Equipement du Mac Orlan à Brest

Ville de Brest

La présente consultation concerne l'acquisition de fournitures diverses pour l'équipement du Mac-Orlan, 65 rue de la Porte à Brest.
Elle est relative à des marchés publics passés en application des articles 14, 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-04-28. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-03-18 Avis de marché
2011-06-30 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-03-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipement divers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipement divers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 24 rue Coat-Ar-Guéven, BP 92242
Code postal: 29222
Commune postale: Brest Cedex 2
Contact
Courrier électronique: marches@mairie-brest.fr 📧
Téléphone: +33 298335411 📞
Fax: +33 298335415 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-18 📅
Date limite de soumission: 2011-04-28 📅
Date de publication: 2011-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 56-091122
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
— Les critères d'attribution sont les suivants: Lots no1, no2 et no3: Valeur technique (notamment au regard du mémoire justificatif) 40 %. Prix 40 %. Service après-vente et assistance technique 20 %. Lots no4 et no6: Valeur technique (notamment au regard du mémoire justificatif) 50 %. Prix 40 %. Service après-vente et assistance technique 10 %. Lot no5: Valeur technique (notamment au regard du mémoire justificatif) 60 %. Prix 40 %. — renseignements techniques: service culture - M. Delamarre - +33 298008856, — les modalités de calcul de la pondération sont mentionnées dans le règlement de consultation, — les options évoquées au II.2.2) s'entendent au sens communautaire. La consultation ne comporte pas d'options techniques, — les lots 1 et 2 de la consultation portent sur un accord-cadre au sens européen, correspondant à un marché à bon de commande (art 77 cmp), — dossier de consultation à demander par fax au +33 298335415 ou à retirer à l'hôtel de communauté - direction des marchés - 24 rue Coat-Ar-Guéven, BP 92242, 29222 Brest Cedex 2, FRANCE; ou à télécharger sur: https://www.e-megalisbretagne.org (réf.: Brest-Ville-2011-008); dossiers gratuits, — instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable: direction des affaires juridiques, BP 92206, 2 rue Frézier, 29222 Brest Cedex 2, FRANCE, — possibilité de répondre par voie électronique. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne l'acquisition de fournitures diverses pour l'équipement du Mac-Orlan, 65 rue de la Porte à Brest.
Elle est relative à des marchés publics passés en application des articles 14, 33, 57 à 59 et 77 du code des marchés publics.
Numéro du lot: 1
Brève description: Matériel d'éclairage.
Quantité ou étendue: Montant minimum: 70 000 EUR (HT) - montant maximum: 100 000 EUR (HT).
Durée de l'accord: 6 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Les fournitures seront livrées dans un délai de 3 semaines à compter de la réception du bon de commande.
Numéro du lot: 2
Brève description: Matériel de sonorisation.
Quantité ou étendue: Montant minimum: 50 000 EUR (HT) - montant maximum: 84 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Brève description: Nacelle élévatrice.
Informations complémentaires sur les lots:
Les fournitures seront livrées dans un délai de 3 semaines à compter de la réception de l'ordre de service.
Numéro du lot: 4
Brève description: Parquet - tapis de danse.
Numéro du lot: 5
Brève description: Electroménager.
Numéro du lot: 6
Brève description: Matériel d'outillage.
Description des options:
Des avenants et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.
Numéro de référence: 2011-008
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 65 rue de la Porte, 29200 Brest, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— L'imprimé DC1 dûment complété (disponible sur le site du Minefe: www.minefe.gouv.fr et sur demande auprès de la direction des marchés cf paragraphe I.1) ou bien une lettre de candidature (accompagnée en cas de groupement, d'une habilitation du mandataire par ses cotraitants) ainsi qu'une déclaration sur l'honneur datée et signée justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (interdictions de soumissionner),
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— La copie du ou des jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
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Concernant l'ensemble des justificatifs de capacité, le candidat peut utiliser l'imprimé DC2 (disponible sur le site du Minefe: www.minefe.gouv.fr et sur demande auprès de la direction des marchés cf paragraphe I.1). Les entreprises pourront justifier de leurs capacités financières et professionnelles par tous moyens.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une avance égale à 15 % du montant toutes taxes comprises du marché pourra être accordée au titulaire. Toutefois, si le montant du marché est supérieur à 193 000 EUR HT, en application de l'article 89 du CMP, le titulaire ne pourra recevoir cette avance qu'après avoir constitué une garantie à première demande à hauteur de celle-ci.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Unité monétaire du marché: euro.
Financement conformément aux règles de la comptabilité publique.
Mode de règlement retenu: virement avec paiement à 30 jours francs à compter de la réception de la facture adressée par courrier recommandé à la collectivité.
Les prix sont fermes et définitifs.
Financement sur fonds propres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas d'exigences particulières.
Autres conditions particulières:
Le lot no1 de cette consultation fera l'objet de clauses environnementales dans le cadre de son exécution.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Date d'ouverture des offres: 2011-04-28 📅
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Brest métropole océane, 24 rue Coat-Ar-Guéven, Brest, FRANCE

