Evacuation de déchets ménagers depuis un centre de transfert
Syndicat Mixte Sud Rhône environnement
Transports de déchets vers centres de traitement. 3 lots distincts.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-04-29. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-03-02 | Avis de marché |
| 2011-05-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport des ordures ménagères
Quantité ou étendue: 11 000 tonnes annuelles environ.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport des ordures ménagères 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 3 avenue de la Croix Blanche, BP 134
Code postal: 30302
Commune postale: Beaucaire Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sudrhoneenvironnement.org 🌏
Courrier électronique: srenv@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 466590651 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-02 📅
Date limite de soumission: 2011-04-29 📅
Date de publication: 2011-03-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 44-072937
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transports de déchets vers centres de traitement. 3 lots distincts.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: dmr et propres et secs
Brève description: Transports des DMR et des propres et secs vers le centre de traitement.
Quantité ou étendue: 8000 tonnes annuelles
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: transports journaux magazines revues
Brève description: Évacuation des JMR vers le centre de traitement.
Quantité ou étendue: 2 500 tonnes annuelles environ.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots: Susceptible de ne pas être prolongé au delà d'une année.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: transports des verres d'emballage
Brève description: Évacuation vers la verrerie locale.
Quantité ou étendue: 2 800 tonnes.
Description des options: Non-reconduction éventuelle des lots 2 et 3.
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois
Nombre de reconductions possibles: 2
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 36 mois
Numéro de référence: 2011/045
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: FC02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bord Nègre, 30700 Argilliers, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Certificat de capacité transports.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Paiement par mandat administratif sur fonds propres sous 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Sans objet.
Autres conditions particulières: Expérience analogue être titulaires des autorisations ad hoc.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière: Déclaration de l'exercice de l'activité de transports de déchets.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Conditions de mise en oeuvre (25)
3. Prise en compte du développement durable (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat Mixte Sud Rhône environnement
Contact
Point de contact: Mme la présidente
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
Nom: Sud Rhône environnement
Commune postale: Beaucaire
Point de contact: M. le directeur
Fax: +33 466591503 📠
Référence
Dates
Date de début: 2011-06-01 📅
Date de fin: 2014-05-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011/045
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
2014.
Source: OJS 2011/S 044-072937 (2011-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport des ordures ménagères
Quantité ou étendue: 11 000 tonnes annuelles environ.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport des ordures ménagères 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 3 avenue de la Croix Blanche, BP 134
Code postal: 30302
Commune postale: Beaucaire Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sudrhoneenvironnement.org 🌏
Courrier électronique: srenv@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 466590651 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-02 📅
Date limite de soumission: 2011-04-29 📅
Date de publication: 2011-03-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 44-072937
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires
Adresse profil acheteur, le DCE (dossier de consulation) est téléchargeable gratuitement sur: www.klekoon.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.3.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transports de déchets vers centres de traitement. 3 lots distincts.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: dmr et propres et secs
Brève description: Transports des DMR et des propres et secs vers le centre de traitement.
Quantité ou étendue: 8000 tonnes annuelles
Durée de l'accord: 36 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: transports journaux magazines revues
Brève description: Évacuation des JMR vers le centre de traitement.
Quantité ou étendue: 2 500 tonnes annuelles environ.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots: Susceptible de ne pas être prolongé au delà d'une année.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: transports des verres d'emballage
Brève description: Évacuation vers la verrerie locale.
Quantité ou étendue: 2 800 tonnes.
Description des options: Non-reconduction éventuelle des lots 2 et 3.
Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois
Nombre de reconductions possibles: 2
Calendrier pour les marchés ultérieurs: 36 mois
Numéro de référence: 2011/045
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: FC02
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bord Nègre, 30700 Argilliers, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Certificat de capacité transports.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Paiement par mandat administratif sur fonds propres sous 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Sans objet.
Autres conditions particulières: Expérience analogue être titulaires des autorisations ad hoc.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière: Déclaration de l'exercice de l'activité de transports de déchets.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (60)
2. Conditions de mise en oeuvre (25)
3. Prise en compte du développement durable (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat Mixte Sud Rhône environnement
Contact
Point de contact: Mme la présidente
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
Nom: Sud Rhône environnement
Commune postale: Beaucaire
Point de contact: M. le directeur
Fax: +33 466591503 📠
Référence
Dates
Date de début: 2011-06-01 📅
Date de fin: 2014-05-30 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011/045
Informations complémentaires
Adresse profil acheteur, le DCE (dossier de consulation) est téléchargeable gratuitement sur: www.klekoon.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.3.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: avenue Feuchères
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel de 11 à 16 jours maximum à compter de la publication du présent envoi ou de la notification de rejet. En matière de plein contentieux et d'excès de pouvoir: délai de 2 mois à compter de la décision de rejet.
Marché renouvelable
2014.
Source: OJS 2011/S 044-072937 (2011-03-02)
Avis d'attribution de marché (2011-05-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-12 📅
Date de publication: 2011-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 93-152061
Se réfère à l'avis: 2011/S 44-072937
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2011 045
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: bord nègre, 30700 Argilliers, FRANCE.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (60)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-05-10 📅
Commune postale: Vauvert
Code postal: 30600
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2011/S 093-152061 (2011-05-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-12 📅
Date de publication: 2011-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 93-152061
Se réfère à l'avis: 2011/S 44-072937
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
Annonce n° 114, BOAMP 46 A du 5.3.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.5.2011.
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2011 045
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: bord nègre, 30700 Argilliers, FRANCE.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (60)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-05-10 📅
Commune postale: Vauvert
Code postal: 30600
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2011/S 093-152061 (2011-05-12)
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