Fabrication et la fourniture de remorques routières et de bers pour différents types d'embarcation et les pièces détachées et accessoires associés
Mindef/Marine/DCCM/Sertemarco
Fabrication et la fourniture de remorques routières et de bers pour différents types d'embarcation et les pièces détachées et accessoires associés.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-07-06. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-03.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-05-03 | Avis de marché |
| 2011-09-02 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2011-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Remorques
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Remorques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: BCRM Toulon - BP 68
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon Cedex 09
Contact
Courrier électronique: sertemarco.marches@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 494024311 📞
Fax: +33 494024309 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-03 📅
Date limite de soumission: 2011-07-06 📅
Date de publication: 2011-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 87-141505
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 155 000 💰
720 000 💰
Fréquence des marchés à attribuer:
Brève description:
Intitulé du lot: Fourniture de BERS pour différents types d'embarcation et les pièces détachées et accessoires associés
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 25 000 💰
120 000 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots: Critères évaluations des offres: technique: 30 %, prix: 60 %, délai: 10 %.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de remorques routières pour différents types d'embarcations jusqu'à 3.5 tonnes PTC et les pièces détachées et accessoires associés
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 80 000 💰
350 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fabrication et fourniture de remorques routières aérotransportable et les pièces détachées et accessoires associés
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 50 000 💰
250 000 💰
Informations complémentaires sur les lots: Critères évaluations des offres: technique: 35 %, prix: 60 %, délai: 5 %.
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: SLM11004
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulon, Brest, Cherbourg, Lorient.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Voir bloc 7 - informations sur les lots
2. Voir bloc 7 - informations sur les lots
3. Voir bloc 7 - informations sur les lots
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/Marine/DCCM/Sertemarco
Contact
Point de contact: M. le commissaire général de 2ème classe
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=35188&orgAcronyme=g7h 🌏
Nom: SLM/Sertemarco
Adresse postale: BCRM de Toulon - BP 68
Commune postale: Toulon
Téléphone: +33 422436589 📞
Fax: +33 422436586 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SLM11004
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 087-141505 (2011-05-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Remorques
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande:Mini sur 4 ans: 155 000 EUR TTC.Maxi sur 4 ans: 720 000 EUR TTC.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Remorques 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: BCRM Toulon - BP 68
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon Cedex 09
Contact
Courrier électronique: sertemarco.marches@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 494024311 📞
Fax: +33 494024309 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-03 📅
Date limite de soumission: 2011-07-06 📅
Date de publication: 2011-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 87-141505
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur la place de marché interministérielle depuis www.marches-publics.gouv.fr ou via le portail achats du ministère de la défense www.achats.defense.gouv.fr. Afin de décompresser et lire les documents mis à leur disposition par le pouvoir adjudicateur, les candidats doivent disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants: document (.doc ou .odt), tableur (.xls ou .ods), et les fichiers compressés au format Zip (.zip).
En cas de problème de téléchargement, il convient d'adresser les demandes par télécopie au +33 422436586 ou par téléphone au +33 422436589 ou au "sertemarco.marches@wanadoo.fr" ou à l'adresse suivante: BCRM de Toulon - SLM/Sertemarco - marchés publics - base navale de Toulon - BP 68 - 83800 Toulon Cedex 9, FRANCE.
Le pouvoir adjudicateur propose de recourir à une transmission électronique sur la place de marché interministérielle ou via le portail www.achats.defense.gouv.fr pour laremise des offres. Cependant, chaque candidat reste libre de choisir le mode de transmission par voie postale (ou par porteur) sur support papier ou sur un support physique électronique à l'adresse suivante indiquée ci-dessus.
Les modalités de transmission des plis sont détaillées dans le règlement particulier de la consultation.
L'exécution du marché est fractionnée sous forme de bons de commande émis au fur et à mesure des besoins conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics (décret 2006-975 du 1.8.2006).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.5.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 155 000 💰
720 000 💰
Fréquence des marchés à attribuer:
Lot 1: mini global: 25 000 EUR TTC - maxi global: 120 000 EUR TTC.
