Fabrication de bonnet de marin, coiffe et jugulaire pour bonnet de marin (lot n° 1) et houppette (lot n° 2) pour bonnet de marin

Mindef/EMA/DCSCA/CESCOF/Antenne navale

Fabrication de bonnet de marin, coiffe et jugulaire pour bonnet de marin (lot n° 1) et houppette (lot n° 2) pour bonnet de marin.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-10-13. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-08-29 Avis de marché
2012-01-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Quantité ou étendue:
Marché(s) à bons de commandes (art 77 du CMP) en quantités globales pour la durée du marché fixé à 3 ans:Lot n° 1 constitué de 3 articles:— Bonnet de marin composé d'un bonnet, d'une coiffe, d'une jugulaire et d'une houppette: en mini 2 800 et en maxi 20 000,— Coiffe pour bonnet de marin: en mini 4 000 et en maxi 15 000,— Jugulaire pour bonnet de marin: en mini 2 500,00 et en maxi 15 000,00.Lot n° 2 constitué d'un article: houppette pour bonnet de marin: en mini 2 500,00 et maxi 15 000,00.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: BCRM Toulon, BP 72
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon Cedex 9
Contact
Courrier électronique: cescof.an.marches@orang.fr 📧
Téléphone: +33 422436589 📞
Fax: +33 422436586 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-29 📅
Date limite de soumission: 2011-10-13 📅
Date de publication: 2011-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 166-274445
Numéro JO-S: 166
Informations complémentaires
Les pièces à fournir dans le cadre de l'offre sont détaillées dans le règlement de la consultation HCP 11-003. Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur la place de marché interministérielle www.marches-publics.gouv.fr ou sur le portail achats du ministère de la défense www.achats.defense.gouv.fr. Afin de décompresser et lire les documents mis à leur disposition par le pouvoir adjudicateur, les candidats doivent disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants: document (.doc et .odt), tableur (.xls et .ods), et les fichiers compressés au format Zip (.zip). En cas de problème de téléchargement, il convient d'adresser les demandes par télécopie au +33 422436586, ou au "cescof.an.marches@orange.fr" ou à l'adresse suivante: BCRM de Toulon - Cescof/AN, marchés publics, base navale de Toulon, BP 72, 83800 Toulon Cedex 9, FRANCE. Pour la remise des plis, le pouvoir adjudicateur propose de recourir à une transmission électronique sur la place de marché service public défense via le portail www.achats.defense.gouv.fr ou via la place de marché interministérielle www.marches-publics.gouv.fr. Cependant, chaque candidat reste libre de choisir le mode de transmission par voie postale ou par porteur sur support papier ou sur un support physique électronique. Les modalités de présentation et de transmission des plis et des échantillons accompagnés de la documentation demandée sont détaillées dans le règlement particulier de la consultation. Les litiges éventuels rencontrés lors de l'exécution du marché sont réglés par le directeur du Cescof-An. Enfin, conformément aux dispositions des articles 46 et 53 du code des marchés publics, le (ou les) candidat(s) retenu(s) à l'issue de l'examen des offres devra (devront) transmettre au Cescof/AN dans un délai de sept (7) jours oeuvrés, les certificats délivrés par les administrations compétentes et relatifs aux obligations fiscales et sociales (ou NOTI1 et NOTI2) ainsi qu'une attestation d'assurance. Si le (ou les) candidat(s) retenu(s) ne peuvent pas produire lesdits certificats ou attestations, leurs offres seront rejetées. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.8.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fabrication de bonnet de marin, coiffe et jugulaire pour bonnet de marin (lot n° 1) et houppette (lot n° 2) pour bonnet de marin.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fabrication de bonnet de marin, coiffe et jugulaire pour bonnet de marin
Brève description:
Marché à bons de commande (art. 77 du CMP) établi en quantités globales pour la durée du marché, soit 3…
… ans.Ce lot est constitué de: bonnet de marin (composé d'un bonnet, d'une coiffe, d'une jugulaire et d'une houppette), coiffe pour bonnet de marin et jugulaire.Les quantités totales de ce lot sont: en mini: 9 300 et maxi: 50 000.
