Fabrication et livraison de produits textiles personnalisés

Réunion des musées nationaux

Le présent marché porte sur la fabrication à titre exclusif et la livraison de produits textiles pour les besoins de la RMN-GPCE. Le présent marché est un marché fractionné à bons de commande sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur. Ce marché est un accord-cadre fixant tous les termes du contrat et passé avec un seul opérateur, au sens de la directive européenne n° 2004/18/ce du 31.3.2004, et un marché à bons de commande sans minimum ni maximum, au sens de l'article 43 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-03. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Réunion des musées nationaux

Qu'est-ce que c'est ?

• Articles textiles › Articles textiles confectionnés

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-03-15	Avis de marché
2011-08-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles textiles confectionnés
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande est conclu sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur. A titre purement informatif et sans que cela puisse constituer un engagement sur un montant minimum des commandes, le montant minimum prévisionnel annuel du marché, tous lots confondus, est d'environ 130 000 EUR (HT).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles textiles confectionnés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 254-256 rue de Bercy
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.rmn.fr 🌏
Courrier électronique: gareth.lewis@rmn.fr 📧
Téléphone: +33 140134800 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-15 📅
Date limite de soumission: 2011-05-03 📅
Date de publication: 2011-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 52-085342
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires

Le présent marché est passé dans les conditions prévues par le décret n° 2005-1742 du 30.12.2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics. L'Offre devra être remise soit par pli recommandé avec avis de réception, soit par porteur avec récépissé, avant les date et heure limites, soit le 3.5.2011 (12:00) à l'adresse suivante: direction des achats, Alexandra Bonnefoy - réunion des musées nationaux et du Grand Palais 254-256 rue de Bercy 75012 Paris, FRANCE. Elle sera remise en deux exemplaires papier (un original et une copie) et deux exemplaires sur support électronique, sous une enveloppe portant la mention "appel d'offres ouvert produits textiles 2011 n. du lot - ne pas ouvrir". Contenu de la candidature et de l'offre détaillé dans le règlement de consultation. Adresse profil acheteur, le DCE (dossier de consulation) est téléchargeable gratuitement sur: www.klekoon.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.3.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Brève description: Mousseline 100 % soie impression aux cadres plats 4,5 momés 32x160.
Numéro du lot: 2
Brève description:

Crêpe Georgette 100 % soie impression aux cadres plats 8 momés 52 x 160 / 50 x 180.

Numéro du lot: 3
Brève description: Mousseline 100 % soie impression jet d'encre 6 & 10,5 momés 40 x 140.
Numéro du lot: 4
Brève description: Crêpe de chine 100 % soie impression aux cadres plats 12 momés 90 x 90.
Numéro du lot: 5
Brève description: Mousseline 100 % soie impression aux cadres plats 6 momés 40 x 140 / 70 x 180.
Numéro du lot: 6
Brève description: Laine et soie Tissé Jacquard 33 x 170.
Description des options:

Le marché est conclu pour une durée de 12 mois consécutifs à compter de sa notification. Il est renouvelable par période d'un an et au maximum 3 fois, sur décision expresse de la RMN-GPCE. La durée totale du marché, périodes de reconduction comprises, ne pourra excéder 48 mois. La décision de reconduction prise par la RMN-GPCE est notifiée au titulaire au plus tard 2 mois avant l'échéance du terme du marché (soit, la date anniversaire de sa notification). La non reconduction du marché n'ouvre droit à aucune indemnité au profit du titulaire. La RMN-GP se réserve le droit de conclure des avenants ou des marchés complémentaires.

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 2011/DCM/MKG/01
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

rue Garonor Est, bât 22, porte 22. Angle rue A. Sigonneau et Robert Brémond, 93615 Aulnay-sous-Bois, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DC1 ou lettre de candidature - délégation de pouvoir ou de signature datée et signée en original, si le signataire n'est pas le représentant légal,

— copie du jugement prononcé en cas de redressement judiciaire,

— attestation d'assurance RC professionnelle,

— extrait Kbis.

Les candidats peuvent fournir dans leur dossier de candidature, s'ils le souhaitent, la copie de l'état annuel (formulaire DC7) ou la copie des certificats fiscaux et sociaux.

Situation économique et financière: Formulaire DC2 ou forme libre - présentation des 3 derniers bilans.
Capacité technique et professionnelle:

— Formulaire DC2 ou forme libre - références pour des prestations similaires sur les 3 dernières années (en précisant le nom de l'entreprise, l'identité de l'interlocuteur dans l'entreprise et ses coordonnées),

— Copie des certificats de conformité aux règlementations en vigueur sur le territoire français, pour chaque produit concerné.

La RMN acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Néant.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les règlements sont effectués par virement dans un délai de 60 jours à compter de la date d'émission des factures.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidats sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint.en cas d'attribution du marché, le groupement attributaire devra prendre la forme d'un groupement solidaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2011-05-03 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère 1: évaluation de l'offre technique (55)
2. Sous critère 1.1: outils et organisation (50)
3. sous critère 1.2: qualité du produit et garantie de celle ci (25)
4. Sous critère 1.3: délais (25)
5. Critère 2: prix (45)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: 254-256 rue de Bercy, 75012 Paris, FRANCE

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Réunion des musées nationaux
Contact
Point de contact: M. Lewis Gareth, directeur des achats
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
Nom: Rmn-gp
Point de contact: Direction des achats
Mme Bonnefoy Alexandra, acheteur
Courrier électronique: alexandra.bonnefoy@rmngp.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011/DCM/MKG/01
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://ta-paris.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Rmn-gp-sdaj
Adresse postale: 154-156 rue de Bercy
Code postal: 75012
Adresse Internet: https://rmn.fr 🌏
Source: OJS 2011/S 052-085342 (2011-03-15)

Avis d'attribution de marché (2011-08-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 352 800 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-30 📅
Date de publication: 2011-09-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 169-277912
Se réfère à l'avis: 2011/S 52-085342
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires

Annonce n° 291, BOAMP 54 B du 17.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.8.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

rue Garonor Est bat 22 porte 22 Angle rue A Sigonneau et Robert Brémond, 93615 Aulnay-sous-Bois, FRANCE.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-03 📅
Adresse postale: 6 rue Beranger
Commune postale: Paris
Code postal: 75003
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣

4️⃣

5️⃣
Adresse postale: 14 rue de la Corderie
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009

6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Source: OJS 2011/S 169-277912 (2011-08-30)

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