Étude, réalisation, montage et mise en service de systèmes de sécurité d'accès du personnel au bâtiment LMJ du CEA

Commissariat à l'énergie atomique

Le présent avis de marché concerne l'étude, la réalisation, le montage et la mise en service de systèmes de sécurité permettant de contrôler l'accès du personnel dans le bâtiment LMJ du CEA. Les compétences et références requises pour assurer cette prestation relèvent du domaine du contrôle commande, de l'informatique et de la mécanique associés aux systèmes de sécurité.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Nexeya Systems

Qui ?

• Commissariat à l'énergie atomique

Qu'est-ce que c'est ?

• Systèmes et appareils de surveillance et de sécurité › Équipement de sécurité

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-03-14	Avis de marché
2011-11-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement de sécurité
Quantité ou étendue:

Le projet se décompose comme suit:— prestations fermes: étude, fourniture et installation de 9 sas d'accès du personnel à unicité de passage, d'un système de sécurité d'accès du personnel (Ssp) dans un local (C42), de baies électriques et informatiques et du système d'exploitation associé permettant le fonctionnement des SAS,— prestations optionnelles:—— option 1: étude, fourniture et réalisation d'un système automatisé de sécurité d'accès du personnel dans deux locaux (C30 et C50) à risque laser et les asservissements associés à la source laser,—— option 2: maintenance corrective du système de sécurité d'accès du personnel du local C42 et du système d'exploitation des SAS, pendant une année à compter de la fin de la période de garantie, pouvant être éventuellement reconduite d'une année supplémentaire.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement de sécurité 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: BP n° 2
Code postal: 33114
Commune postale: Le Barp
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: marie-cecile.cournil@cea.fr 📧
Téléphone: +33 557046945 📞
Fax: +33 557045422 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-14 📅
Date limite de soumission: 2011-04-15 📅
Date de publication: 2011-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 51-083695
Numéro JO-S: 51
Informations complémentaires

Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le CEA se réserve le droit d'écarter une candidature dont le dossier serait incomplet. Le présent avis de marché (pas de dossier de consultation à ce stade de la procédure) peut être retiré sur la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur https://marches.cea.fr (aller dans "consultation/rechercher" du menu déroulant à gauche de l'écran puis sélectionner l'unité achat vente CESTA et lancer la recherche. Enfin, sélectionner la référence Do155-Mcc et cliquer sur "détail" puis "télécharger l'avis de marché"). Le dossier de candidature doit être transmis par voie postale, sous double enveloppe, en 2 exemplaires (un original et une copie) sous pli recommandé avec accusé de réception à l'adresse indiqué dans le paragraphe I.1 du présent avis de marché ou remise contre récépissé. En cas de remise en main propre, le pli doit obligatoirement être déposé entre 8:00 et 12:00 au bâtiment 8 du CEA/CESTA (réception extérieure). Sur l'enveloppe extérieure doit figurer obligatoirement la mention "ne pas ouvrir - appel d'offres Do155-Mcc - SAS et systèmes de sécurité". NOTA: il s'agit d'un appel d'offres restreint. La date limite indiquée au paragraphe IV.3.4 ci-dessus est celle de remise des candidatures uniquement (aucun cahier des charges n'est à retirer à ce stade de la candidature). En application de la loi n° 78-17 du 6.1.1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont les données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la base d'évaluations des fournisseurs du CEA, dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données. Pour exercer ce droit, le demandeur devra s'adresser par courrier, fax ou courriel, à: CEA Saclay - direction des achats et des partenaires stratégiques - service du référentiel, du conseil et des analyses - DAPS/SRCA - bâtiment 482 - point courrier n° 70 - 91191 Gif-Sur-Yvette Cedex, FRANCE. Adresse courriel: daps-srca@cea.fr. Fax: +33 169085652. Les modifications demandées seront effectuées sous huit jours à compter de la réception de la demande. Une copie d'écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.3.2011.

Informations complémentaires

Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics.

Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.

Le CEA se réserve le droit d'écarter une candidature dont le dossier serait incomplet.

Le présent avis de marché (pas de dossier de consultation à ce stade de la procédure) peut être retiré sur la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur https://marches.cea.fr (aller dans "consultation/rechercher" du menu déroulant à gauche de l'écran puis sélectionner l'unité achat vente CESTA et lancer la recherche. Enfin, sélectionner la référence Do155-Mcc et cliquer sur "détail" puis "télécharger l'avis de marché").

