Fabrication et livraison de produits textiles personnalisés
Le présent marché porte sur la fabrication à titre exclusif et la livraison de produits textiles pour les besoins de la RMN-GPCE. Le présent marché est un marché fractionné à bons de commande sans minimum ni maximum en quantité ou en valeur. Ce marché est un accord-cadre fixant tous les termes du contrat et passé avec un seul opérateur, au sens de la directive européenne n° 2004/18/ce du 31.3.2004, et un marché à bons de commande sans minimum ni maximum, au sens de l'article 43 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2011-05-03.
L'appel d'offres a été publié le 2011-03-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Où ?
Historique des marchés publics
| Date |
Document |
| 2011-03-15
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Avis de marché
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| 2011-08-30
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Avis d'attribution de marché
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