Fabrication de sous-vêtements thermostables "Gilet de corps", "Caleçon long". Fabrication de sous-vêtement chaud de vol. Fabrication de sous-vêtements flamme retardante zone chaude "Gilet, caleçon"

Mindef/SCA/Cescof

Fabrication de sous-vêtements thermostables "Gilet de corps, caleçon long". Fabrication de sous-vêtement chaud de vol. Fabrication de sous-vêtements flamme retardante zone chaude "Gilet, caleçon".

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-07-27. L'appel d'offres a été publié le 2011-06-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-06-06 Avis de marché
2012-03-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sous-vêtements
Quantité ou étendue:
Fabrication de sous-vêtements thermostables:— "Gilet de corps":—— minimum: 65 000 gilets de corps sur 4 ans,—— maximum: 260 000 gilets de corps sur 4 ans,— "Caleçon long":—— minimum: 65 000 caleçons longs sur 4 ans,—— maximum: 260 000 caleçons longs sur 4 ans.Fabrication de sous-vêtement chaud de vol:—— minimum: 190 sous-vêtements chauds de vol sur 4 ans,—— maximum: 800 sous-vêtements chauds de vol sur 4 ans.Fabrication de sous-vêtements flamme retardante zone chaude:— "Gilet":—— minimum: 20 000 gilets sur 4 ans,—— maximum: 80 000 gilets sur 4 ans,— "Caleçon":—— minimum: 20 000 caleçons sur 4 ans,—— maximum: 80 000 caleçons sur 4 ans.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sous-vêtements 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: Mindef/EMA/SCA/Cescof/Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces (Cescof), quartier Estienne, 11 rue de Groussay
Code postal: 78120
Commune postale: Rambouillet
Contact
Courrier électronique: marches1.scercat@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Fax: +33 134576155 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-06 📅
Date limite de soumission: 2011-07-27 📅
Date de publication: 2011-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 110-181458
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics d'une durée de 48 mois, cahier des clauses administratives générales/marchés industriels. Il sera fait application de l'article 53 IV 1 du code des marchés publics l'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier. Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale (cf. adresse bloc 6.II) ou peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr, selon les modalités indiquées dans le "Guide d'utilisation - utilisateur opérateur économique" figurant dans l'encart "aide" du site précité de la Place de marché interministérielle (PMI). En cas de problème de téléchargement: tél. +33 134574886. Les soumissions sous format papier et les échantillons (correspondant aux soumissions par voie électronique et par voie papier) seront adressés par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment: lettre recommandée avec accusé de réception ou remise contre récépissé à M. le directeur du centre d'expertise du soutien du combattant et des forces, section analyse des offres, BP 50 098, 78513 Rambouillet Cedex. Horaires d'ouverture: du lundi au jeudi de 9:00 à 11:30, et de 13:30 à 17:00, le vendredi de 9:00 à 11:30. Le Cescof sera fermé le lundi 13.6.2011, et le vendredi 15.7.2011. Le Cescof se situe sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que le pli et ses échantillons seront sera déposé(s) contre récépissé à l' adresse indiquée ci-dessus, en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site. Les modalités d'envoi sont précisées dans le règlement de la consultation. Les envois de dossiers par télécopie sont refusés. La qualité des offres est évaluée au travers des échantillon et du dossier technique. Les échantillons sont appréciés selon les critères énoncés dans le réglement de la consultation (article 11). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.6.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fabrication de sous-vêtements thermostables "Gilet de corps, caleçon long". Fabrication de sous-vêtement chaud de vol. Fabrication de sous-vêtements flamme retardante zone chaude "Gilet, caleçon".
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: fabrication de sous-vêtements thermostables "Gilet de corps, caleçon long", fabrication de sous-vêtement chaud de vol
Brève description:
— sous-vêtements thermostables "Gilet de corps, caleçon…
… long",— sous-vêtement chaud de vol.
… long",
— sous-vêtement chaud de vol.
