Fabrication de "boucle-insigne pour ceinturon blanc" et "ceinturon blanc plastique" - 2 lots

Mindef/Marine/DCCM/Sertemarco

Fabrication de "boucle insigne pour ceinturon blanc" et "ceinturon blanc plastique" 2 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-28. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Albrecht Bender
• Bomisa SPA

Qui ?

• Mindef/Marine/DCCM/Sertemarco

Qu'est-ce que c'est ?

• Vêtements spéciaux et accessoires › Accessoires d'habillement

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-05-02	Avis de marché
2011-11-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accessoires d'habillement
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande sur une durée globale de 3 ans.Lot no 1 "boucle-insigne pour ceinturon" - quantité mini sur 3 ans: 10 000 - quantité maxi sur 3 ans: 15 000.Lot no 2 "ceinturon blanc plastique" - quantité mini sur 3 ans: 10 500 - quantité maxi sur 3 ans: 15 000.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Accessoires d'habillement 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: BCRM Toulon, BP 68
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon Cedex 09
Contact
Courrier électronique: sertemarco.marches@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 422436589 📞
Fax: +33 422436586 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-02 📅
Date limite de soumission: 2011-06-28 📅
Date de publication: 2011-05-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 86-140337
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires

Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur la place de marché interministérielle www.marches-publics.gouv.fr ou sur le portail achats du ministère de la défense www.achats.defense.gouv.fr. Afin de décompresser et lire les documents mis à leur disposition par le Pouvoir adjudicateur, les candidats doivent disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants: document (.doc et .odt), tableur (.xls et .ods), et les fichiers compressés au format Zip (.zip). En cas de problème de téléchargement, il convient d'adresser les demandes par télécopie au +33 494024309, ou au " sertemarco.marches@wanadoo.fr " ou à l'adresse suivante: BCRM de Toulon - Sertemarco - marchés publics - base navale de Toulon - BP 68 - 83800 Toulon Cedex 9, FRANCE. Pour la remise des plis, le Pouvoir adjudicateur propose de recourir à une transmission électronique sur la place de marché service public défense via le portail www.achats.defense.gouv.fr ou via la place de marché interministérielle www.marches-publics.gouv.fr. Cependant, chaque candidat reste libre de choisir le mode de transmission par voie postale ou par porteur sur support papier ou sur un support physique électronique. Les modalités de présentation et de transmission des plis et échantillons sont détaillées dans le règlement particulier de la consultation. L'exécution du marché est fractionnée sous forme de bons de commande émis au fur et à mesure des besoins conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics (décret 2006-975 du 1.8.2006). L'ensemble des sous critères des critères d'attribution sont détaillés dans le règlement de consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.5.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fabrication de "boucle insigne pour ceinturon blanc" et "ceinturon blanc plastique" 2 lots.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Boucle insigne pour ceinturon blanc
Brève description: Boucle insigne pour ceinturon blanc.
Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bons de commande - quantité mini sur 3 ans: 10 000 et quantité maxi sur 3 ans: 15…

… 000. Critères de pondération du lot no 1:1) Valeur technique: 50 %.2) Prix et coût: 43 %.3) Délai: 5 %.4) Le respect de l'environnement: 2 %.

… 000.

Critères de pondération du lot no 1:

1) Valeur technique: 50 %.

2) Prix et coût: 43 %.

3) Délai: 5 %.

4) Le respect de l'environnement: 2 %.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Ceinturon blanc plastique
Brève description: Ceinturon blanc plastique.
Informations complémentaires sur les lots:

Marché à bons de commande - quantité mini sur 3 ans: 10 000 (toutes tailles confondues) et quantité maxi sur 3 ans: 15 000 (toutes tailles…

… confondues).Critères de pondération du lot no 2:1) Valeur technique: 30 %2) Prix et coût: 60 %3) Délai: 8 %4) Le respect de l'environnement: 2 %.

… confondues).

Critères de pondération du lot no 2:

1) Valeur technique: 30 %

2) Prix et coût: 60 %

3) Délai: 8 %

Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande sur une durée globale de 3 ans.

Lot no 1 "boucle-insigne pour ceinturon" - quantité mini sur 3 ans: 10 000 - quantité maxi sur 3 ans: 15 000.

Lot no 2 "ceinturon blanc plastique" - quantité mini sur 3 ans: 10 500 - quantité maxi sur 3 ans: 15 000.

Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: HCP11017
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: brest et Toulon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Documents à annexer au DC2:

— présentation d'une liste des principales références, indiquant le montant du marché, la date et le destinataire. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature; A l'effet de valider la candidature, une évaluation sur site des moyens de production, de contrôle et d'assurance qualité, annoncés comme étant ceux qui seront utilisés pour produire la fourniture objet du marché, pourra être réalisée par les représentants de l'administration que le candidat s'engage à recevoir.

