Fabrication de cartes électroniques pour des systèmes d'essais
Mindef / DGA / DT / SCAT / Toulon
Fabrication de cartes électroniques pour des systèmes d'essais.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-07-26. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Edgeflex
- • Machines et appareils microélectroniques › Circuits intégrés et microassemblages électroniques › Boîtiers de circuits intégrés
- • Machines et appareils microélectroniques et microsystèmes › Circuits imprimés
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-05-30 | Avis de marché |
| 2011-12-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Circuits imprimés
Quantité ou étendue:
“L'objet de ce présent marché est de répondre aux besoins de DGA Essais missiles, site méditerranée, pour la fabrication de cartes électroniques.Le service...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Circuits imprimés 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: avenue de la Tour Royale - BP 40 915
Code postal: 83050
Commune postale: Toulon Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-30 📅
Date limite de soumission: 2011-07-26 📅
Date de publication: 2011-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 106-173693
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires
“Les documents sont consultables gratuitement sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr; référence: "no Rs1100069". Les candidatures et les offres...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fabrication de cartes électroniques pour des systèmes d'essais.”
Quantité ou étendue:
“L'objet de ce présent marché est de répondre aux besoins de DGA Essais missiles, site méditerranée, pour la fabrication de cartes électroniques.”
“Le service envisage de faire fabriquer ponctuellement des cartes électroniques et des prototypes.”
“Le présent document a pour objet la spécification:”
“— de fabrication de cartes électroniques nues, à l'unité ou en petite série,”
“— de fabrication de cartes électroniques équipées de composants, à l'unité ou en petite série,”
“— si besoin, de la fabrication de petite mécanique associée (boîtiers, équerres de maintien, radiateurs de semi-conducteurs, etc ...).”
“Pour répondre à ce besoin, il est envisagé un marché fractionné à bons de commande, sans montant minimum et un maximum de 250 000 EUR HT sur une période de 4 ans.”
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“Le marché pourra prendre en compte des besoins similaires pour d'autres établissements de DGA DT.”
“L'ensemble des prestations sera attribué à un seul titulaire. Dans le cas d'un groupement d'entreprises, l'entreprise mandataire désignée dans l'acte...”
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“Le présent marché à bons de commande (article 77) au sens du code des marchés publics constitue un accord-cadre, avec un seul opérateur économique d'une...”
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Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: RS1100069
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,”
“— Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,”
“— Une copie des documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat en cas de délégation.”
Situation économique et financière:
“Le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.”
Capacité technique et professionnelle:
“— Une présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués ou des principaux travaux exécutés au cours des 3 dernières...”
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“— Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“— Modalité de financement: budget propre de l'État,”
“— modalité de paiement: prix révisable.”
“Avance, acomptes et règlement du CMP;”
“Paiement à 30 jours maximum.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Forme du groupement, libre.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 12 mois
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (80)
2. Technique (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef / DGA / DT / SCAT / Toulon
Contact
Point de contact: directeur de DGA Essais de missiles
Jean-Christophe Noureau
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: DGA / DT / SCAT, site de Toulon
Adresse postale: avenue de la Tour Royale - BP 40 915
Commune postale: Toulon Cedex
Code postal: 83050
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Brigitte Court
Téléphone: +33 422424874 📞
Courrier électronique: brigitte.court@dga.defense.gouv.fr 📧
Fax: +33 422434425 📠
Nom: DGA / DT / SCAT site de Toulon, bureau des appels d'offres
Point de contact: Marie-Marguerite Henry
Téléphone: +33 422433491 📞
Courrier électronique: marie-marguerite.henry@dga.defense.gouv.fr 📧
Fax: +33 422426582 📠
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: RS1100069
Informations complémentaires
“Les documents sont consultables gratuitement sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr; référence: "no Rs1100069".”
“Les candidatures et les offres dématérialisées sont acceptées via l'utilisation du portail achats interministériel (https://www.marches-publics.gouv.fr).”
“Pour la remise des plis directement à la division achat, une demande d'accès devra être formulée au moins 3 jours ouvrables à l'avance, par télécopie au +33...”
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“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.5.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine - BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine - BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Source: OJS 2011/S 106-173693 (2011-05-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Circuits imprimés
Quantité ou étendue:
“L'objet de ce présent marché est de répondre aux besoins de DGA Essais missiles, site méditerranée, pour la fabrication de cartes électroniques.Le service...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Circuits imprimés 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: avenue de la Tour Royale - BP 40 915
Code postal: 83050
Commune postale: Toulon Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-30 📅
Date limite de soumission: 2011-07-26 📅
Date de publication: 2011-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 106-173693
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires
“Les documents sont consultables gratuitement sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr; référence: "no Rs1100069". Les candidatures et les offres...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fabrication de cartes électroniques pour des systèmes d'essais.”
