Fabrication de chemises de vol pour équipages des forces spéciales (EFS) bariolées 3 couleurs climat tempéré, de pantalons de vol pour équipages des forces spéciales (EFS) bariolés 3 couleurs climat tempéré, de chemises de vol pour équipages des forces spéciales (EFS) bariolées 3 couleurs climat chaud, de pantalons de vol pour équipages des forces spéciales (EFS) bariolés 3 couleurs climat chaud, de parkas de vol pour équipages des forces spéciales (EFS) bariolées 3 couleurs avec polaire, de combinaisons de protection thermostables, de gants de protection thermostables, de cagoules de protection thermostables et de chemises de combat bariolées

Mindef/SCA/Cescof

Fabrication de chemises de vol pour équipages des forces spéciales (EFS) bariolées 3 couleurs climat tempéré, de pantalons de vol pour équipages des forces spéciales (EFS) bariolés 3 couleurs climat tempéré, de chemises de vol pour équipages des forces spéciales (EFS) bariolées 3 couleurs climat chaud, de pantalons de vol pour équipages des forces spéciales (EFS) bariolés 3 couleurs climat chaud, de parkas de vol pour équipages des forces spéciales (EFS) bariolées 3 couleurs avec polaire, de combinaisons de protection thermostables, de gants de protection thermostables, de cagoules de protection thermostables et de chemises de combat bariolées. Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics d'une durée de 4 ans - cahier des clauses administratives générales/marchés industriels.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-06. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-04-15 Avis de marché
2011-05-26 Informations complémentaires
2011-12-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements d'aviateur
Quantité ou étendue:
Lot n° 1: chemises de vol pour équipages des forces spéciales (EFS) bariolées 3 couleurs climat tempéré mini: 400 - maxi: 2 000, pantalons de vol pour équipages des forces spéciales (EFS) bariolés 3 couleurs climat tempéré mini: 400 - maxi: 2 000;Lot n° 2: chemises de vol pour équipages des forces spéciales (EFS) bariolées 3 couleurs climat chaud mini: 200 - maxi: 1 000, pantalons de vol pour équipages des forces spéciales (EFS) bariolés 3 couleurs climat chaud mini: 200 - maxi: 1 000;Lot n° 3: parkas de vol pour équipages des forces spéciales (EFS) bariolées 3 couleurs avec polaire mini: 600 - maxi: 3 000;Lot n° 4: combinaisons de protection thermostables mini: 60 - maxi: 300, gants de protection thermostables mini: 60 - maxi: 300, cagoules de protection thermostables mini: 60 - maxi: 300;Lot n° 5: chemises de combat bariolées mini: 7 500 - maxi 30 000.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements d'aviateur 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: Mindef/EMA/SCA/Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces (Cescof), quartier Estienne, 11 rue de Groussay
Code postal: 78120
Commune postale: Rambouillet
Contact
Courrier électronique: marches1.scercat@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Fax: +33 134576155 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-15 📅
Date limite de soumission: 2011-06-06 📅
Date de publication: 2011-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 76-124563
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires
Il sera fait application de l'article 53 IV 1 du code des marchés publics. L'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier. Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale (cf. voir adresse en 6 II) ou peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr, selon les modalités indiquées dans le "Guide d'utilisation - utilisateur opérateur économique" figurant dans l'encart "aide" du site précité de la place de marché interministérielle (PMI). En cas de problème de téléchargement: tél. +33 134574886. Les soumissions sous format papier et les échantillons (correspondant aux soumissions par voie électronique ou voie papier) seront adressés par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment: lettre recommandée avec accusé de réception ou remise contre récépissé à: M. le directeur du Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces. Section analyse des offres. BP 50 098. 78 513 Rambouillet Cedex, FRANCE. Horaires d'ouverture du Cescof: du lundi au jeudi inclus de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 17:00. Le vendredi de 9:00 à 11:30. Le CESCOF sera fermé les mardi 26 avril et vendredi 3.6.2011. Le CESCOF se situe sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que le pli sera déposé contre récépissé à l'adresse indiqué ci-dessus, en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site. Les modalités d'envoi sont précisées dans le règlement de la consultation. Les envois de dossiers par télécopie sont refusés. La qualité des offres est évaluée au travers des échantillons. Les échantillons sont appréciés selon les critères énoncés dans le règlement de la consultation (article 11.2). