Fabrication d'aspirals, de tuyaux souples d'incendie et de manches souples pour l'eau de consommation humaines
Mindef/Marine/DCCM/Sertemarco
Fabrication d'aspirals, tuyaux et manches souples divers.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-06-23. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Desautel
- • Eau et Feu
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-05-09 | Avis de marché |
| 2011-05-26 | Informations complémentaires |
| 2012-01-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tuyaux et raccords
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tuyaux et raccords 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: BCRM Toulon, BP 68
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon Cedex 09
Contact
Courrier électronique: sertemarco.marches@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 422436589 📞
Fax: +33 422436586 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-09 📅
Date limite de soumission: 2011-06-23 📅
Date de publication: 2011-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 91-148745
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fabrication d'aspirals, tuyaux et manches souples divers.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: aspirals
Brève description: 5 types d'aspirals détaillés à l'annexe no 1 du CCP.
Quantité ou étendue: Valeur globale (TTC) sur 3 ans: mini 1 200.00 EUR / maxi 10 000.00 EUR.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: tuyaux souples d'incendie
Brève description: 12 types de tuyaux détaillés à l'annexe no 1 du CCP.
Quantité ou étendue: Valeur globale (TTC) sur 3 ans: mini 25 000.00 EUR / maxi 200 000.00 EUR.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: manches souples pour l'eau de consommation humaine
Brève description: 8 types de manches détaillés à l'annexe no 1 du CCP.
Quantité ou étendue: Valeur globale (TTC) sur 3 ans: mini 60 000.00 EUR / maxi 250 000.00 EUR.
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: SLM10023
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulon, Brest, Cherbourg et Lorient.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Technique (40)
2. Prix (55)
3. Delai (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/Marine/DCCM/Sertemarco
Contact
Point de contact: M. le commissaire de 2ème classe
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=32488&orgAcronyme=g7h 🌏
Nom: SLM/sertemarco
Point de contact: M. commissaire général de 2ème classe
Nom: SLM/Sertemarco
Adresse postale: BCRM de Toulon, BP 68
Commune postale: Toulon Cedex 9
Point de contact: M. le commissaire général de 2ème classe
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=32488&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=32488&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SLM10023
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 091-148745 (2011-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tuyaux et raccords
Quantité ou étendue:
Marché(S) à bons de commandes non reconductible pour une valeur globale (TTC) par lot fixée sur une période de 3 ans:Lot no 1: 5 types d'aspirals (mini 1 200.00 EUR / maxi 10 000.00 EUR).Lot no 2: 12 types de tuyaux souples d'incendie (mini 25 000.00 EUR / maxi 200 000.00 EUR).Lot no 3: 8 types de manches souples pour l'ean de consommation humaine (mini 60 000.00 EUR / maxi 250 000.00 EUR).Le détail des lots est précisé à l'annexe no 1 du CCP no SLM 10-023.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tuyaux et raccords 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: BCRM Toulon, BP 68
Code postal: 83800
Commune postale: Toulon Cedex 09
Contact
Courrier électronique: sertemarco.marches@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 422436589 📞
Fax: +33 422436586 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-09 📅
Date limite de soumission: 2011-06-23 📅
Date de publication: 2011-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 91-148745
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur la place de marché interministérielle www.marches-publics.gouv.fr ou sur le portail achats du ministère de la défense www.achats.defense.gouv.fr. Afin de décompresser et lire les documents mis à leur disposition par le pouvoir adjudicateur, les candidats doivent disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants: document (.doc et .odt), tableur (.xls et .ods), et les fichiers compressés au format Zip (.zip).
En cas de problème de téléchargement, il convient d'adresser les demandes par télécopie au 04 22 43 65 89, ou au "sertemarco.marches@wanadoo.fr" ou à l'adresse suivante: BCRM de Toulon - Sertemarco - marchés publics - base navale de Toulon, BP 68 - 83800 Toulon Cedex 9, FRANCE.
Pour la remise des plis, le pouvoir adjudicateur propose de recourir à une transmission électronique sur la place de marché service public Défense via le portail www.achats.defense.gouv.fr ou via la place de marché interministérielle www.marches-publics.gouv.fr. Cependant, chaque candidat reste libre de choisir le mode de transmission par voie postale ou par porteur sur support papier ou sur un support physique électronique.
Les modalités de présentation et de transmission des plis et des échantillons accompagnés de la documentation demandée sont détaillées dans le règlement particulier de la consultation.
Les pièces à fournir dans le cadre de l'offre sont détaillées dans le règlement particulier de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.5.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fabrication d'aspirals, tuyaux et manches souples divers.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: aspirals
Brève description: 5 types d'aspirals détaillés à l'annexe no 1 du CCP.
Quantité ou étendue: Valeur globale (TTC) sur 3 ans: mini 1 200.00 EUR / maxi 10 000.00 EUR.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: tuyaux souples d'incendie
Brève description: 12 types de tuyaux détaillés à l'annexe no 1 du CCP.
Quantité ou étendue: Valeur globale (TTC) sur 3 ans: mini 25 000.00 EUR / maxi 200 000.00 EUR.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: manches souples pour l'eau de consommation humaine
Brève description: 8 types de manches détaillés à l'annexe no 1 du CCP.
Quantité ou étendue: Valeur globale (TTC) sur 3 ans: mini 60 000.00 EUR / maxi 250 000.00 EUR.
Marché(S) à bons de commandes non reconductible pour une valeur globale (TTC) par lot fixée sur une période de 3 ans:
Lot no 1: 5 types d'aspirals (mini 1 200.00 EUR / maxi 10 000.00 EUR).
Lot no 2: 12 types de tuyaux souples d'incendie (mini 25 000.00 EUR / maxi 200 000.00 EUR).
