Fabrication de 7 000 chemisiers vert amande mini à 28 000 chemisiers vert amande maxi, 10 000 chemisettes féminin vert amande mini à 40 000 chemisettes féminin vert amande maxi et 17 000 chemises personnel masculin vert amande mini à 68 000 chemises personnel masculin vert amande maxi

Mindef/SCA/Cescof

Fabrication de chemisiers vert amande, chemisettes féminin vert amande et chemises personnel masculin vert amande. Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP sur 4 ans.
Cahier des clauses administratives générales/marchés industriels.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-23. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• KARO-06 EURL
• Transconfection SARL

Qui ?

• Mindef/SCA/Cescof

Qu'est-ce que c'est ?

• T-shirts et chemises › Chemises

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-03-30	Avis de marché
2011-11-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chemises
Quantité ou étendue:

Fabrication de 7 000 chemisiers vert amande mini à 28 000 chemisiers vert amande maxi sur 4 ans, 10 000 chemisettes féminin vert amande mini à 40 000 chemisettes féminin vert amande maxi sur 4 ans et 17 000 chemises personnel masculin vert amande mini à 68 000 chemises personnel masculin vert amande maxi sur 4 ans.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chemises 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: Mindef/EMA/SCA/centre d'expertise du soutien du combattant et des forces (Cescof) - quartier Estienne - 11 rue de Groussay
Code postal: 78120
Commune postale: Rambouillet
Contact
Courrier électronique: marches1.scercat@terre-net.defense.gouv.fr 📧
Fax: +33 134576155 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-30 📅
Date limite de soumission: 2011-05-23 📅
Date de publication: 2011-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 63-102308
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires

Il sera fait application de l'article 53 IV 1 du code des marchés publics. L'Administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier. Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale (cf adresse bloc 6 II) ou peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr, selon les modalités indiquées dans le "guide d'utilisation - utilisateur opérateur economique" figurant dans l'encart "aide" du site précité de la place de marché interministérielle (PMI). En cas de problème de téléchargement: tel +33 134574886. Les soumissions sous format papier et les échantillons (correspondant aux soumissions par voie électronique et par voie papier) seront adressés par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment: lettre recommandée avec accusé de réception ou remise contre récépissé à: M. le directeur du Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces. Section analyse des offres - BP 50 098 - 78513 Rambouillet Cédex, FRANCE horaires d'ouverture: du lundi au jeudi de 9:00 à 11:30, et de 13:30 à 17:00, le vendredi, de 9:00 à 11:30. Dans le cadre de l'aménagement de la réduction du temps de travail (ARTT) et en dehors des fêtes légales, le CESCOF sera fermé le mardi 26.4.2011. Le Cescof se situe sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que le pli sera déposé contre récépissé à l' adresse indiquée ci-dessus, en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site. Les modalités d'envoi sont précisées dans le règlement de la consultation. Les envois de dossiers par télécopie sont refusés. La qualité des offres est évaluée au travers des échantillons. Les échantillons sont appréciés selon les critères énoncés dans le règlement de la consultation (article 11). Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2011.

Informations complémentaires

Il sera fait application de l'article 53 IV 1 du code des marchés publics. L'Administration propose le mode de transmission électronique pour la consultation (remise des candidatures, remise des offres). Cependant, les candidats restent libres de choisir le mode de transmission papier.

Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale (cf adresse bloc 6 II) ou peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr, selon les modalités indiquées dans le "guide d'utilisation - utilisateur opérateur economique" figurant dans l'encart "aide" du site précité de la place de marché interministérielle (PMI). En cas de problème de téléchargement: tel +33 134574886.

Les soumissions sous format papier et les échantillons (correspondant aux soumissions par voie électronique et par voie papier) seront adressés par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment: lettre recommandée avec accusé de réception ou remise contre récépissé à: M. le directeur du Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces.