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.4.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fabrication de chemises de vol pour équipages des forces spéciales (EFS) bariolées 3 couleurs climat tempéré, de pantalons de vol pour équipages des forces spéciales (EFS) bariolés 3 couleurs climat tempéré, de chemises de vol pour équipages des forces spéciales (EFS) bariolées 3 couleurs climat chaud, de pantalons de vol pour équipages des forces spéciales (EFS) bariolés 3 couleurs climat chaud, de parkas de vol pour équipages des forces spéciales (EFS) bariolées 3 couleurs avec polaire, de combinaisons de protection thermostables, de gants de protection thermostables, de cagoules de protection thermostables et de chemises de combat bariolées. Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics d'une durée de 4 ans - cahier des clauses administratives générales/marchés industriels.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Chemises et pantalons de vol pour EFS climat tempéré
Brève description:
Fabrication de chemises de vol pour équipages des forces spéciales (EFS) bariolées 3 couleurs climat tempéré mini: 400 articles - maxi: 2 000 articles sur 4 ans et de pantalons de vol pour équipages des forces spéciales (EFS) bariolés 3 couleurs climat tempéré: mini: 400 articles - maxi: 2 000 articles sur 4 ans.
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Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Chemises et pantalons de vol pour EFS climat chaud
Brève description:
Fabrication de chemises de vol pour équipages des forces spéciales (EFS) bariolées 3 couleurs climat chaud mini: 200 articles - maxi: 1 000 articles sur 4 ans, et de pantalons de vol pour équipages des forces spéciales (EFS) bariolés 3 couleurs climat chaud mini: 200 articles - maxi; 1 000 articles sur 4 ans.
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Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Parkas de vol pour EFS avec polaire
Brève description:
Fabrication de parkas de vol pour équipage des forces spéciales bariolées 3 couleurs avec polaire mini: 600 articles - maxi: 3 000 articles sur 4 ans.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Combinaisons, gants et cagoules de protection thermostable
Brève description:
Fabrication de combinaisons de protection thermostables mini: 60 articles - maxi: 300 articles sur 4 ans, de paires de gants de protection thermostables mini: 60 articles - maxi: 300 articles sur 4 ans et de cagoules de protection thermostables mini: 60 articles - maxi: 300 articles sur 4 ans.
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Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Chemises de combat
Brève description:
Fabrication de chemises de combat bariolées mini: 7 500 articles - maxi: 30 000 articles sur 4 ans.
Quantité ou étendue:
Lot n° 1: chemises de vol pour équipages des forces spéciales (EFS) bariolées 3 couleurs climat tempéré mini: 400 - maxi: 2 000, pantalons de vol pour équipages des forces spéciales (EFS) bariolés 3 couleurs climat tempéré mini: 400 - maxi: 2 000;
Lot n° 2: chemises de vol pour équipages des forces spéciales (EFS) bariolées 3 couleurs climat chaud mini: 200 - maxi: 1 000, pantalons de vol pour équipages des forces spéciales (EFS) bariolés 3 couleurs climat chaud mini: 200 - maxi: 1 000;
Lot n° 3: parkas de vol pour équipages des forces spéciales (EFS) bariolées 3 couleurs avec polaire mini: 600 - maxi: 3 000;
Lot n° 4: combinaisons de protection thermostables mini: 60 - maxi: 300, gants de protection thermostables mini: 60 - maxi: 300, cagoules de protection thermostables mini: 60 - maxi: 300;
Lot n° 5: chemises de combat bariolées mini: 7 500 - maxi 30 000.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: L 720
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: fixés dans le CCAP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat) ou tout autre document s'il comporte les mêmes informations. Les formulaires DC1 et DC2 sont disponibles et téléchargeables sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace des marchés publics, rubrique "Formulaires". Le marché sera attribué au candidat retenu sous réserve de production dans un délai de 2 semaines à compter de la réception de la demande du service d'un formulaire NOTI2 (anciennement DC7) ou des documents prévus à l'article 46 du code des marchés publics ainsi que les pièces mentionnées à l'article D.8222-5 ou D.8222-7 du code du travail. Dans le cas de candidatures groupées, une lettre de candidature est exigée par groupement et un dossier complet par cotraitant. Tous les documents doivent être signés par une personne habilitée à engager la société ou le groupement d'entreprises ou par l'ensemble des membres du groupement. Les dossiers ne permettant pas d'apprécier les capacités du candidat seront écartés (informations exigées à l'article 45 du code des marchés publics).
