointe des études juridiques
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Code postal: 13256
Téléphone: +33 491211620 📞
Fax: +33 491211498 📠
Source: OJS 2011/S 122-202438 (2011-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location de faucheuses ou de matériel agricole avec opérateur
Quantité ou étendue:
Marché à bon de commande:Arles: montant mini: 167 225 EUR HT, sans maxi.Aix-en-Provence: montant mini: 125 000 EUR HT, sans maxi.Etang de Berre: montant mini: 62 709 EUR HT, sans maxi.Marseille: montant mini: 80 000 EUR HT, sans maxi.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location de faucheuses ou de matériel agricole avec opérateur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex
Contact
Fax: +33 490964499 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-24 📅
Date limite de soumission: 2011-08-12 📅
Date de publication: 2011-06-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 122-202438
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
Les marchés seront passés pour une année avec la possibilité de pouvoir être reconduits, expressément, sans toutefois dépasser 4 années au total. L'offre devra être adressée par pli recommandé avec avis de réception postale ou remise contre récépissé ou par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité. Les bureaux sont ouverts du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Les candidats peuvent télécharger les documents du dossier de consultation sur le site Internet des marchés publics du Conseil général des Bouches-du-Rhône à l'adresse suivante: https://marche.cg13.fr. Un marché à bons de commande est un accord cadre au sens du droit européen. Les offres sont acceptées par voie électronique. Le détail des sous critères de jugement des offres figure au RC.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.6.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fauchage des dépendances herbeuses et parcelles liées au domaine public routier départemental sur les arrondissements d'Arles, d'Aix-en-Provence, de l'Etang de Berre et de Marseille.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fauchage des dépendances herbeuses et parcelles liées au domaine public routier départemental sur l'arrondissement d'Arles
Brève description:
Fauchage des dépendances herbeuses et parcelles liées au domaine public routier départemental sur l'arrondissement d'Arles.
Quantité ou étendue: Montant mini: 167 225 EUR HT, sans maxi.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fauchage des dépendances herbeuses et parcelles liées au domaine public routier départemental sur l'arrondissement d'Aix-en-Provence
Brève description:
Fauchage des dépendances herbeuses et parcelles liées au domaine public routier départemental sur l'arrondissement d'Aix-en-Provence.
Quantité ou étendue: Montant mini: 125 000 EUR HT, sans maxi.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: fauchage des dépendances herbeuses et parcelles liées au domaine public routier départemental sur l'arrondissement de l'Etang de Berre
Brève description:
Fauchage des dépendances herbeuses et parcelles liées au domaine public routier départemental sur l'arrondissement de l'Etang de Berre.
Quantité ou étendue: Montant mini: 62 709 EUR HT, sans maxi.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: fauchage des dépendances herbeuses et parcelles liées au domaine public routier départemental sur l'arrondissement de Marseille
Brève description:
Fauchage des dépendances herbeuses et parcelles liées au domaine public routier départemental sur l'arrondissement de Marseille.
Quantité ou étendue: Montant mini: 80 000 EUR HT, sans maxi.
Marché à bon de commande:
Arles: montant mini: 167 225 EUR HT, sans maxi.
Aix-en-Provence: montant mini: 125 000 EUR HT, sans maxi.
Etang de Berre: montant mini: 62 709 EUR HT, sans maxi.
Marseille: montant mini: 80 000 EUR HT, sans maxi.
Le terme option siginfie reconduction au sens du code des marchés publics français.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: E1DRSGF17062011-1
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Bouches-du-Rhône, 13000 Arles, Aix-en-Provence, Etang-de-Berre-et-Marseille, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat devra renseigner les formulaires DC1 et DC2 ou fournir les justifications demandées dans cet imprimé concernant sa situation. Il devra également se conformer aux exigences de l'article 43 du CMP.
Situation économique et financière:
Le candidat fournira les éléments sur son chiffre d'affaires HT annuel sur les 3 derniers exercices clos ou complètera le formulaire DC2.
Capacité technique et professionnelle:
Le candidat fournira une déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années. Il fournira la liste des principales prestations en cours d'exécution ou exécutées au cours des 5 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le maître de l'ouvrage public ou privé, ainsi que les prestations exécutées en propre et celles sous traitées, ou complètera le formulaire DC2 par les annexes correspondantes en adéquation avec le RC.