Lot 2: mini global: 80 000 EUR TTC - maxi global: 350 000 EUR TTC.
Lot 3: mini global: 50 000 EUR TTC - maxi global: 250 000 EUR TTC.
Fabrication et la fourniture de remorques routières et de bers pour différents types d'embarcation et les pièces détachées et accessoires associés.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de BERS pour différents types d'embarcation et les pièces détachées et accessoires associés
Brève description:
Fourniture de BERS pour différents types d'embarcation et les pièces détachées et accessoires…
… associés.Mini sur 4 ans: 25 000 EUR TTC.Maxi sur 4 ans: 120 000 EUR TTC.
… associés.
Mini sur 4 ans: 25 000 EUR TTC.
Maxi sur 4 ans: 120 000 EUR TTC.
120 000 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires sur les lots: Critères évaluations des offres: technique: 30 %, prix: 60 %, délai: 10 %.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de remorques routières pour différents types d'embarcations jusqu'à 3.5 tonnes PTC et les pièces détachées et accessoires associés
Brève description:
Fourniture de remorques routières pour différents types d'embarcations jusqu'à 3.5 tonnes PTC et les pièces détachées et accessoires…
… associés.Mini sur 4 ans: 80 000 EUR TTC.Maxi sur 4 ans: 350 000 EUR TTC.
… associés.
Mini sur 4 ans: 80 000 EUR TTC.
Maxi sur 4 ans: 350 000 EUR TTC.
350 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fabrication et fourniture de remorques routières aérotransportable et les pièces détachées et accessoires associés
Brève description:
Fabrication et fourniture de remorques routières aérotransportable et les pièces détachées et accessoires…
… associés.Mini sur 4 ans: 50 000 EUR TTC.Maxi sur 4 ans: 250 000 EUR TTC.
… associés.
Mini sur 4 ans: 50 000 EUR TTC.
Maxi sur 4 ans: 250 000 EUR TTC.
250 000 💰
Informations complémentaires sur les lots: Critères évaluations des offres: technique: 35 %, prix: 60 %, délai: 5 %.
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande:
Mini sur 4 ans: 155 000 EUR TTC.
Maxi sur 4 ans: 720 000 EUR TTC.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulon, Brest, Cherbourg, Lorient.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature (sur papier à en-tête de l'opérateur économique, nouveau formulaire DC1 ou équivalent),
— Déclaration du candidat (nouveau formulaire DC2 ou équivalent).
Documents à annexer au DC2:
—— Pour les sociétés crées depuis moins de 3 ans, une déclaration appropriée de l'organisme bancaire dont le candidat dépend ou tout autre document équivalent attestant de la crédibilité financière nécessaire à la bonne exécution du marché.
Le cas échéant, le pouvoir du signataire pouvant engager le candidat,
—— Pour les opérateurs économiques nouvellement créés, celles-ci peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt du centre de formalités des entreprises,
— Les candidats en redressement judiciaire joindront la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s). Ils sont informés que lorsqu'ils se trouveront en période d'observation (première phase de la procédure du redressement judiciaire) leur candidature sera irrecevable du fait de leur impossibilité de fournir les certificats de la régularité de leur situation à l'égard des services fiscaux et sociaux (NOTI2). Par contre lorsqu'un plan de continuation (deuxième phase de la procédure de redressement judiciaire) aura été prononcé par le tribunal, leur candidature ne sera pas déclarée irrecevable.
Afficher plus
Conformément aux dispositions des articles 46 et 53 du code des marchés publics, le (ou les) candidat(s) retenu(s) à l'issue de l'examen des offres devra (devront) transmettre au Slm/Sertemarco dans un délai de sept (7) jours oeuvrés, les certificats délivrés par les administrations compétentes et relatifs aux obligations fiscales et sociales (ou NOTI1 et NOTI2) datant de moins de six mois ainsi qu'une attestation d'assurance. Si le (ou les) candidat(s) retenu(s) ne peuvent pas produire lesdits certificats ou attestations, leurs offres seront rejetées.