Section analyse des offres - BP 50 098 - 78513 Rambouillet Cédex, FRANCE horaires d'ouverture: du lundi au jeudi de 9:00 à 11:30, et de 13:30 à 17:00, le vendredi, de 9:00 à 11:30. Dans le cadre de l'aménagement de la réduction du temps de travail (ARTT) et en dehors des fêtes légales, le CESCOF sera fermé le mardi 26.4.2011. Le Cescof se situe sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que le pli sera déposé contre récépissé à l' adresse indiquée ci-dessus, en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site. Les modalités d'envoi sont précisées dans le règlement de la consultation. Les envois de dossiers par télécopie sont refusés. La qualité des offres est évaluée au travers des échantillons. Les échantillons sont appréciés selon les critères énoncés dans le règlement de la consultation (article 11).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fabrication de chemisiers vert amande, chemisettes féminin vert amande et chemises personnel masculin vert amande. Marché à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP sur 4 ans.

Cahier des clauses administratives générales/marchés industriels.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: chemisier vert amande
Brève description:

Quantités: mini 7 000 chemisiers vert amande sur 4 ans - maxi 28 000 chemisiers vert amande sur 4 ans.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: chemisette féminin vert amande
Brève description:

Quantités: mini 10 000 chemisettes féminin vert amande sur 4 ans - maxi 40 000 chemisettes féminin vert amande sur 4 ans.

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: chemise personnel masculin vert amande
Brève description:

Quantités: mini 17 000 chemises personnel masculin vert amande sur 4 ans - maxi 68 000 chemises personnel masculin vert amande sur 4 ans.

Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: L712
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Fixés dans le CCAP.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Formulaires DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat) ou tout autre document s'il comporte les mêmes informations. Les formulaires DC1 et DC2 sont disponibles et téléchargeables sur le site www.minefe.gouv.fr dans l'espace des marchés publics, rubrique "formulaires".

Le marché sera attribué au candidat retenu sous réserve de production dans un délai de deux semaines à compter de la réception de la demande du service d'un formulaire Noti2 (anciennement DC7) ou des documents prévus à l'article 46 du code des marchés publics ainsi que les pièces mentionnées à l'article D.8222-5 ou D.8222-7 du code du travail.

Dans le cas de candidatures groupées, une lettre de candidature est exigée par groupement et un dossier complet par cotraitant.

Tous les documents doivent être signés par une personne habilitée à engager la société ou le groupement d'entreprises ou par l'ensemble des membres du groupement.

Les dossiers ne permettant pas d'apprécier les capacités du candidat seront écartés (informations exigées à l'article 45 du code des marchés publics).

Situation économique et financière:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations, objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou du (des deux) dernier(s) exercice(s) disponible(s) si la société a été créée depuis moins de 3 ans,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques (co-traitant, sous-traitant), il doit justifier de la même manière les capacités de ces opérateurs et apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché (engagement écrit de l'opérateur économique).

Capacité technique et professionnelle:

L'attention des soumissionnaires est attirée sur le fait que le présent appel d'offres est passé en application du cahier des clauses administratives générales/marchés industriels. En conséquence, le dossier de candidature doit permettre de faire ressortir sans ambiguïté, au moyen de tout document, description et précisions jugés probants, la capacité technique des candidats et la disposition d'un outil de production.

À cet effet, une attention particulière sera portée à la description des moyens du candidat et aux références (par référence au DC2, dont les rubriques D et E, notamment, sont à remplir au regard des critères de capacité économique, financière et technique figurant dans l'avis).

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

L'avance, les acomptes et les versements à titre de règlement partiel ou de solde mentionnés aux articles 86 à 118 du CMP seront précisés dans le dossier de consultation. Le délai global de paiement est de 30 jours. Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires de l'État.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les candidats peuvent présenter leur offre sous la forme d'un groupement conjoint ou solidaire. Toutefois, en cas d'attribution du marché, le groupement devra obligatoirement prendre la forme du groupement solidaire par lot.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité (50)
2. Prix (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/SCA/CESCOF
Contact
Point de contact: chef de la section marché 1
M. le directeur du Cescof
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: Cescof
Adresse postale: quartier Estienne, BP 50098
Commune postale: Rambouillet Cedex
Code postal: 78513
Point de contact: section analyse des offres
Fax: +33 134576142 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: M. le directeur du Cescof
Point de contact: section analyse des offres (pour les plis et les échantillons)
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: L712
Informations complémentaires

Le dossier de consultation peut être demandé par voie postale (cf adresse bloc 6 II) ou peut être téléchargé sur le portail www.marches-publics.gouv.fr, selon les modalités indiquées dans le "guide d'utilisation - utilisateur opérateur economique" figurant dans l'encart "aide" du site précité de la place de marché interministérielle (PMI). En cas de problème de téléchargement: tel +33 134574886.

