Exploitation et gestion de la déchetterie
CC Pays Fouesnantais
Exploitation et gestion de la déchetterie.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-02-23. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-01-10 | Avis de marché |
| 2011-06-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 11 espace de Kérourgué
Code postal: 29170
Commune postale: Fouesnant
Contact
Courrier électronique: br@cc-paysfouesnantais.fr 📧
Téléphone: +33 298516127 📞
Fax: +33 298562887 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-10 📅
Date limite de soumission: 2011-02-23 📅
Date de publication: 2011-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 8-011953
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.1.2011.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Exploitation et gestion de la déchetterie.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: gardiennage et location des bennes et autres contenants
Brève description:
“Gardiennage et location des bennes et autres contenants.”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: transport et traitement des encombrants
Brève description:
“Transport et traitement des encombrants.”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: traitement des déchets dangereux des ménages
Brève description:
“Traitement des déchets dangereux des ménages.”
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: valorisation du bois traité
Brève description:
“Valorisation du bois traité.”
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: valorisation des ferrailles et métaux non ferreux
Brève description:
“Valorisation des ferrailles et métaux non ferreux.”
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: S1038-05
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Kérambris, 29170 Fouesnant, FRANCE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé DC 4), l'attestation sur l'honneur datée et signée, certifiant que le...”
Afficher plus
Situation économique et financière:
“La déclaration du candidat Dc5, les attestations d'assurance en cours de validité.”
Capacité technique et professionnelle:
“Présentation des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, les moyens humains et matériels dont le candidat dispose pour la...”
Afficher plus
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement dans le cadre du budget annexe Ordures ménagères de la Communauté de communes du Pays Fouesnantais.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CC Pays Fouesnantais
Contact
Point de contact: Roger le Goff
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-megalisbretagne.org 🌏
Nom: CC Pays Fouesnantais
Adresse postale: 11 espace de Kerourgué
Commune postale: Fouesnant
Code postal: 29170
Pays: France 🇫🇷
Nom: Syndicat mixte Mégalis Bretagne
Adresse postale: 8b rue du pâtis Tatelin
Commune postale: Rennes
Code postal: 35700
URL des documents: http://www.e-megalisbretagne.org 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: S1038-05
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceineray
Commune postale: Nantes
Code postal: 44035
Source: OJS 2011/S 008-011953 (2011-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 11 espace de Kérourgué
Code postal: 29170
Commune postale: Fouesnant
Contact
Courrier électronique: br@cc-paysfouesnantais.fr 📧
Téléphone: +33 298516127 📞
Fax: +33 298562887 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-10 📅
Date limite de soumission: 2011-02-23 📅
Date de publication: 2011-01-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 8-011953
Numéro JO-S: 8
Informations complémentaires
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.1.2011.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Exploitation et gestion de la déchetterie.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: gardiennage et location des bennes et autres contenants
Brève description:
“Gardiennage et location des bennes et autres contenants.”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: transport et traitement des encombrants
Brève description:
“Transport et traitement des encombrants.”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: traitement des déchets dangereux des ménages
Brève description:
“Traitement des déchets dangereux des ménages.”
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: valorisation du bois traité
Brève description:
“Valorisation du bois traité.”
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: valorisation des ferrailles et métaux non ferreux
Brève description:
“Valorisation des ferrailles et métaux non ferreux.”
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: S1038-05
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Kérambris, 29170 Fouesnant, FRANCE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé DC 4), l'attestation sur l'honneur datée et signée, certifiant que le...”
Situation économique et financière:
“La déclaration du candidat Dc5, les attestations d'assurance en cours de validité.”
Capacité technique et professionnelle:
“Présentation des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, les moyens humains et matériels dont le candidat dispose pour la...”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement dans le cadre du budget annexe Ordures ménagères de la Communauté de communes du Pays Fouesnantais.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CC Pays Fouesnantais
Contact
Point de contact: Roger le Goff
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-megalisbretagne.org 🌏
Nom: CC Pays Fouesnantais
Adresse postale: 11 espace de Kerourgué
Commune postale: Fouesnant
Code postal: 29170
Pays: France 🇫🇷
Nom: Syndicat mixte Mégalis Bretagne
Adresse postale: 8b rue du pâtis Tatelin
Commune postale: Rennes
Code postal: 35700
URL des documents: http://www.e-megalisbretagne.org 🌏
Référence
Identifiants
Reference number attributed by the contracting authority: S1038-05
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceineray
Commune postale: Nantes
Code postal: 44035
Source: OJS 2011/S 008-011953 (2011-01-10)
Avis d'attribution de marché (2011-06-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-03 📅
Date de publication: 2011-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 108-177893
Se réfère à l'avis: 2011/S 8-011953
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires
“Annonce n° 112, BOAMP 9 A. Annonce n° 152, BOAMP 9 B du 13.1.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.6.2011.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (45)
2. Coût global (35)
3. Critère environnemental (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-04-11 📅
Adresse postale: 2 bus rue des Mesliers
Commune postale: Cesson-Sévigné
Code postal: 35510
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: 2 bis rue des Mesliers
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-04-14 📅
Adresse postale: ZI de Mezeaubert
Commune postale: Javené
Code postal: 35133
4️⃣
5️⃣
Adresse postale: 405 route de Rosporden - Ménez Prat
Commune postale: Quimper
Code postal: 29000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
5
4
6
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Roger Le Goff
Source: OJS 2011/S 108-177893 (2011-06-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-03 📅
Date de publication: 2011-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 108-177893
Se réfère à l'avis: 2011/S 8-011953
Numéro JO-S: 108
Informations complémentaires
“Annonce n° 112, BOAMP 9 A. Annonce n° 152, BOAMP 9 B du 13.1.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.6.2011.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (45)
2. Coût global (35)
3. Critère environnemental (20)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-04-11 📅
Adresse postale: 2 bus rue des Mesliers
Commune postale: Cesson-Sévigné
Code postal: 35510
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: 2 bis rue des Mesliers
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-04-14 📅
Adresse postale: ZI de Mezeaubert
Commune postale: Javené
Code postal: 35133
4️⃣
5️⃣
Adresse postale: 405 route de Rosporden - Ménez Prat
Commune postale: Quimper
Code postal: 29000
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
5
4
6
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Roger Le Goff
Source: OJS 2011/S 108-177893 (2011-06-03)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