Lot no 3: 8 types de manches souples pour l'ean de consommation humaine (mini 60 000.00 EUR / maxi 250 000.00 EUR).
Le détail des lots est précisé à l'annexe no 1 du CCP no SLM 10-023.
Numéro de référence: SLM10023
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulon, Brest, Cherbourg et Lorient.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Il est demandé (CF: paragraphe 4.2.2 du Rpc):
Lettre de candidature (DC1).
Déclaration du candidat (DC2) avec tous les documents à annexer à cette déclaration-de marchés de même nature.
Les candidats en redressement judiciaire joindront la copie du (ou des) jugement(s) prononcé(s). Ils sont informés que lorsqu'ils se trouveront en période d'observation (première phase de la procédure du redressement judiciaire) leur candidature sera irrecevable du fait de leur impossibilité de fournir les certificats de la régularité de leur situation à l'égard des services fiscaux et sociaux (Noti2 ou liasse 3666). Par contre lorsqu'un plan de continuation (deuxième phase de la procédure de redressement judiciaire) aura été prononcé par le tribunal, leur candidature ne sera pas déclarée irrecevable.
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Le DC2 et pour les sociétés créées depuis moins de 3 ans une déclaration appropriée de l'organisme bancaire dont le candidat dépend ou tout autre document équivalent attestant de la crédibilité financière nécessaire à la bonne exécution du marché.
Capacité technique et professionnelle:
Cf: paragraphe 4.2.2. "constitution du dossier de l'offre" du RPC no SLM 10-023.
Documents à annexer au DC2 attestant de l'effectif en personnel, de l'outillage, du matériel, de l'équipement technique et de l'assurance qualité du candidat.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires propres du ministère de la défense.
Le régime des paiements (versement d'avance, d'acompte et solde) sera conforme aux articles 86 à 118 du code des marchés publics.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Le mode de règlement sera le virement.
Le groupement précisera la nature juridique de sa formation solidaire ou conjoint.
Dans tous les cas, le mandataire désigné sera solidaire avec chacun des membres du groupement.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Technique (40)
2. Prix (55)
3. Delai (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/Marine/DCCM/Sertemarco
Contact
Point de contact: M. le commissaire de 2ème classe
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=32488&orgAcronyme=g7h 🌏
Nom: SLM/sertemarco
Point de contact: M. commissaire général de 2ème classe
Nom: SLM/Sertemarco
Adresse postale: BCRM de Toulon, BP 68
Commune postale: Toulon Cedex 9
Point de contact: M. le commissaire général de 2ème classe
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=32488&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=32488&orgAcronyme=g7h 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: SLM10023
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur la place de marché interministérielle www.marches-publics.gouv.fr ou sur le portail achats du ministère de la défense www.achats.defense.gouv.fr. Afin de décompresser et lire les documents mis à leur disposition par le pouvoir adjudicateur, les candidats doivent disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants: document (.doc et .odt), tableur (.xls et .ods), et les fichiers compressés au format Zip (.zip).
Afficher plus
En cas de problème de téléchargement, il convient d'adresser les demandes par télécopie au 04 22 43 65 89, ou au "sertemarco.marches@wanadoo.fr" ou à l'adresse suivante: BCRM de Toulon - Sertemarco - marchés publics - base navale de Toulon, BP 68 - 83800 Toulon Cedex 9, FRANCE.
Afficher plus
Pour la remise des plis, le pouvoir adjudicateur propose de recourir à une transmission électronique sur la place de marché service public Défense via le portail www.achats.defense.gouv.fr ou via la place de marché interministérielle www.marches-publics.gouv.fr. Cependant, chaque candidat reste libre de choisir le mode de transmission par voie postale ou par porteur sur support papier ou sur un support physique électronique.
Afficher plus
Les modalités de présentation et de transmission des plis et des échantillons accompagnés de la documentation demandée sont détaillées dans le règlement particulier de la consultation.
Les pièces à fournir dans le cadre de l'offre sont détaillées dans le règlement particulier de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.5.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 091-148745 (2011-05-09)
Informations complémentaires (2011-05-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-26 📅
Date limite de soumission: 2011-07-21 📅
Date de publication: 2011-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 103-167973
Se réfère à l'avis: 2011/S 91-148745
Numéro JO-S: 103
Source: OJS 2011/S 103-167973 (2011-05-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-26 📅
Date limite de soumission: 2011-07-21 📅
Date de publication: 2011-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 103-167973
Se réfère à l'avis: 2011/S 91-148745
Numéro JO-S: 103
Source: OJS 2011/S 103-167973 (2011-05-26)
Avis d'attribution de marché (2012-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 10 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/DCSCA/Cescof/Antenne navale
Adresse postale: BCRM Toulon - BP 68 -
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-12 📅
Date de publication: 2012-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 9-012687
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 3. Délai (5)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-22 📅
Nom: Desautel
Adresse postale: 99 rue Pierre Corneille
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-26 📅
Nom: Eau et Feu
Adresse postale: ZI Sud Est, rue Aloys Senefelder
Commune postale: Reims
Code postal: 51100
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2012/S 009-012687 (2012-01-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 10 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/EMA/DCSCA/Cescof/Antenne navale
Adresse postale: BCRM Toulon - BP 68 -
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-12 📅
Date de publication: 2012-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 9-012687
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
Annonce n° 335, BOAMP 93 B du 12.5.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.1.2012.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 3. Délai (5)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-22 📅
Nom: Desautel
Adresse postale: 99 rue Pierre Corneille
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-26 📅
Nom: Eau et Feu
Adresse postale: ZI Sud Est, rue Aloys Senefelder
Commune postale: Reims
Code postal: 51100
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2012/S 009-012687 (2012-01-12)
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