… ans.
Ce lot est constitué de: bonnet de marin (composé d'un bonnet, d'une coiffe, d'une jugulaire et d'une houppette), coiffe pour bonnet de marin et jugulaire.
Les quantités totales de ce lot sont: en mini: 9 300 et maxi: 50 000.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: fabrication de houppette pour bonnet de marin
Brève description:
Marché à bons de commande (art. 77 du CMP) établi en quantités globales totales pour la durée du marché, soit 3…
… ans.Ce lot contient l'article suivant: houppette pour bonnet de marin = en mini: 2 500 et maxi: 15 000.
… ans.
Ce lot contient l'article suivant: houppette pour bonnet de marin = en mini: 2 500 et maxi: 15 000.
Quantité ou étendue:
Marché(s) à bons de commandes (art 77 du CMP) en quantités globales pour la durée du marché fixé à 3 ans:
Lot n° 1 constitué de 3 articles:
— Bonnet de marin composé d'un bonnet, d'une coiffe, d'une jugulaire et d'une houppette: en mini 2 800 et en maxi 20 000,
— Coiffe pour bonnet de marin: en mini 4 000 et en maxi 15 000,
— Jugulaire pour bonnet de marin: en mini 2 500,00 et en maxi 15 000,00.
Lot n° 2 constitué d'un article: houppette pour bonnet de marin: en mini 2 500,00 et maxi 15 000,00.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: HCP11003
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulon, Brest et Lorient.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— La lettre de candidature (DC1 ou équivalent),
— La déclaration du candidat (DC2 ou équivalent) ou les documents suivants:
—— Une identification du candidat individuel ou du membre du groupement (nom commercial, adresse, coordonnées, SIRET, forme juridique et statut) sur papier en tête,
—— Le nom, prénom et qualité de la personne ayant pouvoir d'engager le candidat individuel ou le membre du groupement avec un justificatif permettant de prouver cette habilitation),
—— Une copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire, ainsi qu'une attestation de régularité fiscale et sociale délivrée par l'agence centrale des organismes de sécurité sociale,
—— Les candidats en redressement judiciaire sont informés que lorsqu'ils se trouveront en période d'observation (première phase de la procédure du redressement judiciaire) leur candidature sera irrecevable du fait de leur impossibilité de fournir les certificats de la régularité de leur situation à l'égard des services fiscaux et sociaux. Par contre lorsqu'un plan de continuation (deuxième phase de la procédure de redressement judiciaire) aura été prononcé par le tribunal, leur candidature ne sera pas déclarée irrecevable.
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Situation économique et financière:
Les capacités financières: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Pour les sociétés crées depuis moins de 3 ans, une déclaration appropriée de l'organisme bancaire dont le candidat dépend ou tout autre document équivalent attestant de la crédibilité financière nécessaire à la bonne exécution du marché.
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Capacité technique et professionnelle:
Les capacités techniques et professionnelles, dans les conditions fixées à l'article 45 du code des marchés publics:
— La présentation d'une liste des principales références, indiquant le montant du marché, la date et le destinataire. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— La déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— La déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Dans le cas où le candidat fait appel à un autre opérateur économique: pour justifier de ses capacités techniques, le candidat doit demander que soient également prises en compte les capacités techniques de cet autre opérateur économique, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre cet opérateur et lui. Pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit et signé de l'opérateur économique de mettre ses capacités techniques à la disposition du candidat.
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Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires propres du ministère de la défense.
Le régime des paiements (versement d'avance, d'acompte et solde) sera conforme aux articles 86 à 118 du code des marchés publics.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Le mode de règlement sera le virement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le groupement précisera la nature juridique de sa formation solidaire ou conjoint.
