Entretien et nettoyage des quais et terre-pleins du PAG, enlèvement des déchets

Port autonome de la Guadeloupe

Entretien et nettoyage des quais et terre-pleins du PAG - enlèvement des déchets.
Le présent appel d'offres ouvert concerne des prestations de nettoyage des quais et terre-pleins du PAG ainsi que l'enlèvement et le traitement des déchets du PAG.
Pour le nettoyage, la prestation se définit de la manière suivante:balayage mécanique des terre-pleins et voiries du PAG, balayage manuel qui consiste à ôter les déchets inaccessibles par des engins mécaniques et allée piétonne pour être mis en place dans les Bennes ou Bacs mis à disposition sur le site en respectant l'organisation du TRI sélectif, nettoyage à haute pression de certaines zones sur le PAG, nettoyage intérieur et extérieur du hangar 6 dans le cadre de la préparation des escales des bateaux de croisière.
Pour l'enlèvement des déchets du PAG, la description de la prestation est la suivante: mise à disposition de bennes et bacs à déchets sur le PAG, enlèvement des déchets vers un/des centre(s) agréé(s) de traitement, valorisation de certains déchets (ferraille/carton/plastique/palette bois), identification des bennes dans le cadre du tri sélectif pour faciliter le transport des matériaux valorisés.
Les prestations comprennent également toute la main d'oeuvre ainsi que le matériel nécessaire pour réaliser l'entretien tel qu'il est défini dans l'objet du marché et détaillé dans le CCTP.
La prestation du marché concerne les espaces géographiques suivants: Pointe-à-Pitre, Bergevin, Gare maritime, port de Basse-Terre, Zone d'activité du commerce international de Jarry (ZACI), Terminal à conteneurs de Jarry, zone de cabotage, Carrefour Blanchard centre commercial l'etoile.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-08-22. L'appel d'offres a été publié le 2011-07-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Guadeloupe Propreté SARL

Qui ?

• Port autonome de la Guadeloupe

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Guadeloupe

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-07-12	Avis de marché
2011-11-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de nettoyage
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de nettoyage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: quai Ferdinand de Lesseps, BP 485
Code postal: 97165
Commune postale: Pointe-à-Pitre Cedex
Contact
Courrier électronique: c-louisfernand@port-guadeloupe.com 📧
Téléphone: +590 590686190 📞
Fax: +590 590686191 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-07-12 📅
Date limite de soumission: 2011-08-22 📅
Date de publication: 2011-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 135-224773
Numéro JO-S: 135
Informations complémentaires

Modalités de retrait des documents: Le DCE est à retirer sur place au secrétariat ou téléchargeable sur le site de dématérialisation du PAG. Autres renseignements complémentaires: Conformément à l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: http://193.45.254.92/guadlp/index.jsp. Les soumissionnaires pourront s'authentifier sur le site et notamment indiquer une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications. Aucune option au sens du droit national n'est prévue pas le Pouvoir adjudicateur. Le présent avis d'appel public à la Concurrence fait référence à un accord cadre mais il s'agit d'un marché fractionné à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics. L'heure indiquée dans le présent avis d'appel public à la concurrence est entendue en heure métropolitaine (12:00 heure locale de Guadeloupe). Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: Autres renseignements demandés: — Autres renseignements demandés: Candidature: — Autres renseignements demandés: lettre de candidature ou DC1, — Autres renseignements demandés: DC2 ou attestation sur l'honneur, — Autres renseignements demandés: déclaration sur l'honneur ou Certificats sociaux fiscaux ou DC7, — Autres renseignements demandés: références des prestations similaires (moins de 3 ans), — Autres renseignements demandés: ca des 3 dernières années, — Autres renseignements demandés: une note de présentation générale de l'entreprise précisant les qualifications, moyens techniques et financiers dont elle dispose, — Autres renseignements demandés: déclaration préfectorale de son activité de transport par route de déchets pour le lot 2, — Autres renseignements demandés: offre: — Autres renseignements demandés: acte d'engagement, daté et signé, — Autres renseignements demandés: CCAP paraphé, — Autres renseignements demandés: CCTP paraphé, — Autres renseignements demandés: le bordereau des prix daté et signé par l'opérateur économique, — Autres renseignements demandés: la simulation financière remplie, — Autres renseignements demandés: un mémoire technique. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.7.2011.

Informations complémentaires

Modalités de retrait des documents: Le DCE est à retirer sur place au secrétariat ou téléchargeable sur le site de dématérialisation du PAG.

Autres renseignements complémentaires: Conformément à l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: http://193.45.254.92/guadlp/index.jsp.

Les soumissionnaires pourront s'authentifier sur le site et notamment indiquer une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications.

Aucune option au sens du droit national n'est prévue pas le Pouvoir adjudicateur. Le présent avis d'appel public à la Concurrence fait référence à un accord cadre mais il s'agit d'un marché fractionné à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics.