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Situation économique et financière:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant la (ou les) prestations, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ou du (des deux) dernier(s) exercice(s) disponible(s) si la société a été créée depuis moins de 3 ans,
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— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques, il doit justifier de la même manière les capacités de ces opérateurs et apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (engagement écrit de l'opérateur économique).
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Capacité technique et professionnelle:
L'attention des soumissionnaires est attirée sur le fait que le présent appel d'offres est passé en application du cahier des clauses administratives générales/marchés industriels. En conséquence, le dossier de candidature doit permettre de faire ressortir sans ambiguïté, au moyen de tout document, description et précisions jugé probants, la capacité technique des candidats et la disposition d'un outil de production. A cet effet, une attention particulière sera portée à la description des moyens du candidat et aux références (par référence au DC2, dont les rubriques D et E, notamment, sont à remplir au regard des critères de capacité économique, financière et technique figurant dans l'avis).
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
L'avance, les acomptes et les versements à titre de règlement partiel ou de solde mentionnés aux articles 86 à 118 du CMP seront précisés dans le dossier de consultation. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'etat.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats peuvent présenter leur offres sous la forme d'un groupement conjoint ou solidaire. Toutefois, en cas d'attribution du marché, le groupement devra obligatoirement prendre la forme du groupement solidaire par lot.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/SCA/Cescof
Contact
Point de contact: chef de la section marchés 1
M. le directeur du Cescof
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Cescof
Adresse postale: quartier Estienne - 11 rue de Groussay - BP 50098
Commune postale: Rambouillet Cedex
Code postal: 78513
Point de contact: Section analyse des offres
Fax: +33 134576142 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: M. le directeur du Cescof
Point de contact: section analyse des offres (pour les plis et les échantillons)
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: L 720
Informations complémentaires
Il sera fait application de l'article 53 IV 1 du code des marchés publics.
L'administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier.
Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale (cf. voir adresse en 6 II) ou peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr, selon les modalités indiquées dans le "Guide d'utilisation - utilisateur opérateur économique" figurant dans l'encart "aide" du site précité de la place de marché interministérielle (PMI). En cas de problème de téléchargement: tél. +33 134574886.
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Les soumissions sous format papier et les échantillons (correspondant aux soumissions par voie électronique ou voie papier) seront adressés par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment: lettre recommandée avec accusé de réception ou remise contre récépissé à:
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M. le directeur du Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces.
Section analyse des offres.
BP 50 098.
78 513 Rambouillet Cedex, FRANCE.
Horaires d'ouverture du Cescof: du lundi au jeudi inclus de 9:00 à 11:30 et de 13:30 à 17:00. Le vendredi de 9:00 à 11:30.
Le CESCOF sera fermé les mardi 26 avril et vendredi 3.6.2011.
Le CESCOF se situe sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que le pli sera déposé contre récépissé à l'adresse indiqué ci-dessus, en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site.
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Les modalités d'envoi sont précisées dans le règlement de la consultation.
Les envois de dossiers par télécopie sont refusés.
La qualité des offres est évaluée au travers des échantillons.