Les soumissions sous format papier et les échantillons (correspondant aux soumissions par voie électronique et par voie papier) seront adressés par tout type d'envoi clos permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception, notamment: lettre recommandée avec accusé de réception ou remise contre récépissé à: M. le directeur du Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces.

Section analyse des offres - BP 50 098 - 78513 Rambouillet Cédex, FRANCE horaires d'ouverture: du lundi au jeudi de 9:00 à 11:30, et de 13:30 à 17:00, le vendredi, de 9:00 à 11:30. Dans le cadre de l'aménagement de la réduction du temps de travail (ARTT) et en dehors des fêtes légales, le CESCOF sera fermé le mardi 26.4.2011. Le Cescof se situe sur une enceinte militaire dont l'accès est réglementé. Il appartient donc à chaque candidat de s'assurer que le pli sera déposé contre récépissé à l' adresse indiquée ci-dessus, en tenant compte des délais de filtrage au moment de l'entrée sur le site. Les modalités d'envoi sont précisées dans le règlement de la consultation. Les envois de dossiers par télécopie sont refusés. La qualité des offres est évaluée au travers des échantillons. Les échantillons sont appréciés selon les critères énoncés dans le règlement de la consultation (article 11).

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du Cescof (recours gracieux): quartier Estienne - 11 rue de Groussay - BP 50 098- 78513 Rambouillet Cedex, - téléphone: +33 134574881 - télécopie: +33 134576155 / tribunal administratif (recours administratif): 56 avenue de Saint-Cloud - 78011 Versailles téléphone: +33 139205400 - télécopie: +33 139205487 - mail: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2011/S 063-102308 (2011-03-30)

Avis d'attribution de marché (2011-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 319 170 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/SCA/Cescof
Adresse postale: Mindef/EMA/SCA/Centre d'expertise du soutien du combattant et des forces (Cescof) - quartier Estienne - 11 rue de Groussay

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-25 📅
Date de publication: 2011-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 230-372409
Se réfère à l'avis: 2011/S 63-102308
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires

Marché 2011 10 094 - KARO-06 EURL - lot unique de 7 000 chemisiers vert amande mini à 28 000 chemisiers vert amande maxi - prix unitaire: 8,94 EUR (HT). Montant mini (HT) sur 4 ans: 62 580 EUR, montant maxi (HT) sur 4 ans: 250 320 EUR. Marché 2011 10 095 - SARL Transconfection - lot unique de 10 000 chemisettes féminin vert amande mini à 40 000 chemisettes féminin vert amande maxi - prix unitaire: 8,03 EUR (HT) - montant mini (HT) sur 4 ans: 80 300 EUR, montant maxi (HT) sur 4 ans: 321 200 EUR. marché 2011 10 096 - SARL Transconfection - lot unique de 17 000 chemises personnel masculin vert amande mini à 68 000 chemises personnel masculin vert amande maxi - prix unitaire: 10,37 EUR (HT) - montant mini (HT) sur 4 ans: 176 290 EUR, montant maxi (HT) sur 4 ans: 705 160 EUR. Annonce no326, BOAMP 66 B du 2.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.11.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-08 📅
Nom: KARO-06 EURL
Adresse postale: 6789 Jaltucha, commune Ardino, région Kardjali
Pays: Bulgarie 🇧🇬

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-11-09 📅
Nom: Transconfection SARL
Adresse postale: 32 quartier Industrialen
Commune postale: Kazanlak
Code postal: 6100

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Directeur du Cescof (recours gracieux): quartier Estienne - 11 rue de Groussay - 78513 Rambouillet Cedex - téléphone: +33 134574881 - télécopie: +33 134576155 - tribunal administratif (recours administratif): 56 avenue de Saint-Cloud - 78000 Versailles, FRANCE - téléphone: +33 139205400 - télécopie: +33 139205487
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif, 56 avenue de Saint-Cloud, 78000 Versailles, FRANCE, téléphone: +33 139205400 - télécopie: +33 139205487. Adresse électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Source: OJS 2011/S 230-372409 (2011-11-25)

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