L'heure indiquée dans le présent avis d'appel public à la concurrence est entendue en heure métropolitaine (12:00 heure locale de Guadeloupe).

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:

Autres renseignements demandés:

— Autres renseignements demandés: Candidature:

— Autres renseignements demandés: lettre de candidature ou DC1,

— Autres renseignements demandés: DC2 ou attestation sur l'honneur,

— Autres renseignements demandés: déclaration sur l'honneur ou Certificats sociaux fiscaux ou DC7,

— Autres renseignements demandés: références des prestations similaires (moins de 3 ans),

— Autres renseignements demandés: ca des 3 dernières années,

— Autres renseignements demandés: une note de présentation générale de l'entreprise précisant les qualifications, moyens techniques et financiers dont elle dispose,

— Autres renseignements demandés: déclaration préfectorale de son activité de transport par route de déchets pour le lot 2,

— Autres renseignements demandés: offre:

— Autres renseignements demandés: acte d'engagement, daté et signé,

— Autres renseignements demandés: CCAP paraphé,

— Autres renseignements demandés: CCTP paraphé,

— Autres renseignements demandés: le bordereau des prix daté et signé par l'opérateur économique,

— Autres renseignements demandés: la simulation financière remplie,

— Autres renseignements demandés: un mémoire technique.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.7.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Entretien et nettoyage des quais et terre-pleins du PAG - enlèvement des déchets.

Le présent appel d'offres ouvert concerne des prestations de nettoyage des quais et terre-pleins du PAG ainsi que l'enlèvement et le traitement des déchets du PAG.

Pour le nettoyage, la prestation se définit de la manière suivante:balayage mécanique des terre-pleins et voiries du PAG, balayage manuel qui consiste à ôter les déchets inaccessibles par des engins mécaniques et allée piétonne pour être mis en place dans les Bennes ou Bacs mis à disposition sur le site en respectant l'organisation du TRI sélectif, nettoyage à haute pression de certaines zones sur le PAG, nettoyage intérieur et extérieur du hangar 6 dans le cadre de la préparation des escales des bateaux de croisière.

Pour l'enlèvement des déchets du PAG, la description de la prestation est la suivante: mise à disposition de bennes et bacs à déchets sur le PAG, enlèvement des déchets vers un/des centre(s) agréé(s) de traitement, valorisation de certains déchets (ferraille/carton/plastique/palette bois), identification des bennes dans le cadre du tri sélectif pour faciliter le transport des matériaux valorisés.

Les prestations comprennent également toute la main d'oeuvre ainsi que le matériel nécessaire pour réaliser l'entretien tel qu'il est défini dans l'objet du marché et détaillé dans le CCTP.

La prestation du marché concerne les espaces géographiques suivants: Pointe-à-Pitre, Bergevin, Gare maritime, port de Basse-Terre, Zone d'activité du commerce international de Jarry (ZACI), Terminal à conteneurs de Jarry, zone de cabotage, Carrefour Blanchard centre commercial l'etoile.

Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: entretien et nettoyage des quais et terre-pleins
Brève description: Entretien et nettoyage des quais et terre-pleins.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: enlèvement des déchets
Brève description: Enlèvement des déchets.
Description des options:

Le marché est un marché à bons de commande passé pour une période de 12 mois à compter de la date de notification. Il est reconductible 3 fois, par période de 1 an(s), pour une durée maximale de 4 an(s).

Calendrier prévisionnel pour le recours aux options: 12 mois
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 11S0028

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Les capacités financières seront appréciées sur la base des chiffres d'affaires des 3 dernières années, du candidat ou de l'ensemble du groupement sous traitants compris, pour des prestations de même nature que l'objet du marché.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

1. Capacités Professionnelles (références)

Les capacités professionnelles seront appréciées à partir des références professionnelles de moins de 3 ans, en rapport avec l'objet du marché. Ces références devront indiquer le montant, la durée des marchés, la nature des prestations réalisées et les coordonnées de l'interlocuteur de la maîtrise d'ouvrage et pourront être complétées par tout autre document tel que des certificats de capacité et des qualifications professionnelles.

2. Capacités Techniques (moyens humains et matériels)

Les capacités techniques seront appréciées au regard des moyens humains et matériels dont dispose l'entreprise.

Une déclaration, indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement au cours des 3 dernières années, est requise.

Par ailleurs, une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont dispose l'entrepreneur est demandée.

Concernant le lot°2 l'entrepreneur devra produire sa déclaration Préfectorale de son activité de transport par route de déchets.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Paiement par virement bancaire.

Délai de paiement de 30 jours dans les conditions des décrets 2008-407 et 2008-408 du 28.4.2008 modifiant le décret 2002-232 du 21.2.2002.

Financement sur le budget propre du Port autonome de la Guadeloupe.

Ordonnateur: Directeur du Port autonome de la Guadeloupe.

