Fabrication de sous-vêtements techniques respirant
Mindef/Marine/DCCM/Sertemarco
Fabrication de 1 880 sous-vêtements techniques respirant.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-05-31. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-04-14 | Avis de marché |
| 2011-08-08 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2011-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sous-vêtements
Quantité ou étendue: 1 880 sous-vêtements techniques respirant de tailles et couleurs différents
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sous-vêtements 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: BCRM Toulon - BP 72
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon Cedex 09
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=33558&orgAcronyme=g7h 🌏
Courrier électronique: sertemarco.marches@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 494024311 📞
Fax: +33 494024309 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-14 📅
Date limite de soumission: 2011-05-31 📅
Date de publication: 2011-04-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 75-122998
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fabrication de 1 880 sous-vêtements techniques respirant.
Numéro de référence: HCP11027
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: antenne Lorient, 56998 Lorient, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Technique 60 %
2. Prix 30 %
3. Délai 10 %
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/Marine/DCCM/Sertemarco
Contact
Point de contact: Directeur du Cescof/AN
M. le commissaire général de 2ème classe Jean Armand
Nom: Cescof/AN
Commune postale: Toulon Cedex 9
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: HCP11027
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine - BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 075-122998 (2011-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Sous-vêtements
Quantité ou étendue: 1 880 sous-vêtements techniques respirant de tailles et couleurs différents
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Sous-vêtements 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: BCRM Toulon - BP 72
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon Cedex 09
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=33558&orgAcronyme=g7h 🌏
Courrier électronique: sertemarco.marches@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 494024311 📞
Fax: +33 494024309 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-14 📅
Date limite de soumission: 2011-05-31 📅
Date de publication: 2011-04-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 75-122998
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur la place de marché interministérielle www.marches-publics.gouv.fr ou sur le portail achats du ministère de la défense www.achats.defense.gouv.fr. Afin de décompresser et lire les documents mis à leur disposition par le pouvoir adjudicateur, les candidats doivent disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants: document (.doc et .odt), tableur (.xls et .ods), et les fichiers compressés au format Zip (.zip).
En cas de problème de téléchargement, il convient d'adresser les demandes par fax au +33 494024309, ou au "sertemarco.marches@wanadoo.fr" ou à l'adresse suivante: BCRM de Toulon - Cescof/AN- marché public - base navale de Toulon - BP 72 - 83800 Toulon Cedex 9 - FRANCE.
Pour la remise des plis, le pouvoir adjudicateur propose de recourir à une transmission électronique sur la place de marché service public défense via le portail www.achats.defense.gouv.fr ou via la place de marché interministérielle www.marches-publics.gouv.fr. Cependant, chaque candidat reste libre de choisir le mode de transmission par voie postale ou par porteur sur support papier ou sur un support physique électronique.
Les modalités de présentation et de transmission des plis et échantillons sont détaillées dans le règlement particulier de la consultation.
Des procès verbaux de contrôle et d'essais sont demandés dans le cadre de cette consultation.
Les pièces à fournir dans le cadre de l'offre sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.4.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fabrication de 1 880 sous-vêtements techniques respirant.
Numéro de référence: HCP11027
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: antenne Lorient, 56998 Lorient, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Lettre de candidature dûment complétée et signée soit par le candidat individuel soit par tous les membres du groupement en cas de candidature groupée (formulaire Dc1 joint).
Déclaration individuelle du candidat (formulaire Dc2 joint): le candidat renseignera les rubriques A à D et la rubrique E en cas de groupement.
Le cas échéant, le pouvoir du signataire pouvant engager le candidat.
Les opérateurs économiques nouvellement créés peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt du centre de formalités des entreprises;
L'imprimé "déclaration sur l'honneur" dûment daté et signé, justifiant que le candidat n'a pas fait l'objet au cours des 5 dernières années, en cas de non-respect de la législation environnementale nationale, d'un jugement définitif ou d'une décision ayant les effets équivalents constitutifs d'un délit ou d'une faute grave affectant sa moralité professionnelle.
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Documents à annexer au Dc2:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— pour les sociétés crées depuis moins de 3 ans, une déclaration appropriée de l'organisme bancaire dont le candidat dépend ou tout autre document équivalent attestant de la crédibilité financière nécessaire à la bonne exécution du marché.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement assuré exclusivement par ressources budgétaires du ministère de la défense partie marine. Paiements assurés sur la caisse du trésorier payeur général des Yvelines. Le délai maximum de paiement est de 30 jours par mandat administratif.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement solidaire. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter plusieurs offres en agissant à la fois en la qualité de candidat individuel ou de membre d'un ou de plusieurs groupements.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Technique 60 %
2. Prix 30 %
3. Délai 10 %
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/Marine/DCCM/Sertemarco
Contact
Point de contact: Directeur du Cescof/AN
M. le commissaire général de 2ème classe Jean Armand
Nom: Cescof/AN
Commune postale: Toulon Cedex 9
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: HCP11027
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur la place de marché interministérielle www.marches-publics.gouv.fr ou sur le portail achats du ministère de la défense www.achats.defense.gouv.fr. Afin de décompresser et lire les documents mis à leur disposition par le pouvoir adjudicateur, les candidats doivent disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants: document (.doc et .odt), tableur (.xls et .ods), et les fichiers compressés au format Zip (.zip).
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En cas de problème de téléchargement, il convient d'adresser les demandes par fax au +33 494024309, ou au "sertemarco.marches@wanadoo.fr" ou à l'adresse suivante: BCRM de Toulon - Cescof/AN- marché public - base navale de Toulon - BP 72 - 83800 Toulon Cedex 9 - FRANCE.
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Pour la remise des plis, le pouvoir adjudicateur propose de recourir à une transmission électronique sur la place de marché service public défense via le portail www.achats.defense.gouv.fr ou via la place de marché interministérielle www.marches-publics.gouv.fr. Cependant, chaque candidat reste libre de choisir le mode de transmission par voie postale ou par porteur sur support papier ou sur un support physique électronique.
Afficher plus
Les modalités de présentation et de transmission des plis et échantillons sont détaillées dans le règlement particulier de la consultation.
Des procès verbaux de contrôle et d'essais sont demandés dans le cadre de cette consultation.
Les pièces à fournir dans le cadre de l'offre sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.4.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine - BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 075-122998 (2011-04-14)
Informations complémentaires (2011-08-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-08 📅
Date de publication: 2011-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 153-253299
Se réfère à l'avis: 2011/S 75-122998
Numéro JO-S: 153
Source: OJS 2011/S 153-253299 (2011-08-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-08 📅
Date de publication: 2011-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 153-253299
Se réfère à l'avis: 2011/S 75-122998
Numéro JO-S: 153
Source: OJS 2011/S 153-253299 (2011-08-08)
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