Les échantillons sont appréciés selon les critères énoncés dans le règlement de la consultation (article 11.2).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du Cescof (recours gracieux) / Tribunal administratif (recours administratif)
Adresse postale: quartier Estienne - 11 rue de Groussay - BP 50098 / 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Rambouillet Cedex / Versailles
Code postal: 78513 / 78000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 134574881 / 139205400 📞
Fax: +33 134576155 / 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2011/S 076-124563 (2011-04-15)
Informations complémentaires (2011-05-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-26 📅
Date limite de soumission: 2011-06-27 📅
Date de publication: 2011-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 103-167974
Se réfère à l'avis: 2011/S 76-124563
Numéro JO-S: 103
Source: OJS 2011/S 103-167974 (2011-05-26)
Avis d'attribution de marché (2011-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 549 534,40 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/Cescof
Adresse postale: Mindef/EMA/SCA/Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces (Cescof) quartier Estienne, 11 rue de Groussay

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-08 📅
Date de publication: 2011-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 238-383556
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires
Marché no 2011 10 091 - société Paul Boye Technologies. Lot no 1 (mini/maxi) - de 400 à 2 000 chemises de vol pour équipages des forces spéciales bariolées 3 couleurs climat tempéré - prix de la chemise (HT). 87,02 EUR et de 400 à 2 000 pantalons de vol pour équipages des forces spéciales bariolées 3 couleurs climat tempéré - prix du pantalon (HT) 117,23 EUR - Montant global (HT). sur 4 ans mini/maxi: de 81 700,00 EUR à 408 500,00 EUR; Lot no 2 (mini/maxi) - de 200 à 1 000 chemises de vol pour équipages des forces spéciales bariolées 3 couleurs climat chaud - prix de la chemise (HT) 99,35 EUR et de 200 à 1 000 pantalons de vol pour équipages des forces spéciales bariolées 3 couleurs climat chaud - prix du pantalon (HT) 121,81 EUR - montant global (HT) sur 4 ans mini/maxi: de 44 232,00 EUR à 221 160,00 EUR; Lot no 3 (mini/maxi) - de 600 à 3 000 parkas de vol pour équipages des forces spéciales bariolées 3 couleurs avec polaire - prix de la parka (HT) 358,05 EUR - montant global (HT) sur 4 ans mini/maxi: de 214 830,00 EUR à 1 074 150,00 EUR; Lot no 4 (mini/maxi) - de 60 à 300 combinaisons de protection thermostables - prix de la combinaison (HT). 197,70 EUR - de 60 à 300 paires de gants de protection thermostables - prix de la paire de gants (HT) 87,87 EUR - de 60 à 300 paires de cagoules de protection thermostables - prix de la cagoule (HT) 7,72 EUR - montant global (HT) sur 4 ans mini/maxi: de 17 597,40 EUR à 87 987,00 EUR. Marché no 2011 10 092 - société KARO-06. Lot no 5 (mini/maxi) - de 7 500 à 30 000 chemises de combat bariolées - prix de la chemise de combat (HT). 25,49 EUR - montant total (HT) sur 4 ans mini/maxi: de 191 175,00 EUR à 764 700,00 EUR. Annonce no534, BOAMP 78 B du 20.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.12.2011.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-24 📅
Nom: Paul Boye Technologies
Adresse postale: 1564 avenue de Lagardelle
Commune postale: Le Vernet
Code postal: 31810
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣

4️⃣

5️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-25 📅
Nom: KARO-06
Adresse postale: 6789 Jaltusha Commune de Ardino Région de Kardjali
Pays: Bulgarie 🇧🇬
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
7

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du Cescof (recours gracieux): quartier Estienne - 11 rue de Groussay - 78513 Rambouillet Cedex, FRANCE - téléphone: +33 134574881 - télécopie: +33 134576155 - Tribunal administratif (recours administratif): 56 avenue de Saint-Cloud - 78000 Versailles, FRANCE téléphone +33 139205400 - télécopie +33 139205487 Adresse électronique / greffe.ta-versailles@juradm.fr
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif 56 avenue de Saint-Cloud, 78000 Versailles, FRANCE téléphone +33 139205400 - télécopie +33 139205487 - Adresse électronique / greffe.ta-versailles@juradm.fr
Source: OJS 2011/S 238-383556 (2011-12-08)
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Fournisseurs:
KARO-06 Paul Boye technologies
Produits/services:
Vêtements, articles chaussants, bagages... Vêtements professionnels, vêtements de... Vêtements de travail spéciaux Vêtements d'aviateur