Exécution de prestations nécessaires au nettoyage, à l'entretien et à l'hygiène des locaux
INRA de Clermont Theix
Exécution de prestations nécessaires au nettoyage, à l'entretien et à l'hygiène des locaux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-05-16. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres › Services de nettoyage de bâtiments
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-03-17 | Avis de marché |
| 2011-07-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: site de Theix
Code postal: 63122
Commune postale: Saint-Genès-Champanelle
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-17 📅
Date limite de soumission: 2011-05-16 📅
Date de publication: 2011-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 54-088736
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Site de Theix.
Numéro du lot: 02
Brève description: Site de Crouel.
Numéro du lot: 03
Brève description: Site de Laqueuille et Orcival.
Numéro du lot: 04
Brève description: Site d'Aurillac.
Quantité ou étendue:
Description des options:
Durée de l'accord: 48 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Formulaires DC1 et DC2 ou équivalent pour les candidats non établis en France.
Situation économique et financière: Formulaires DC1 et DC2 ou équivalent pour les candidats non établis en France.
Capacité technique et professionnelle: Formulaires DC1 et DC2 ou équivalent pour les candidats non établis en France.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique de l'offre avec notamment le programme d'organisation de l'entreprise et les effectifs affectés à l'exécution (50)
2. Prix (35)
3. Démarche qualité et développement durable de l'entreprise (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: INRA de Clermont Theix
Contact
Point de contact: M. le directeur des services d'appui
Nom: Inra
Point de contact: pôle affaires générales / secteur marchés publics
Karine Souchal
Téléphone: +33 473624403 📞
Courrier électronique: karine.souchal@clermont.inra.fr 📧
Fax: +33 473624451 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.marchespublics-inra.org 🌏
Point de contact: pole affaire générales
URL des documents: https://www.marchespublics-inra.org 🌏
Point de contact: pôle affaires générales
URL pour la participation: https://www.marchespublics-inra.org 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: INRA - SDAR pôle affaires générales
Adresse postale: site de Theix
Commune postale: Saint-Genès-Champanelle
Code postal: 63122
Courrier électronique: karine.souchal@clermont.inra.fr 📧
Téléphone: +33 473624403 📞
Fax: +33 473624451 📠
Source: OJS 2011/S 054-088736 (2011-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage de bâtiments
Quantité ou étendue:
L'appel d'offres concerne les prestations nécessaires au nettoyage, à l'entretien et à l'hygiène des locaux tertiaires et des installations techniques, y compris les prestations de vitrerie de locaux appartenant au centre INRA de Clermont - Theix:Site INRA de Theix - 63 122 Saint-Genès-Champanelle.Site INRA de Crouel - 234 avenue du Brézet, 63039 Clermont-Ferrand, FRANCE.Site INRA d'Aurillac - 20 rue Côte de Reyne - 15 000 Aurillac.Site INRA d'Orcival - domaine du Roc - 63 210 Rochefort-Montagne, FRANCE.Site INRA de Laqueuille - Les Razats - 63 820 Laqueuille, FRANCE.Le présent marché est à bons de commandes sans minimum ni maximum selon l'article 77-i du code des marchés publics.A titre purement indicatif,la valeur du marché est d'environ:Lot no 1: 150 000 EUR HT annuel.Lot no 2: 70 000 EUR HT annuel.Lot no 3: 5 000 EUR HT annuel.Lot no 4: 5 000 EUR HT annuel.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage de bâtiments 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: site de Theix
Code postal: 63122
Commune postale: Saint-Genès-Champanelle
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-17 📅
Date limite de soumission: 2011-05-16 📅
Date de publication: 2011-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 54-088736
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires
Le présent marché à bons de commandes au sens national (article 77 du code des marchés publics) est un accord cadre au sens européen (article 32 de la directive européenne 2044/18/ce du 31.3.2004). Il est passé sans minimum, sans maximum. Les candidats ont la possibilité de répondre par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.marchespublics-inra.org. Cette réponse se fera aux conditions indiquées dans le règlement de la consultation. Le cahier des charges peut être retiré à cette même adresse.
Le présent marché comporte une option au sens du droit français. Cette option concerne la fourniture de consommable hygiénique pour chaque lot.
Les critères intervenant pour l'appréciation des candidatures sont:
1 - capacité professionnelle, technique et financière;
2 - références similaires;
3 - politique environnementale de l'entreprise.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.3.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Exécution de prestations nécessaires au nettoyage, à l'entretien et à l'hygiène des locaux.
Numéro du lot: 01
Brève description: Site de Theix.
Numéro du lot: 02
Brève description: Site de Crouel.
Numéro du lot: 03
Brève description: Site de Laqueuille et Orcival.
Numéro du lot: 04
Brève description: Site d'Aurillac.
Quantité ou étendue:
L'appel d'offres concerne les prestations nécessaires au nettoyage, à l'entretien et à l'hygiène des locaux tertiaires et des installations techniques, y compris les prestations de vitrerie de locaux appartenant au centre INRA de Clermont - Theix:
Site INRA de Theix - 63 122 Saint-Genès-Champanelle.
