Etude et développement d'un démonstrateur embarqué de traitements algorithmiques MAD
Mindef / DGA / DT / SCAT / Toulon
Etude et développement d'un démonstrateur embarqué de traitements algorithmiques MAD (Magnetic Anomaly Detection).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-12-06. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Ipsis
- • Services de développement de logiciels personnalisés › Développement de logiciels pour applications militaires
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-10-25 | Avis de marché |
| 2013-02-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Développement de logiciels pour applications militaires
Quantité ou étendue:
“L'acquisition d'un démonstrateur embarqué permettant, par son interfaçage avec un système de détection des anomalies magnétiques, d'évaluer en temps réel de...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Développement de logiciels pour applications militaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef / DGA / DT / SCAT / Toulon
Adresse postale: avenue de la Tour Royale - bP 40 915
Code postal: 83050
Commune postale: Toulon Cedex
Contact
Téléphone: +33 422433491 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-25 📅
Date limite de soumission: 2011-12-06 📅
Date de publication: 2011-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 208-339013
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
“Les prestations ou les travaux sont à réaliser sur un site militaire à accès réglementé. Le présent avis ne constitue qu'un appel pour la phase...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Etude et développement d'un démonstrateur embarqué de traitements algorithmiques MAD (Magnetic Anomaly Detection).”
Quantité ou étendue:
“L'acquisition d'un démonstrateur embarqué permettant, par son interfaçage avec un système de détection des anomalies magnétiques, d'évaluer en temps réel de...”
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“Le présent marché à bons de commande (article 251) au sens du code des marchés publics constitue un accord-cadre, avec un seul opérateur économique d'une...”
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“A l'issue de sa période de validité, le marché pourra être reconduit une fois pour une période de trois ans portant ainsi la durée du marché à 7 ans au maximum.”
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Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: RS1000730
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Techniques navales Brest, 29240 Brest, FRANCE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,”
“— une lettre de candidature,”
“— une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,”
“— une copie des documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat en cas de délégation.”
Situation économique et financière:
“Le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers...”
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Capacité technique et professionnelle:
“— Une présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués ou des principaux travaux exécutés au cours des 3 dernières...”
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“— Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,”
“— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années.”
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“— Management de projet technique en informatique (logiciel et matériel),”
“— Traitement du signal (algorithmes et codage),”
“— Développement IHM,”
“— Intégration temps réel opérationnel (logiciel & matériel).”
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Modalité de financement: budget propre de l'État.”
“Modalité de paiement: prix ferme (partie à quantités définies du marché) et révisable (partie fractionnée du marché);”
“Avance, acomptes et règlement du CMP;”
“Paiement à 30 jours maximum.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Forme du groupement, libre.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 12 mois
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique (45)
3. Délais (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Spina Eveline
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: DGA / DT / SCAT site de Toulon, bureau des appels d'offres
Adresse postale: avenue de la Tour Royale - BP 40 915
Commune postale: Toulon Cedex
Code postal: 83050
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mme Henry Marie-Marguerite
Courrier électronique: marie-marguerite.henry@dga.defense.gouv.fr 📧
Fax: +33 422426582 📠
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=47183&orgAcronyme=g7h 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: RS1000730
Informations complémentaires
“Les prestations ou les travaux sont à réaliser sur un site militaire à accès réglementé.”
“Le présent avis ne constitue qu'un appel pour la phase candidature.”
“Les candidatures et les offres relatives au présent projet de marché informatique, d'un montant supérieur à 90 000 EUR HT, devront obligatoirement être...”
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“Avis passé dans le cadre des dispositions applicables aux marchés de la défense ou de sécurité, partie III du CMP.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.10.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine - BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine - BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Source: OJS 2011/S 208-339013 (2011-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Développement de logiciels pour applications militaires
Quantité ou étendue:
“L'acquisition d'un démonstrateur embarqué permettant, par son interfaçage avec un système de détection des anomalies magnétiques, d'évaluer en temps réel de...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Développement de logiciels pour applications militaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef / DGA / DT / SCAT / Toulon
Adresse postale: avenue de la Tour Royale - bP 40 915
Code postal: 83050
Commune postale: Toulon Cedex
Contact
Téléphone: +33 422433491 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-25 📅
Date limite de soumission: 2011-12-06 📅
Date de publication: 2011-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 208-339013
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
“Les prestations ou les travaux sont à réaliser sur un site militaire à accès réglementé. Le présent avis ne constitue qu'un appel pour la phase...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Etude et développement d'un démonstrateur embarqué de traitements algorithmiques MAD (Magnetic Anomaly Detection).”
