Equipement technologique pour le tronçonnage de cristaux pour massifs très durs et de grande taille

Université Claude Bernard-Lyon 1

Équipement permettant de scier des tronçons de cristal massif répondant aux spécifications décrite au CCP.
L'Université accepte des offres relatives à des matériels neufs ou d'occasion.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-29. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-16.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-02-16 Avis de marché
2011-03-25 Informations complémentaires
2011-04-13 Informations complémentaires
2011-05-26 Informations complémentaires
Avis de marché (2011-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Installations mécaniques
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Installations mécaniques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 43 bd du 11 novembre 1918
Code postal: 69622
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Contact
Courrier électronique: marches@univ-lyon1.fr 📧
Téléphone: +33 472447964 📞
Fax: +33 472447965 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-16 📅
Date limite de soumission: 2011-03-29 📅
Date de publication: 2011-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 33-054697
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires
Le DCE est obligatoire pour répondre à cet appel d'offres, il est transmis sur demande écrite (fax ou mail) adressée au service des marchés publics. Le DCE est téléchargeable sur le site internet suivant: https://www.achatpublic.com/. Le service des marchés publics est ouvert de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.2.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Équipement permettant de scier des tronçons de cristal massif répondant aux spécifications décrite au CCP.
L'Université accepte des offres relatives à des matériels neufs ou d'occasion.
Les variantes sont acceptées
Description des options:
Option nº 1: table de coupe;
Option nº 2: bobine de fil (150 m);
Option nº 3: installation, mise en marche et réglage de la machine sur site;
Option nº 4: extension de garantie et offre de maintenance après l'échéance de la garantie initiale requise.
Durée de l'accord: 3 mois
Numéro de référence: 11009F
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: bâtiment Cleanspace,, 73800 Sainte Hélène-du-Lac, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr.
Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration des effectifs.
Capacité technique et professionnelle:
— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Contrat de projets État-Région.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (conformément aux performances a minima précisées dans l'article 2 du Ccp) (50)
2. Prix des prestations (25)
3. Assistance technique (10)
4. Délai de livraison (10)
5. Performances en matière de protection de l'environnement: fil avec une longue tenue (évitant de se rompre régulièrement)-composition et quantité des slurries le cas échéant-consommation énergétique du process (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Claude Bernard-Lyon 1
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service des marchés publics bâtiment Daubié
Mme Bambara Isabelle
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Université Claude Bernard Lyon 1
Adresse postale: bâtiment Daubié, 43 boulevard du 11 novembre 1918
Point de contact: Service des marchés publics
URL pour informations complémentaires: http://www.univ-lyon1.fr/ 🌏
Adresse postale: bâtiment Daubié, 43 bd du 11 novembre 1918
Point de contact: Mlle Homar-Durand Frédérique
Téléphone: +33 472447962 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_P0J0zw7F93 🌏
URL pour la participation: http://www.univ-lyon1.fr/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11009F
Informations complémentaires
Le DCE est obligatoire pour répondre à cet appel d'offres, il est transmis sur demande écrite (fax ou mail) adressée au service des marchés publics.
Le DCE est téléchargeable sur le site internet suivant: https://www.achatpublic.com/.
Le service des marchés publics est ouvert de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.2.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Nom: Comité interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Référé pré-contractuel: le président du tribunal administratif peut être saisi avant la conclusion du marché selon les prescriptions de l'article L551-1 du code de justice administrative (CJA),
— Référé contractuel: le président du tribunal administratif peut être saisi, une fois conclu les contrats mentionnés aux articles L551-1 et L515-5 du CJA, d'un recours formé en application de l'article L551-13 du CJA,
— Recours pour excès de pouvoir formé dans les 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée (article R421-1 du CJA).
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 119 avenue du Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69427
Source: OJS 2011/S 033-054697 (2011-02-16)
Informations complémentaires (2011-03-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-25 📅
Date limite de soumission: 2011-04-15 📅
Date de publication: 2011-03-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 61-097746
Se réfère à l'avis: 2011/S 33-054697
Numéro JO-S: 61
Source: OJS 2011/S 061-097746 (2011-03-25)
Informations complémentaires (2011-04-13)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-13 📅
Date limite de soumission: 2011-04-28 📅
Date de publication: 2011-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 73-118751
Numéro JO-S: 73
Source: OJS 2011/S 073-118751 (2011-04-13)
Informations complémentaires (2011-05-26)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-26 📅
Date de publication: 2011-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 103-167795
Numéro JO-S: 103
Source: OJS 2011/S 103-167795 (2011-05-26)
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