Site INRA de Crouel - 234 avenue du Brézet, 63039 Clermont-Ferrand, FRANCE.
Site INRA d'Aurillac - 20 rue Côte de Reyne - 15 000 Aurillac.
Site INRA d'Orcival - domaine du Roc - 63 210 Rochefort-Montagne, FRANCE.
Site INRA de Laqueuille - Les Razats - 63 820 Laqueuille, FRANCE.
Le présent marché est à bons de commandes sans minimum ni maximum selon l'article 77-i du code des marchés publics.
A titre purement indicatif,la valeur du marché est d'environ:
Lot no 1: 150 000 EUR HT annuel.
Lot no 2: 70 000 EUR HT annuel.
Lot no 3: 5 000 EUR HT annuel.
Lot no 4: 5 000 EUR HT annuel.
Le marché est passé pour une durée de un an renouvelable par décision expresse 3 fois pour la même durée, dans la limite de 4 ans.
Avenant(s) possible(s) dans la limite de la règlementation en vigueur.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Formulaires DC1 et DC2 ou équivalent pour les candidats non établis en France.
Situation économique et financière: Formulaires DC1 et DC2 ou équivalent pour les candidats non établis en France.
Capacité technique et professionnelle: Formulaires DC1 et DC2 ou équivalent pour les candidats non établis en France.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Modalité de financement: le marché est financé par des fonds propres INRA.
Modalités de paiement: par application de l'article 98-1° du code des marché publics modifié, le délai global de paiement est de 30 jours maximum à compter de la réception de la facture dans les formes prescrites.
Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 7 points.
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En application de l'article 87 du CMP, le titulaire peut bénéficier d'une avance s'élevant à cinq pour cent (5 %) de chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50 000 EUR HT et d'une durée d'exécution supérieure à 2 mois, sauf renonciation expresse de sa part à l'acte d'engagement.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique de l'offre avec notamment le programme d'organisation de l'entreprise et les effectifs affectés à l'exécution (50)
2. Prix (35)
3. Démarche qualité et développement durable de l'entreprise (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: INRA de Clermont Theix
Contact
Point de contact: M. le directeur des services d'appui
Nom: Inra
Point de contact: pôle affaires générales / secteur marchés publics
Karine Souchal
Téléphone: +33 473624403 📞
Courrier électronique: karine.souchal@clermont.inra.fr 📧
Fax: +33 473624451 📠
URL pour informations complémentaires: https://www.marchespublics-inra.org 🌏
Point de contact: pole affaire générales
URL des documents: https://www.marchespublics-inra.org 🌏
Point de contact: pôle affaires générales
URL pour la participation: https://www.marchespublics-inra.org 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le présent marché à bons de commandes au sens national (article 77 du code des marchés publics) est un accord cadre au sens européen (article 32 de la directive européenne 2044/18/ce du 31.3.2004). Il est passé sans minimum, sans maximum. Les candidats ont la possibilité de répondre par voie électronique à l'adresse suivante: https://www.marchespublics-inra.org. Cette réponse se fera aux conditions indiquées dans le règlement de la consultation. Le cahier des charges peut être retiré à cette même adresse.
Afficher plus
Le présent marché comporte une option au sens du droit français. Cette option concerne la fourniture de consommable hygiénique pour chaque lot.
Les critères intervenant pour l'appréciation des candidatures sont:
1 - capacité professionnelle, technique et financière;
2 - références similaires;
3 - politique environnementale de l'entreprise.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.3.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 473146100 📞
Fax: +33 473146122 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: INRA - SDAR pôle affaires générales
Adresse postale: site de Theix
Commune postale: Saint-Genès-Champanelle
Code postal: 63122
Courrier électronique: karine.souchal@clermont.inra.fr 📧
Téléphone: +33 473624403 📞
Fax: +33 473624451 📠
Source: OJS 2011/S 054-088736 (2011-03-17)
Avis d'attribution de marché (2011-07-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-04 📅
Date de publication: 2011-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 127-210473
Se réfère à l'avis: 2011/S 54-088736
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-09 📅
Adresse postale: 80 rue Pierre Estienne La Pardieu
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Code postal: 63063
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Adresse postale: 80 rue Pierre Estienne
4️⃣
Source: OJS 2011/S 127-210473 (2011-07-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-04 📅
Date de publication: 2011-07-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 127-210473
Se réfère à l'avis: 2011/S 54-088736
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Annonce n° 268, BOAMP 57 B du 22.3.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.7.2011.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-09 📅
Adresse postale: 80 rue Pierre Estienne La Pardieu
Commune postale: Clermont-Ferrand Cedex 1
Code postal: 63063
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Adresse postale: 80 rue Pierre Estienne
4️⃣
Source: OJS 2011/S 127-210473 (2011-07-04)
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