Le dossier de candidature doit être transmis par voie postale, sous double enveloppe, en 2 exemplaires (un original et une copie) sous pli recommandé avec accusé de réception à l'adresse indiqué dans le paragraphe I.1 du présent avis de marché ou remise contre récépissé. En cas de remise en main propre, le pli doit obligatoirement être déposé entre 8:00 et 12:00 au bâtiment 8 du CEA/CESTA (réception extérieure). Sur l'enveloppe extérieure doit figurer obligatoirement la mention "ne pas ouvrir - appel d'offres Do155-Mcc - SAS et systèmes de sécurité".

NOTA: il s'agit d'un appel d'offres restreint. La date limite indiquée au paragraphe IV.3.4 ci-dessus est celle de remise des candidatures uniquement (aucun cahier des charges n'est à retirer à ce stade de la candidature).

En application de la loi n° 78-17 du 6.1.1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont les données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la base d'évaluations des fournisseurs du CEA, dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données.

Pour exercer ce droit, le demandeur devra s'adresser par courrier, fax ou courriel, à: CEA Saclay - direction des achats et des partenaires stratégiques - service du référentiel, du conseil et des analyses - DAPS/SRCA - bâtiment 482 - point courrier n° 70 - 91191 Gif-Sur-Yvette Cedex, FRANCE.

Adresse courriel: daps-srca@cea.fr.

Fax: +33 169085652.

Les modifications demandées seront effectuées sous huit jours à compter de la réception de la demande. Une copie d'écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.3.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:

Le projet se décompose comme suit:

— prestations fermes: étude, fourniture et installation de 9 sas d'accès du personnel à unicité de passage, d'un système de sécurité d'accès du personnel (Ssp) dans un local (C42), de baies électriques et informatiques et du système d'exploitation associé permettant le fonctionnement des SAS,

— prestations optionnelles:

—— option 1: étude, fourniture et réalisation d'un système automatisé de sécurité d'accès du personnel dans deux locaux (C30 et C50) à risque laser et les asservissements associés à la source laser,

—— option 2: maintenance corrective du système de sécurité d'accès du personnel du local C42 et du système d'exploitation des SAS, pendant une année à compter de la fin de la période de garantie, pouvant être éventuellement reconduite d'une année supplémentaire.

Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: DLG/SRHF/BACO DO155-MCC
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: BP n° 2, 33114 Le Barp, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pour justifier de sa capacité administrative et juridique, le candidat fournira à l'appui de sa candidature:

— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou une lettre de candidature signée par une personne habilitée à engager le candidat ou habilitant le mandataire d'un groupement à représenter le groupement accompagnée d'une attestation sur l'honneur contenant l'ensemble des informations demandées à la page 3 de ce formulaire,

— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement).

Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du ministère de l'économie et des finances: http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm.

— lorsque le candidat appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe,

— en cas de groupement d'entreprises, une lettre d'habilitation du mandataire par ses cotraitants,

— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Pour justifier de sa capacité économique et financière, le candidat fournira à l'appui de sa candidature:

— les liasses fiscales des 3 dernières années (bilans et comptes de résultat),

— le chiffre d'affaires réalisé avec le CEA (tous centres confondus) et avec le CESTA en 2008, 2009 et 2010.

Capacité technique et professionnelle:

Pour justifier de sa capacité technique, le candidat fournira à l'appui de sa candidature:

— une fiche de présentation du candidat ou une plaquette (constitution du capital, désignation des représentants ayant qualité pour engager la société, précision quant à l'appartenance à un groupe),

— un dossier précis et détaillé des références de l'entreprise et/ou de l'établissement susceptible d'intervenir concernant des opérations identiques ou pouvant être assimilées. Devront être notamment précisés: la nature du projet, la date, le lieu d'exécution, les références du client avec ses coordonnées postales et téléphoniques ainsi que la personne en charge du projet,

— la présentation des moyens humains dans les domaines concernés,

— la description des matériels et équipements techniques dont le candidat dispose pour la réalisation des prestations,

— la présentation du montage industriel prévisionnel décrivant les différentes entités intervenantes (identification et localisation géographique de chaque entité), y compris de ceux des éventuels cotraitants et/ou sous-traitants (les cotraitants et sous-traitant principaux potentiels sont présentés),

— la copie des certificats de qualification professionnelle,

— des références de réalisation de systèmes de sécurité de niveaux Sil2 et Sil3 ou équivalents,

— la preuve de l'existence d'une organisation en matière d'assurance qualité.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur fonds propres du CEA.