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Brest
Contact
Point de contact: direction des marchés
M. le maire de Brest
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-megalisbretagne.org/ 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011-008
Informations complémentaires
— Les critères d'attribution sont les suivants:
Lots no1, no2 et no3:
Valeur technique (notamment au regard du mémoire justificatif) 40 %.
Prix 40 %.
Service après-vente et assistance technique 20 %.
Lots no4 et no6:
Valeur technique (notamment au regard du mémoire justificatif) 50 %.
Service après-vente et assistance technique 10 %.
Lot no5:
Valeur technique (notamment au regard du mémoire justificatif) 60 %.
— renseignements techniques: service culture - M. Delamarre - +33 298008856,
— les modalités de calcul de la pondération sont mentionnées dans le règlement de consultation,
— les options évoquées au II.2.2) s'entendent au sens communautaire. La consultation ne comporte pas d'options techniques,
— les lots 1 et 2 de la consultation portent sur un accord-cadre au sens européen, correspondant à un marché à bon de commande (art 77 cmp),
— dossier de consultation à demander par fax au +33 298335415 ou à retirer à l'hôtel de communauté - direction des marchés - 24 rue Coat-Ar-Guéven, BP 92242, 29222 Brest Cedex 2, FRANCE; ou à télécharger sur: https://www.e-megalisbretagne.org (réf.: Brest-Ville-2011-008); dossiers gratuits,
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— instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable: direction des affaires juridiques, BP 92206, 2 rue Frézier, 29222 Brest Cedex 2, FRANCE,
— possibilité de répondre par voie électronique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte, CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Source: OJS 2011/S 056-091122 (2011-03-18)
Avis d'attribution de marché (2011-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 220 476,06 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-30 📅
Date de publication: 2011-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 125-206812
Se réfère à l'avis: 2011/S 56-091122
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires
Le lot no6 (matériel d'outillage) de la consultation a été déclaré sans suite. Modalités de consultation des pièces des marchés: sur rendez-vous pris auprès de la direction des marchés (tel: +33 298335411), hôtel de communauté, 24 rue Coat ar Guéven, Brest. Annonce n° 318, BOAMP 58 B du 23.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.6.2011.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-07 📅
Adresse postale: 140 rue du Maréchal Leclerc
Commune postale: Landerneau
Code postal: 29800
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-08 📅
Adresse postale: Lieu dit La Fontaine
Commune postale: Brechères-les-Pierres
Code postal: 28630

4️⃣
Adresse postale: 1 rue des Lys
Commune postale: Marlenheim
Code postal: 67520

5️⃣
Adresse postale: 23 rue Jean Macé
Commune postale: Brest
Code postal: 29200
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2011/S 125-206812 (2011-06-30)
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