Dans tous les cas, le mandataire désigné sera solidaire avec chacun des membres du groupement.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Technique (sous critère noté sur 10: confection/6 et essai laboratoire/4) pour le bonnet de marin, la coiffe et la houppette pour bonnet de marin (45)
2. Technique (sous critère noté sur 10: confection/10) pour la jugulaire pour bonnet de marin (20)
3. Prix pour le bonnet de marin, la coiffe et la houppette pour bonnet de marin (45)
4. Prix pour la jugulaire pour bonnet de marin (70)
5. Délai pour le bonnet de marin, la coiffe, la jugulaire et la houppette pour bonnet de marin (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/DCSCA/Cescof/Antenne Navale
Contact
Point de contact: M. Jean François Ermeneux le commissaire général de 2ème classe
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=42894&orgAcronyme=g7h 🌏
Nom: Cescof/AN
Adresse postale: BCRM de Toulon, BP 72, marchés publics
Commune postale: Toulon
Courrier électronique: cescof.an.marches@orange.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=42894&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=42894&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: HCP11003
Informations complémentaires
Les pièces à fournir dans le cadre de l'offre sont détaillées dans le règlement de la consultation HCP 11-003.
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur la place de marché interministérielle www.marches-publics.gouv.fr ou sur le portail achats du ministère de la défense www.achats.defense.gouv.fr. Afin de décompresser et lire les documents mis à leur disposition par le pouvoir adjudicateur, les candidats doivent disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants: document (.doc et .odt), tableur (.xls et .ods), et les fichiers compressés au format Zip (.zip).
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En cas de problème de téléchargement, il convient d'adresser les demandes par télécopie au +33 422436586, ou au "cescof.an.marches@orange.fr" ou à l'adresse suivante: BCRM de Toulon - Cescof/AN, marchés publics, base navale de Toulon, BP 72, 83800 Toulon Cedex 9, FRANCE.
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Pour la remise des plis, le pouvoir adjudicateur propose de recourir à une transmission électronique sur la place de marché service public défense via le portail www.achats.defense.gouv.fr ou via la place de marché interministérielle www.marches-publics.gouv.fr. Cependant, chaque candidat reste libre de choisir le mode de transmission par voie postale ou par porteur sur support papier ou sur un support physique électronique.
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Les modalités de présentation et de transmission des plis et des échantillons accompagnés de la documentation demandée sont détaillées dans le règlement particulier de la consultation.
Les litiges éventuels rencontrés lors de l'exécution du marché sont réglés par le directeur du Cescof-An.
Enfin, conformément aux dispositions des articles 46 et 53 du code des marchés publics, le (ou les) candidat(s) retenu(s) à l'issue de l'examen des offres devra (devront) transmettre au Cescof/AN dans un délai de sept (7) jours oeuvrés, les certificats délivrés par les administrations compétentes et relatifs aux obligations fiscales et sociales (ou NOTI1 et NOTI2) ainsi qu'une attestation d'assurance. Si le (ou les) candidat(s) retenu(s) ne peuvent pas produire lesdits certificats ou attestations, leurs offres seront rejetées.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.8.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 166-274445 (2011-08-29)
Avis d'attribution de marché (2012-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 193 453 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/DCSCA/Cescof/Antenne navale
Adresse postale: BCRM Toulon - BP 72

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-12 📅
Date de publication: 2012-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 9-012678
Se réfère à l'avis: 2011/S 166-274445
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
Annonce n° 205, BOAMP 168 B du 31.8.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.1.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-01-06 📅
Nom: Balsan
Adresse postale: ZI La Maltrie
Commune postale: Deols
Code postal: 36130
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-06 📅
Nom: Borrel Bouvard Arthaud
Adresse postale: ZI de la Maladrerie
Commune postale: La Charte sur le Loir
Code postal: 72340
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2012/S 009-012678 (2012-01-12)
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