Conditions de règlement définies dans le marché.

Règlement à 30 (trente) jours fin de mois à compter de la date d'émission de la facture après acceptation par le CEA.

Prix unitaires forfaitaires et fermes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Pour l'attribution du marché, le CEA impose que le groupement momentané d'entreprises soit un groupement solidaire ou un groupement conjoint avec solidarité du mandataire. Le groupement retenu sera contraint de revêtir cette forme.

Il est interdit de cumuler les candidatures:

— en tant que candidat individuel et membre d'un ou plusieurs groupements, y compris en tant que mandataire,

— en tant que membre d'un groupement et mandataire d'un autre.

Autres conditions particulières:

Ce marché est un marché sensible au sens de l'article 2 de l'arrêté du 18.4.2005 relatif aux conditions de protection du secret et des informations concernant la défense nationale et la sûreté de l'etat dans les marchés. Son exécution nécessite une autorisation administrative préalable.

Procédure
Nombre minimum de candidats: 5
Nombre maximum de candidats: 10
Critères objectifs de sélection:

Le CEA procèdera à l'analyse et à la selection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants:

— capacité professionnelle,

— capacité financière.

Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commissariat à l'énergie atomique
Contact
Point de contact: Centre d'etudes scientifiques et techniques d'Aquitaine - département logistique et gestion - bureau des affaires commerciales
Marie-Cécile Cournil
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.cea.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DLG/SRHF/BACO DO155-MCC
Informations complémentaires

Les marchés du CEA ne sont pas soumis au code des marchés publics.

Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables.

Le CEA se réserve le droit d'écarter une candidature dont le dossier serait incomplet.

Le présent avis de marché (pas de dossier de consultation à ce stade de la procédure) peut être retiré sur la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur https://marches.cea.fr (aller dans "consultation/rechercher" du menu déroulant à gauche de l'écran puis sélectionner l'unité achat vente CESTA et lancer la recherche. Enfin, sélectionner la référence Do155-Mcc et cliquer sur "détail" puis "télécharger l'avis de marché").

Le dossier de candidature doit être transmis par voie postale, sous double enveloppe, en 2 exemplaires (un original et une copie) sous pli recommandé avec accusé de réception à l'adresse indiqué dans le paragraphe I.1 du présent avis de marché ou remise contre récépissé. En cas de remise en main propre, le pli doit obligatoirement être déposé entre 8:00 et 12:00 au bâtiment 8 du CEA/CESTA (réception extérieure). Sur l'enveloppe extérieure doit figurer obligatoirement la mention "ne pas ouvrir - appel d'offres Do155-Mcc - SAS et systèmes de sécurité".

NOTA: il s'agit d'un appel d'offres restreint. La date limite indiquée au paragraphe IV.3.4 ci-dessus est celle de remise des candidatures uniquement (aucun cahier des charges n'est à retirer à ce stade de la candidature).

En application de la loi n° 78-17 du 6.1.1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dont les données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone) pourraient figurer dans la base d'évaluations des fournisseurs du CEA, dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression desdites données.

Pour exercer ce droit, le demandeur devra s'adresser par courrier, fax ou courriel, à: CEA Saclay - direction des achats et des partenaires stratégiques - service du référentiel, du conseil et des analyses - DAPS/SRCA - bâtiment 482 - point courrier n° 70 - 91191 Gif-Sur-Yvette Cedex, FRANCE.

Adresse courriel: daps-srca@cea.fr.

Fax: +33 169085652.

Les modifications demandées seront effectuées sous huit jours à compter de la réception de la demande. Une copie d'écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée par courrier au demandeur.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Bordeaux
Adresse postale: 30 rue des Frères Bonie
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33077
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de grande instance de Bordeaux
Source: OJS 2011/S 051-083695 (2011-03-14)

Avis d'attribution de marché (2011-11-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commissariat à l'energie atomique
Adresse postale: centre d'études scientifiques et techniques d'Aquitaine - département logistique et gestion - bureau des affaires commerciales - BP no 2

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-14 📅
Date de publication: 2011-11-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 220-357226
Se réfère à l'avis: 2011/S 51-083695
Numéro JO-S: 220
Informations complémentaires

Annonce no217, BOAMP 53 B du 16.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.11.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: BP no 2, 33114 Le Barp, FRANCE.

Attribution du marché
Nom: Nexeya Systems
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2011/S 220-357226 (2011-11-14)

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