Quantité ou étendue:
“L'objet de ce présent marché est de répondre aux besoins de DGA Essais missiles, site méditerranée, pour la fabrication de cartes électroniques.”
“Le service envisage de faire fabriquer ponctuellement des cartes électroniques et des prototypes.”
Afficher plus (8)
“Le présent document a pour objet la spécification:”
“— de fabrication de cartes électroniques nues, à l'unité ou en petite série,”
“— de fabrication de cartes électroniques équipées de composants, à l'unité ou en petite série,”
“— si besoin, de la fabrication de petite mécanique associée (boîtiers, équerres de maintien, radiateurs de semi-conducteurs, etc ...).”
“Pour répondre à ce besoin, il est envisagé un marché fractionné à bons de commande, sans montant minimum et un maximum de 250 000 EUR HT sur une période de 4 ans.”
“Le marché pourra prendre en compte des besoins similaires pour d'autres établissements de DGA DT.”
“L'ensemble des prestations sera attribué à un seul titulaire. Dans le cas d'un groupement d'entreprises, l'entreprise mandataire désignée dans l'acte...”
“Le présent marché à bons de commande (article 77) au sens du code des marchés publics constitue un accord-cadre, avec un seul opérateur économique d'une...”
Numéro de référence: RS1100069
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,”
“— Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,”
Afficher plus (1)
“— Une copie des documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat en cas de délégation.”
“Le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.”
Capacité technique et professionnelle:
“— Une présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués ou des principaux travaux exécutés au cours des 3 dernières...”
“— Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“— Modalité de financement: budget propre de l'État,”
“— modalité de paiement: prix révisable.”
Afficher plus (2)
“Avance, acomptes et règlement du CMP;”
“Paiement à 30 jours maximum.”
“Forme du groupement, libre.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 12 mois
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (80)
2. Technique (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef / DGA / DT / SCAT / Toulon
Contact
Point de contact: directeur de DGA Essais de missiles
Jean-Christophe Noureau
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: DGA / DT / SCAT, site de Toulon
Adresse postale: avenue de la Tour Royale - BP 40 915
Commune postale: Toulon Cedex
Code postal: 83050
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Brigitte Court
Téléphone: +33 422424874 📞
Courrier électronique: brigitte.court@dga.defense.gouv.fr 📧
Fax: +33 422434425 📠
Nom: DGA / DT / SCAT site de Toulon, bureau des appels d'offres
Point de contact: Marie-Marguerite Henry
Téléphone: +33 422433491 📞
Courrier électronique: marie-marguerite.henry@dga.defense.gouv.fr 📧
Fax: +33 422426582 📠
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: RS1100069
Informations complémentaires
“Les documents sont consultables gratuitement sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr; référence: "no Rs1100069".”
“Les candidatures et les offres dématérialisées sont acceptées via l'utilisation du portail achats interministériel (https://www.marches-publics.gouv.fr).”
Afficher plus (2)
“Pour la remise des plis directement à la division achat, une demande d'accès devra être formulée au moins 3 jours ouvrables à l'avance, par télécopie au +33...”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.5.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine - BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine - BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Source: OJS 2011/S 106-173693 (2011-05-30)
Avis d'attribution de marché (2011-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 250 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: avenue de la Tour Royale, BP 40 915
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-01 📅
Date de publication: 2011-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 235-380140
Se réfère à l'avis: 2011/S 106-173693
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
“Marché à bons de commande sans montant mini et d'un montant maxi de 250 000,00 EUR HT pour 4 ans. Annonce no 474, BOAMP 108 B du 3.6.2011. Date d'envoi du...”
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-10-28 📅
Nom: Edgeflex
Adresse postale: 625 rue de la Croix Verte
Commune postale: Montpellier Cedex 5
Code postal: 34196
Pays: France 🇫🇷
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
5 rue Racine, BP 40510
Source: OJS 2011/S 235-380140 (2011-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 250 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: avenue de la Tour Royale, BP 40 915
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-01 📅
Date de publication: 2011-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 235-380140
Se réfère à l'avis: 2011/S 106-173693
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires
“Marché à bons de commande sans montant mini et d'un montant maxi de 250 000,00 EUR HT pour 4 ans. Annonce no 474, BOAMP 108 B du 3.6.2011. Date d'envoi du...”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-10-28 📅
Nom: Edgeflex
Adresse postale: 625 rue de la Croix Verte
Commune postale: Montpellier Cedex 5
Code postal: 34196
Pays: France 🇫🇷
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
5 rue Racine, BP 40510
Source: OJS 2011/S 235-380140 (2011-12-01)
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