Exploitation de chaufferies gaz, bois/gaz et chauffage électrique collectif

OPH Rennes Métropole

Exploitation de chaufferies gaz, bois/gaz et chauffage électrique collectif relative à divers immeubles du patrimoine d'Archipel Habitat.
Les marchés à conclure comportent 1 partie à forfait et 1 partie à bons de commandes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-04-22. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-03-07 Avis de marché
2011-06-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-03-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: Archipel Habitat - 1 rue Jean Coquelin - BP 40805
Code postal: 35208
Commune postale: Rennes Cedex 02
Contact
Adresse Internet: http://www.archipel-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: contact@archipel-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 10299222600 📞
Fax: +33 10299537743 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-07 📅
Date limite de soumission: 2011-04-22 📅
Date de publication: 2011-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 48-079014
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
1) le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement: — soit auprès d'Archipel Habitat (M — soit de manière dématérialisée, en toute confidentialité et de manière sécurisée, comme l'autorise le Code des marchés publics, sur le site suivant: www.archipel-habitat-marches.com. 2) remise des offres: — Archipel retient le mode de transmission sous format papier par "Lrar" ou remises contre récépissé, en rappelant l'objet de la consultation à: Archipel Habitat - OPH de Rennes métropole - 1 rue Jean Coquelin - boîte postale 40805 - 35208 Rennes Cedex 02 - FRANCE. — Archipel Habitat accepte la transmission par voie électronique sur le site suivant: www.archipel-habitat-marches.com. 3) renseignements: — techniques: Archipel Habitat: +33 299222600. —— M. Cadoret: poste 2623, — administratifs: —— M —— M —— M. Briand: poste 2625. 4) le délai global d'exécution démarre le 1.7.2011 et s'achève le 30.6.2016. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.3.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Exploitation de chaufferies gaz, bois/gaz et chauffage électrique collectif relative à divers immeubles du patrimoine d'Archipel Habitat.
Les marchés à conclure comportent 1 partie à forfait et 1 partie à bons de commandes.
Numéro du lot: 01
Brève description: 8 chaufferies gaz (PFI) à Rennes
Informations complémentaires sur les lots:
Pour la durée totale du marché les seuils de la partie à bons de commandes sont les…
… suivants:— minimum: 1 000,00 EUR HT,— maximum: 50 000,00 EUR HT.
… suivants:
— minimum: 1 000,00 EUR HT,
— maximum: 50 000,00 EUR HT.
Numéro du lot: 02
Brève description: 1 chaufferie bois/gaz (CPI) à Mordelles
Informations complémentaires sur les lots:
Pour la durée totale du marché les seuils de la partie à bons de commandes sont les suivants:— minimum: 1 000,00 EUR HT,— maximum: 4 000,00 EUR HT.
— maximum: 4 000,00 EUR HT.
Numéro du lot: 03
Brève description: Chauffage électrique collectif (PF) à Rennes.
Informations complémentaires sur les lots:
Pour la durée totale du marché les seuils de la partie à bons de commandes sont les suivants:— minimum: 1 000,00 EUR HT,— maximum: 15 000,00 EUR HT.
— maximum: 15 000,00 EUR HT.
Numéro du lot: 04
Brève description: 3 chaufferies EHPAD et foyer (PF) à Rennes
Informations complémentaires sur les lots:
Pour la durée totale du marché les seuils de la partie à bons de commandes sont les suivants:— minimum: 1 000,00 EUR HT,— maximum: 40 000,00 EUR HT.
— maximum: 40 000,00 EUR HT.
Durée de l'accord: 60 mois
Numéro de référence: 11S0018
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Rennes (35000) FRANCE et Mordelles (35310) FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères de sélection des candidatures:
— représentation locale (respect des délais d'intervention, conditions d'intervention en dehors des jours et heures ouvrés),
— garantie et capacités techniques et financières,
— références dans l'habitat social.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP concernant les interdictions de soumissionner,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— organisation de la représentation locale,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Nota: les justificatifs pourront être produits par les candidats soit sur papier libre, soit s'ils le souhaitent, en utilisant les formulaires Dc1 et DC 2.
Situation économique et financière:
Chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle: Références dans l'habitat social au cours des 3 dernières années.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Pour les lots 1 et 2: niveau de qualification Qualibat 5511 (ou références équivalentes).
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
— virement bancaire,
— délai de paiement: 30 jours,
— une avance est prévue (taux de 5,00 %),
— opération financée par des des fonds propres de l'organisme (budgets de fonctionnement et d'investissement).
Autres conditions particulières:
Disponibilité:
L'exécution des prestations nécessite une disponibilité en dehors des jours et heures ouvrés.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2011-05-03 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité technique (moyens, taux d'encadrement, références sur le lot d'intervention ...) (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Siège Archipel Habitat

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH Rennes métropole
Contact
Point de contact: M. le Directeur général
Adresse du profil d'acheteur: http://www.archipel-habitat-marches.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0018
Informations complémentaires
1) le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement:
— soit auprès d'Archipel Habitat (M
— soit de manière dématérialisée, en toute confidentialité et de manière sécurisée, comme l'autorise le Code des marchés publics, sur le site suivant: www.archipel-habitat-marches.com.
2) remise des offres:
— Archipel retient le mode de transmission sous format papier par "Lrar" ou remises contre récépissé, en rappelant l'objet de la consultation à:
Archipel Habitat - OPH de Rennes métropole - 1 rue Jean Coquelin - boîte postale 40805 - 35208 Rennes Cedex 02 - FRANCE.
— Archipel Habitat accepte la transmission par voie électronique sur le site suivant: www.archipel-habitat-marches.com.
3) renseignements:
— techniques:
Archipel Habitat: +33 299222600.
—— M. Cadoret: poste 2623,
— administratifs:
—— M
—— M. Briand: poste 2625.
4) le délai global d'exécution démarre le 1.7.2011 et s'achève le 30.6.2016.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 7.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 contour de la motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Les voies de recours sont mentionnées dans le code de justice administrative.
Source: OJS 2011/S 048-079014 (2011-03-07)
Avis d'attribution de marché (2011-06-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 18 686,65 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: archipel habitat 1 rue Jean Coquelin, BP 40805

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-28 📅
Date de publication: 2011-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 124-205312
Se réfère à l'avis: 2011/S 48-079014
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
Annonce no 147, BOAMP 49 A du 10.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.6.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Rennes (35000) et Mordelles (35310).

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Qualité technique (moyens, taux d'encadrement, références sur le lot d'intervention...) (60)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-16 📅
Adresse postale: 30 rue de l'Erbonière, CS 87721
Commune postale: Cesso-Sévigne Cedex
Code postal: 35577
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Commune postale: Cesson-Sévigne Cedex

3️⃣

4️⃣

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Source: OJS 2011/S 124-205312 (2011-06-28)
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