Comptable Assignataire: Agent Comptable du Port autonome de la Guadeloupe.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix de la prestation (60)
2. Valeur technique de la prestation (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Port autonome de la Guadeloupe
Contact
Point de contact: direction exploitation marchandi, service technique infrastructure
M le directeur général du Port autonome de la Guadeloupe
Nom: Port autonome de la Guadeloupe
Adresse postale: STI/DEM quai Ferdinand de Lesseps, BP 485
Point de contact: M. Christian Louis Fernand
Courrier électronique: c-louis-fernand@port-guadeloupe.com 📧
Adresse postale: direction du contrôle interne, quai Ferdinand de Lesseps, BP 485
Point de contact: M. Olivier Fraissinet
Téléphone: +590 590686292 📞
Courrier électronique: o-fraissinet@port-guadeloupe.com 📧
Fax: +590 590686291 📠
URL des documents: http://193.45.254.92/guadlp/index.jsp 🌏
URL pour la participation: http://193.45.254.92/guadlp/index.jsp 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0028
Informations complémentaires

Modalités de retrait des documents: Le DCE est à retirer sur place au secrétariat ou téléchargeable sur le site de dématérialisation du PAG.

Autres renseignements complémentaires: Conformément à l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: http://193.45.254.92/guadlp/index.jsp.

Les soumissionnaires pourront s'authentifier sur le site et notamment indiquer une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications.

Aucune option au sens du droit national n'est prévue pas le Pouvoir adjudicateur. Le présent avis d'appel public à la Concurrence fait référence à un accord cadre mais il s'agit d'un marché fractionné à bons de commande conformément à l'article 77 du code des marchés publics.

L'heure indiquée dans le présent avis d'appel public à la concurrence est entendue en heure métropolitaine (12:00 heure locale de Guadeloupe).

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:

Autres renseignements demandés:

— Autres renseignements demandés: Candidature:

— Autres renseignements demandés: lettre de candidature ou DC1,

— Autres renseignements demandés: DC2 ou attestation sur l'honneur,

— Autres renseignements demandés: déclaration sur l'honneur ou Certificats sociaux fiscaux ou DC7,

— Autres renseignements demandés: références des prestations similaires (moins de 3 ans),

— Autres renseignements demandés: ca des 3 dernières années,

— Autres renseignements demandés: une note de présentation générale de l'entreprise précisant les qualifications, moyens techniques et financiers dont elle dispose,

— Autres renseignements demandés: déclaration préfectorale de son activité de transport par route de déchets pour le lot 2,

— Autres renseignements demandés: offre:

— Autres renseignements demandés: acte d'engagement, daté et signé,

— Autres renseignements demandés: CCAP paraphé,

— Autres renseignements demandés: CCTP paraphé,

— Autres renseignements demandés: le bordereau des prix daté et signé par l'opérateur économique,

— Autres renseignements demandés: la simulation financière remplie,

— Autres renseignements demandés: un mémoire technique.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 12.7.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Basse Terre
Adresse postale: quartier d'Orléans, allée Maurice Micaux route du stade Felix Eboué
Commune postale: Basse Terre
Code postal: 97109
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 📧
Téléphone: +590 590814538 📞
Fax: +590 590819670 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: quartier d'Orléans, allée Maurice Micaux, route du stade Felix Eboué
Source: OJS 2011/S 135-224773 (2011-07-12)

Avis d'attribution de marché (2011-11-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: direction exploitation marchandi service technique infrastructure quai Ferdinand de Lesseps BP 485

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-29 📅
Date de publication: 2011-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 231-374482
Se réfère à l'avis: 2011/S 135-224773
Numéro JO-S: 231
Informations complémentaires

Date de signature par le Pouvoir adjudicateur: 14.10.2011. NB: il s'agit d'un marché dont le minimum est fixé à 80 000,00 EUR HT/an et le maximum à 200 000,00 EUR HT/an. Lot no 2 "enlèvement des déchets" - marché déclaré infructueux. Modalité de consultation du dossier de marché: contacter Olivier Fraissinet responsable de la commande publique Port autonome de la Guadeloupe direction du contrôle interne quai Ferdinand de Lesseps BP 485 97 165 Pointe-à-Pitre Cedex, FRANCE, tél: +590 590686294. Annonce no153, BOAMP 138 A .Annonce no351, BOAMP 138 B du 19.7.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.11.2011.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-10-14 📅
Nom: Guadeloupe Propreté SARL
Adresse postale: 126 impasse Augustin Fresnel BP 2396
Commune postale: Jarry Cedex
Code postal: 97188
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: guadeloupeproprete@wanadoo.fr 📧

Pouvoir adjudicateur
Contact
: greffe.ta-basse-terre@juradm.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Basse-Terre
Adresse postale: quartier d'Orléans, allée Maurice Micaux route du stade Félix Eboue
Commune postale: Basse-Terre
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 231-374482 (2011-11-29)

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