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La preuve de la qualification professionnelle peut être apportée par des références de services attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser les prestations pour laquelle elle se porte candidate (habilitations routes, autoroutes, certificats de capacité fournis par des maîtres d'ouvrage).
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Renseignements relatifs aux procédures de contrôle et d'organisation de la qualité d'exécution: des certificats établis par des organismes chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des services à des spécifications ou des normes ou à défaut toutes preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les prestataires de services.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Paiement par mandat administratif à 30 jours sur le budget du Département. Régime de l'avance de 5 % selon l'article 87 du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Entreprise générale ou soit conformément à l'article 51 du code des marchés publics avec des entrepreneurs groupés solidaires, sachant que cette forme est nécessaire à la bonne exécution du marché.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 12
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (coef. 1,2)
2. Valeur technique (coef. 0,8)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Bouches-du-Rhône
Contact
Point de contact: arrondissement d'Arles
M. le chef de l'arrondissement
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.cg13.fr 🌏
Nom: Département des Bouches-du-Rhône - direction des routes -
Adresse postale: Fourchon - BP 40173
Commune postale: Arles Cedex
Code postal: 13637
Point de contact: M. le chef d'arrondissement
URL pour informations complémentaires: https://marches.cg13.fr 🌏
Nom: Département des Bouches-du-Rhône
Commune postale: Marseille Cedex 20
Point de contact: direction juridique - b6035
Téléphone: +33 491211748 📞
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: E1DRSGF17062011-1
Informations complémentaires
Les marchés seront passés pour une année avec la possibilité de pouvoir être reconduits, expressément, sans toutefois dépasser 4 années au total. L'offre devra être adressée par pli recommandé avec avis de réception postale ou remise contre récépissé ou par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité. Les bureaux sont ouverts du lundi au vendredi de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00. Les candidats peuvent télécharger les documents du dossier de consultation sur le site Internet des marchés publics du Conseil général des Bouches-du-Rhône à l'adresse suivante: https://marche.cg13.fr. Un marché à bons de commande est un accord cadre au sens du droit européen. Les offres sont acceptées par voie électronique. Le détail des sous critères de jugement des offres figure au RC.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.6.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
Nom: Cciral - Préfecture de région - secrétarait général pour les affaires Générales
Fax: +33 491156190 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: bd paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Département des Bouches-du-Rhône - direction adjointe des études juridiques
Adresse postale: 52 avenue de Saint-Just
Code postal: 13256
Téléphone: +33 491211620 📞
Fax: +33 491211498 📠
Source: OJS 2011/S 122-202438 (2011-06-24)
Avis d'attribution de marché (2012-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 390 811 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Bouches du Rhône
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-20 📅
Date de publication: 2012-04-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 80-130817
Se réfère à l'avis: 2011/S 122-202438
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bouches du Rhône, 13000 Arles, Aix-en-Provence, Etang-de-Berre-et-Marseille.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-25 📅
Nom: Triangle Ips
Adresse postale: 900 chemin de la Vallée
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le Chef de l'arrondissement
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Cciral
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de région secrétariat général pour les affaires générales bd Paul Peytral
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: département des Bouches du Rhône. Direction adjointe des études juridiques
Téléphone: +33 413311473 📞
Fax: +33 413311498 📠
Source: OJS 2012/S 080-130817 (2012-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 390 811 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général des Bouches du Rhône
Adresse postale: 52 avenue de Saint Just
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-20 📅
Date de publication: 2012-04-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 80-130817
Se réfère à l'avis: 2011/S 122-202438
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires
Marché à bons de commandes Arrondissement d'Arles: 167 225 EUR HT pas de maxi Arrondissement d'Aix-en-Provence: 125 000 EUR HT pas de maxi Arrondissement AEB: 62 709 EUR HT pas de maxi Arrondissement de Marseille: 80 000 EUR HT pas de maxi.
Annonce no238, BOAMP 126 B du 30.6.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.4.2012.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bouches du Rhône, 13000 Arles, Aix-en-Provence, Etang-de-Berre-et-Marseille.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-25 📅
Nom: Triangle Ips
Adresse postale: 900 chemin de la Vallée
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le Chef de l'arrondissement
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Cciral
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de région secrétariat général pour les affaires générales bd Paul Peytral
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: département des Bouches du Rhône. Direction adjointe des études juridiques
Téléphone: +33 413311473 📞
Fax: +33 413311498 📠
Source: OJS 2012/S 080-130817 (2012-04-20)
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