Quantité ou étendue: — minimum 65 000 gilets de corps sur 4 ans,— maximum 260 000 gilets de corps sur 4 ans,— minimum 65 000 caleçons longs sur 4 ans,— maximum 260 000 caleçons longs sur 4 ans,— minimum 190 sous-vêtements chauds de vol sur 4 ans,— maximum 800 sous-vêtements chauds de vol sur 4 ans.
— minimum 65 000 gilets de corps sur 4 ans,
— maximum 260 000 gilets de corps sur 4 ans,
— minimum 65 000 caleçons longs sur 4 ans,
— maximum 260 000 caleçons longs sur 4 ans,
— minimum 190 sous-vêtements chauds de vol sur 4 ans,
— maximum 800 sous-vêtements chauds de vol sur 4 ans.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fabrication de sous-vêtements flamme retardante zone chaude "Gilet, caleçon"
Brève description: Sous-vêtements flamme retardante zone chaude "Gilet, caleçon ".
Quantité ou étendue: — minimum 20 000 gilets sur 4 ans,— maximum 80 000 gilets sur 4 ans,— minimum 20 000 caleçons sur 4 ans,— maximum 80 000 caleçons sur 4 ans.
— minimum 20 000 gilets sur 4 ans,
— maximum 80 000 gilets sur 4 ans,
— minimum 20 000 caleçons sur 4 ans,
— maximum 80 000 caleçons sur 4 ans.
Fabrication de sous-vêtements thermostables:
— "Gilet de corps":
—— minimum: 65 000 gilets de corps sur 4 ans,
—— maximum: 260 000 gilets de corps sur 4 ans,
— "Caleçon long":
—— minimum: 65 000 caleçons longs sur 4 ans,
—— maximum: 260 000 caleçons longs sur 4 ans.
Fabrication de sous-vêtement chaud de vol:
—— minimum: 190 sous-vêtements chauds de vol sur 4 ans,
—— maximum: 800 sous-vêtements chauds de vol sur 4 ans.
Fabrication de sous-vêtements flamme retardante zone chaude:
— "Gilet":
—— minimum: 20 000 gilets sur 4 ans,
—— maximum: 80 000 gilets sur 4 ans,
— "Caleçon":
—— minimum: 20 000 caleçons sur 4 ans,
—— maximum: 80 000 caleçons sur 4 ans.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: L709
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: fixés dans le CCAP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaires DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat) ou tout autre document s'il comporte les mêmes informations. Les formulaires DC1 et DC2 sont disponibles et téléchargeables sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace des marchés publics, rubrique "Formulaires".
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Le marché sera attribué au candidat retenu sous réserve de production dans un délai de 2 semaines à compter de la réception de la demande du service d'un formulaire NOTI 2 (anciennement DC7) ou des documents prévus à l'article 46 du code des marchés publics ainsi que les pièces mentionnées à l'article D.8222-5 ou D.8222-7 du code du travail.
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Dans le cas de candidatures groupées, une lettre de candidature est exigée par groupement et un dossier complet par cotraitant.
Tous les documents doivent être signés par une personne habilitée à engager la société ou le groupement d'entreprises ou par l'ensemble des membres du groupement.
Les dossiers ne permettant pas d'apprécier les capacités du candidat seront écartés.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant la (ou les) prestation(s) objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou du (des 2) dernier(s) exercice(s) disponible(s) si la société a été créée depuis moins de 3 ans,
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— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ou de la (des 2) dernière(s) année(s) disponible(s) si la société a été créée depuis moins de 3 ans,
— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années ou de la (des 2) dernière(s) année(s) disponible(s) si la société a été créée depuis moins de 3 ans indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques, il doit justifier de la même manière les capacités de ces opérateurs et apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (engagement écrit de l'opérateur économique).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L'avance, les acomptes et les versements à titre de règlement partiel ou de solde mentionnés aux articles 86 à 118 du CMP seront précisés dans le dossier de consultation. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'état.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas d'attribution du marché, le groupement devra prendre la forme du groupement solidaire par lot.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (70)
2. Prix (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/SCA/Cescof
Contact
Point de contact: chef de la section marchés 1
M. le directeur du Cescof
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Cescof
Adresse postale: Quartier Estienne, 11 rue de Groussay, BP 50098
Commune postale: Rambouillet Cedex
Code postal: 78513
Point de contact: section analyse des offres
Fax: +33 134576142 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Point de contact: section analyse des offres (pour les plis, comme pour les échantillons)
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: L709
Informations complémentaires
Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics d'une durée de 48 mois, cahier des clauses administratives générales/marchés industriels. Il sera fait application de l'article 53 IV 1 du code des marchés publics l'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier.