— Pour les sociétés crées depuis moins de trois ans, une déclaration appropriée de l'organisme bancaire dont le candidat dépend ou tout autre document équivalent attestant de la crédibilité financière nécessaire à la bonne exécution du marché.

——le cas échéant, le pouvoir du signataire pouvant engager le candidat.

——conformément aux dispositions des articles 46 et 53 du code des marchés publics, le (ou les) candidat(s) retenu(s) à l'issue de l'examen des offres devra (devront) transmettre au Cescof/an dans un délai de sept (7) jours oeuvrés, les certificats délivrés par les administrations compétentes et relatifs aux obligations fiscales et sociales (NOTI1, NOTI2) datant de moins de 6 mois ainsi qu'une attestation d'assurance. Si le (ou les) candidat(s) retenu(s) ne peuvent pas produire lesdits certificats ou attestations, leurs offres seront rejetées.

Situation économique et financière:

Documents à annexer au DC2:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— les candidats en redressement judiciaire joindront la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s). Ils sont informés que lorsqu'ils se trouveront en période d'observation (première phase de la procédure du redressement judiciaire) leur candidature sera irrecevable du fait de leur impossibilité de fournir les certificats de la régularité de leur situation à l'égard des services fiscaux et sociaux (NOTI2 ou liasse 3666). Par contre lorsqu'un plan de continuation (deuxième phase de la procédure de redressement judiciaire) aura été prononcé par le tribunal, leur candidature ne sera pas déclarée irrecevable,

— pour les opérateurs économiques nouvellement créés, celles-ci peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt du centre de formalités des entreprises.

Capacité technique et professionnelle:

— en matière d'assurance qualité, le candidat produira tous renseignements et/ou documents (certificat d'assurance qualité, manuel qualité ... Ou équivalent) destinés à démontrer la maîtrise des exigences du domaine dans lequel s'inscrit l'objet du marché.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement est assuré exclusivement par ressources budgétaires propres du ministère de la défense. Le régime des paiements (versements d'avances, acomptes et soldes) sera conforme aux articles 86 à 118 du code des marchés publics.

Le délai global de paiement est de trente (30) jours maximum.

Le mode de règlement sera le virement par mandat administratif.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le groupement précisera la nature juridique de sa formation, "solidaire" ou "conjoint". Dans tous les cas, le mandataire désigné sera solidaire avec chacun des membres du groupement.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 3
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/Marine/DCCM/Sertemarco
Contact
Point de contact: M. le commissaire général de 2ème classe
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php5?page=agent.PubliciteConsultation&refConsultation=MzQyMDI= 🌏
Nom: M. le commissaire général de 2ème classe
Adresse postale: Cescof AN, BP 72
Commune postale: Toulon Cedex 9
Nom: M. le commissaire générale de 2ème classe

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: HCP11017
Informations complémentaires

En cas de problème de téléchargement, il convient d'adresser les demandes par télécopie au +33 494024309, ou au " sertemarco.marches@wanadoo.fr " ou à l'adresse suivante: BCRM de Toulon - Sertemarco - marchés publics - base navale de Toulon - BP 68 - 83800 Toulon Cedex 9, FRANCE.

Pour la remise des plis, le Pouvoir adjudicateur propose de recourir à une transmission électronique sur la place de marché service public défense via le portail www.achats.defense.gouv.fr ou via la place de marché interministérielle www.marches-publics.gouv.fr. Cependant, chaque candidat reste libre de choisir le mode de transmission par voie postale ou par porteur sur support papier ou sur un support physique électronique.

Les modalités de présentation et de transmission des plis et échantillons sont détaillées dans le règlement particulier de la consultation.

L'exécution du marché est fractionnée sous forme de bons de commande émis au fur et à mesure des besoins conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics (décret 2006-975 du 1.8.2006). L'ensemble des sous critères des critères d'attribution sont détaillés dans le règlement de consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.5.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 086-140337 (2011-05-02)

Avis d'attribution de marché (2011-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 190 800 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/DCSCA/Cescof/Antenne Navale
Adresse postale: BCRM Toulon, BP 72
Contact
Courrier électronique: cescof.an.marches@orange.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-22 📅
Date de publication: 2011-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 225-364534
Se réfère à l'avis: 2011/S 86-140337
Numéro JO-S: 225
Informations complémentaires

Annonce no289, BOAMP 88 B du 5.5.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.11.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Brest et Toulon.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-10 📅
Nom: Bomisa SPA
Adresse postale: via Idiomi 13
Commune postale: Assago Milan
Code postal: 20090
Pays: Italie 🇮🇹

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-09-19 📅
Nom: Albrecht Bender
Adresse postale: Richard-Stuecklen-Strasse 15
Commune postale: Weissenburg
Code postal: 91781
Pays: Allemagne 🇩🇪
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon Cedex 9
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Fax: +33 494427989 📠
Source: OJS 2011/S 225-364534 (2011-11-22)

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