Quantité ou étendue:
“L'acquisition d'un démonstrateur embarqué permettant, par son interfaçage avec un système de détection des anomalies magnétiques, d'évaluer en temps réel de...”
“Le présent marché à bons de commande (article 251) au sens du code des marchés publics constitue un accord-cadre, avec un seul opérateur économique d'une...”
Afficher plus (1)
“A l'issue de sa période de validité, le marché pourra être reconduit une fois pour une période de trois ans portant ainsi la durée du marché à 7 ans au maximum.”
Numéro de référence: RS1000730
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Techniques navales Brest, 29240 Brest, FRANCE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— La copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,”
“— une lettre de candidature,”
Afficher plus (2)
“— une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,”
“— une copie des documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat en cas de délégation.”
“Le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers...”
Capacité technique et professionnelle:
“— Une présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués ou des principaux travaux exécutés au cours des 3 dernières...”
“— Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,”
Afficher plus (1)
“— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années.”
“— Management de projet technique en informatique (logiciel et matériel),”
“— Traitement du signal (algorithmes et codage),”
Afficher plus (2)
“— Développement IHM,”
“— Intégration temps réel opérationnel (logiciel & matériel).”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Modalité de financement: budget propre de l'État.”
“Modalité de paiement: prix ferme (partie à quantités définies du marché) et révisable (partie fractionnée du marché);”
Afficher plus (2)
“Avance, acomptes et règlement du CMP;”
“Paiement à 30 jours maximum.”
“Forme du groupement, libre.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 12 mois
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Valeur technique (45)
3. Délais (5)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Spina Eveline
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: DGA / DT / SCAT site de Toulon, bureau des appels d'offres
Adresse postale: avenue de la Tour Royale - BP 40 915
Commune postale: Toulon Cedex
Code postal: 83050
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Mme Henry Marie-Marguerite
Courrier électronique: marie-marguerite.henry@dga.defense.gouv.fr 📧
Fax: +33 422426582 📠
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=47183&orgAcronyme=g7h 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: RS1000730
Informations complémentaires
“Les prestations ou les travaux sont à réaliser sur un site militaire à accès réglementé.”
“Le présent avis ne constitue qu'un appel pour la phase candidature.”
Afficher plus (3)
“Les candidatures et les offres relatives au présent projet de marché informatique, d'un montant supérieur à 90 000 EUR HT, devront obligatoirement être...”
“Avis passé dans le cadre des dispositions applicables aux marchés de la défense ou de sécurité, partie III du CMP.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.10.2011.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine - BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine - BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Source: OJS 2011/S 208-339013 (2011-10-25)
Avis d'attribution de marché (2013-02-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/DGA/DT/SCAT/Toulon
Adresse postale: avenue de la Tour Royale - BP 40915
Contact
Courrier électronique: francoise.paoli@dga.defense.gouv.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-25 📅
Date de publication: 2013-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 043-068074
Se réfère à l'avis: 2011/S 208-339013
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
“Montant minimal: 192 830 EUR HT. Montant estimatif du marché pour sa durée maximale de validité: 332 830 EUR (HT).Annonce no 235, BOAMP 210 B du...”
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Techniques navales Brest, 29240 Brest”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-09-17 📅
Nom: Ipsis
Adresse postale: 3 square du Chêne Germain
Commune postale: Cesson-Sévigné
Code postal: 35510
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://www.toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
: http://www.toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2013/S 043-068074 (2013-02-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/DGA/DT/SCAT/Toulon
Adresse postale: avenue de la Tour Royale - BP 40915
Contact
Courrier électronique: francoise.paoli@dga.defense.gouv.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-25 📅
Date de publication: 2013-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 043-068074
Se réfère à l'avis: 2011/S 208-339013
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires
“Montant minimal: 192 830 EUR HT. Montant estimatif du marché pour sa durée maximale de validité: 332 830 EUR (HT).Annonce no 235, BOAMP 210 B du...”
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Techniques navales Brest, 29240 Brest”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-09-17 📅
Nom: Ipsis
Adresse postale: 3 square du Chêne Germain
Commune postale: Cesson-Sévigné
Code postal: 35510
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse Internet: http://www.toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
: http://www.toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2013/S 043-068074 (2013-02-25)
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