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Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale (cf. adresse bloc 6.II) ou peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr, selon les modalités indiquées dans le "Guide d'utilisation - utilisateur opérateur économique" figurant dans l'encart "aide" du site précité de la Place de marché interministérielle (PMI). En cas de problème de téléchargement: tél. +33 134574886.
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Les soumissions sous format papier et les échantillons (correspondant aux soumissions par voie électronique et par voie papier) seront adressés par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment: lettre recommandée avec accusé de réception ou remise contre récépissé à M. le directeur du centre d'expertise du soutien du combattant et des forces, section analyse des offres, BP 50 098, 78513 Rambouillet Cedex. Horaires d'ouverture: du lundi au jeudi de 9:00 à 11:30, et de 13:30 à 17:00, le vendredi de 9:00 à 11:30. Le Cescof sera fermé le lundi 13.6.2011, et le vendredi 15.7.2011.
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Le Cescof se situe sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que le pli et ses échantillons seront sera déposé(s) contre récépissé à l' adresse indiquée ci-dessus, en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site.
Afficher plus
Les modalités d'envoi sont précisées dans le règlement de la consultation.
Les envois de dossiers par télécopie sont refusés.
La qualité des offres est évaluée au travers des échantillon et du dossier technique. Les échantillons sont appréciés selon les critères énoncés dans le réglement de la consultation (article 11).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.6.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du Cescof (recours gracieux): quartier Estienne, 11 rue de Groussay, BP 50 098, 78513 Rambouillet Cedex, FRANCE, tél. + 33 134574881, fax +33 134576155 / Tribunal administratif (recours administratif): 56 avenue de Saint-Cloud, 78011 Versailles, tél. +33 139205400, fax +33 139205487, courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2011/S 110-181458 (2011-06-06)
Avis d'attribution de marché (2012-03-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 570 680 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/Cescof
Adresse postale: Mindef/EMA/SCA/Cescof/centre d'expertise du soutien du combattant et des forces (Cescof)- quartier Estienne, 11 rue de Groussay
Contact
Courrier électronique: marches1.cescof@terre-net.defense.gouv.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-16 📅
Date de publication: 2012-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 55-088961
Se réfère à l'avis: 2011/S 110-181458
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
Confection.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Fixés dans le CCAP.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-25 📅
Nom: Société Damart Serviposte
Adresse postale: 160 boulevard de Fourmies
Commune postale: Roubaix
Code postal: 59100
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-27 📅
Nom: Société Eminence
Adresse postale: route de Gallargues
Commune postale: Aimargues
Code postal: 30370
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
8

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du Cescof (recours gracieux): quartier Estienne - 11 rue de Groussay - 78513 Rambouillet Cedex - téléphone: +33 134574881 - télécopie: +33 134576155 tribunal administratif (recours administratif): 56 avenue de Saint-Cloud - 78000 Versailles téléphone: +33 139205400 - télécopie: +33 139205487 Adresse électronique / greffe.ta-versailles@juradm.fr
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif, 56 avenue de Saint-Cloud 78000 Versailles téléphone: +33 139205400 - télécopie: +33 130205487, adresse électronique / greffe.ta-versailles@juradm.fr
Source: OJS 2012/S 055-088961 (2012-03-16)
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Fournisseurs:
Société Damart Serviposte Société Eminence
Produits/services:
Vêtements, articles chaussants, bagages... Articles d'habillement Sous-vêtements