Equipement technologique pour le polissage de substrats mono cristallins très durs et de grande taille

Université Claude Bernard - Lyon 1

Equipement technologique pour le polissage de substrats mono cristallins très durs et de grande taille répondant aux spécifications décrite au CCP.
L'université accepte des offres relatives à des matériels neufs ou d'occasion.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-06-21. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-11.

Qui ?

• Université Claude Bernard - Lyon 1

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux d'équipement du bâtiment › Installations mécaniques

Où ?

• Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-05-11	Avis de marché

Avis de marché (2011-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Installations mécaniques
Quantité ou étendue:

La plateforme technologique de croissance, usinage, polissage, nettoyage et caractérisation de monocristaux développe et met au point des procédés de croissance, de mise en forme et d'applications de différentes familles de cristaux. Elle souhaite acquérir un équipement de rodage et de polissage des tranches.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Installations mécaniques 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 43 bd du 11 novembre 1918
Code postal: 69622
Commune postale: Villeurbanne Cedex
Contact
Courrier électronique: marches@univ-lyon1.fr 📧
Téléphone: +33 472447964 📞
Fax: +33 472447965 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-11 📅
Date limite de soumission: 2011-06-21 📅
Date de publication: 2011-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 92-150814
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires

Le DCE est obligatoire pour répondre à cet appel d'offres, il est transmis sur demande écrite (fax ou mail) adressée au service des marchés publics. Le DCE est téléchargeable sur le site internet suivant: https://www.achatpublic.com/. Le service des marchés publics est ouvert de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30. Les candidats étrangers devront fournir l'équivalence dans leur droit national des pièces demandées avec une traduction homologuée. Enfin, le candidat établi dans un pays tiers doit, pour les impôts, taxes et cotisations sociales ne donnant pas lieu, dans ledit pays, à la délivrance d'un certificat par les administrations et organismes de ce pays, produire une déclaration sous serment effectuée devant une autorité judiciaire ou administrative de ce pays. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.5.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Equipement technologique pour le polissage de substrats mono cristallins très durs et de grande taille répondant aux spécifications décrite au CCP.

L'université accepte des offres relatives à des matériels neufs ou d'occasion.

Les variantes sont acceptées ✅
Description des options:

Option 1: un lot d'outillage et de consommables pour la réception (satellites, templates; feutres, slurries);

Option 2: les outillages pour reconditionner les plateaux de rodage et les polissoirs;

Option 3: un système de refroidissement.

Numéro de référence: 11018F
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: bâtiment Cleanspace, 73800 Sainte Hélène-du-Lac, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr.

Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration des effectifs.

Capacité technique et professionnelle:

— Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Contrat de projets État-Région.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (conformément aux performances a minima précisées dans l'article 2 du CCP) (40)
2. Prix des prestations (30)
3. Assistance technique (10)
4. Conditions de garantie (10)
5. Performances en matière de protection de l'environnement: fil avec une longue tenue (évitant de se rompre régulièrement) - composition et quantité des slurries le cas échéant - consommation énergétique du process (5)
6. Délai de livraison (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Université Claude Bernard - Lyon 1
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Service des marchés publics Bâtiment Daubié
Mme Bambara Isabelle
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Université Claude Bernard Lyon 1
Adresse postale: bâtiment Daubié, 43 boulevard du 11 novembre 1918
Point de contact: Service des marchés publics
URL pour informations complémentaires: http://www.univ-lyon1.fr/ 🌏
Adresse postale: bâtiment Daubié, 43 bd du 11 novembre 1918
Point de contact: Mlle Homar-Durand Frédérique
Téléphone: +33 472447962 📞
URL pour la participation: http://www.univ-lyon1.fr/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11018F
Informations complémentaires

Le DCE est obligatoire pour répondre à cet appel d'offres, il est transmis sur demande écrite (fax ou mail) adressée au service des marchés publics.

Le DCE est téléchargeable sur le site internet suivant: https://www.achatpublic.com/.

Le service des marchés publics est ouvert de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30.

Les candidats étrangers devront fournir l'équivalence dans leur droit national des pièces demandées avec une traduction homologuée.

Enfin, le candidat établi dans un pays tiers doit, pour les impôts, taxes et cotisations sociales ne donnant pas lieu, dans ledit pays, à la délivrance d'un certificat par les administrations et organismes de ce pays, produire une déclaration sous serment effectuée devant une autorité judiciaire ou administrative de ce pays.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.5.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Nom: Comité interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Fax: +33 478928316 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le président du tribunal administratif peut être saisi avant la conclusion du marché:

— Référé pré-contractuel (art. L551-1 du code de justice administrative),

— Référé contractuel: le président du Tribunal administratif peut être saisi, une fois conclu les contrats mentionnés aux articles L551-1 et L515-5 du CJA, d'un recours formé en application de l'article L551-13 du CJA,

— Recours pour excès de pouvoir exercé par un tiers autre que le candidat évincé, dirigé à l'encontre de l'un quelconque des actes détachables du marché dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaquée (art. R.421-1 du CJA),

— Recours de pleine juridiction formé par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du contrat.

Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du Conseil d'État du 16.7.2007) une demande indemnitaire peut également être faite.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 50 rue de Marseille
Code postal: 69007
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 472770520 📞
Source: OJS 2011/S 092-150814 (2011-05-11)

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