Afficher plus
CA des 3 dernières années: globaux et CA spécifiques correspondant à l'activité particulière de l'objet du marché, et, pour les sociétés créées depuis moins de 3 ans, une déclaration appropriée de l'organisme bancaire dont le candidat dépend ou tout autre document équivalent attestant de la crédibilité financière nécessaire à la bonne exécution du marché.
Afficher plus
Composition du patrimoine industriel tels que moyens généraux, moyens de production, de contrôle et d'assurance qualité, références et savoir-faire, effectifs globaux et ceux qui seraient affectés au marché ainsi que leur formation et compétences, intention de faire ou non appel à la sous-traitance ou autres contrats de partenariat (en préciser la nature). En matière d'assurance qualité le candidat produira tous renseignements et/ou documents (certificat d'assurance qualité, manuel qualité ... ou équivalent) destinés à démontrer la maîtrise des exigences du domaine dans lequel s'inscrit l'objet du marché.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires propres du ministère de la défense.
Le régime des paiements (versement d'avance, acomptes et soldes) sera conforme aux articles 86 à 118 du code des marchés publics.
Le délai global de paiement est de 30 jours maximum.
Le mode de règlement sera le virement par mandat administratif.
Le groupement précisera la nature juridique de sa formation, "solidaire" ou "conjoint". Dans tous les cas, le mandataire désigné sera solidaire avec chacun des membres du groupement.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Voir bloc 7 - informations sur les lots
2. Voir bloc 7 - informations sur les lots
3. Voir bloc 7 - informations sur les lots
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/Marine/DCCM/Sertemarco
Contact
Point de contact: M. le commissaire général de 2ème classe
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=35188&orgAcronyme=g7h 🌏
Nom: SLM/Sertemarco
Adresse postale: BCRM de Toulon - BP 68
Commune postale: Toulon
Téléphone: +33 422436589 📞
Fax: +33 422436586 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SLM11004
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur la place de marché interministérielle depuis www.marches-publics.gouv.fr ou via le portail achats du ministère de la défense www.achats.defense.gouv.fr. Afin de décompresser et lire les documents mis à leur disposition par le pouvoir adjudicateur, les candidats doivent disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants: document (.doc ou .odt), tableur (.xls ou .ods), et les fichiers compressés au format Zip (.zip).
Afficher plus
En cas de problème de téléchargement, il convient d'adresser les demandes par télécopie au +33 422436586 ou par téléphone au +33 422436589 ou au "sertemarco.marches@wanadoo.fr" ou à l'adresse suivante: BCRM de Toulon - SLM/Sertemarco - marchés publics - base navale de Toulon - BP 68 - 83800 Toulon Cedex 9, FRANCE.
Afficher plus
Le pouvoir adjudicateur propose de recourir à une transmission électronique sur la place de marché interministérielle ou via le portail www.achats.defense.gouv.fr pour laremise des offres. Cependant, chaque candidat reste libre de choisir le mode de transmission par voie postale (ou par porteur) sur support papier ou sur un support physique électronique à l'adresse suivante indiquée ci-dessus.
Afficher plus
Les modalités de transmission des plis sont détaillées dans le règlement particulier de la consultation.
L'exécution du marché est fractionnée sous forme de bons de commande émis au fur et à mesure des besoins conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics (décret 2006-975 du 1.8.2006).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.5.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 087-141505 (2011-05-03)
Informations complémentaires (2011-09-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-02 📅
Date de publication: 2011-09-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 169-277798
Se réfère à l'avis: 2011/S 87-141505
Numéro JO-S: 169
Source: OJS 2011/S 169-277798 (2011-09-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-02 📅
Date de publication: 2011-09-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 169-277798
Se réfère à l'avis: 2011/S 87-141505
Numéro JO-S: 169
Source: OJS 2011/S 169-277798 (2011-09-02)
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