Entretien et maintenance des fontaines de Nantes Métropole

Nantes Métropole

Entretien et maintenance de 35 fontaines sises sur le territoire de Nantes Métropole.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-09. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Arrosage systeme
• Golforme

Qui ?

• Nantes Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-03-17	Avis de marché
2011-08-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets et de conteneurs en métal
Quantité ou étendue:

Le marché est divisé en 3 lots comportant respectivement les montants minimum et maximum annuel suivants:Lot 1: 35 000 EUR (HT) / 110 000 EUR (HT).Lot 2: 40 000 EUR (HT) / 120 000 EUR (HT).Lot 3: 50 000 EUR (HT) / 130 000 EUR (HT).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets et de conteneurs en métal 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Code postal: 44923
Commune postale: Nantes Cedex 9

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-17 📅
Date limite de soumission: 2011-05-09 📅
Date de publication: 2011-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 55-089964
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires

Rubrique II.3 - la date d'attribution du contrat s'entend comme la date de notification. Date prévisionnelle du début des prestations: août 2011. Le présent accord-cadre est un marché à bons de commandes au sens du droit français. Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique: https://marchespublics.nantesmetropole.fr. La transmission électronique des candidatures et des offres n'est pas obligatoire. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.3.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Montants minimum et maximum pour la durée globale: 500 000 EUR (HT) / 1 440 000 EUR (HT).

Brève description:

Entretien et maintenance de 35 fontaines sises sur le territoire de Nantes Métropole.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Nantes Centre: pôles Nantes Loire et Nantes Ouest
Brève description:

Entretien et maintenance de 5 fontaines à eau recyclée et 6 bornes à eau en Centre ville de Nantes.

Quantité ou étendue: Montant minimum et maximum annuel: 35 000 EUR (HT) / 110 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Sud Loire: pôles Sud-Ouest, Loire, Sèvre et Vignoble
Brève description:

Entretien et maintenance de 8 fontaines à eau recyclée, 1 puits à pompe électrique et 1 borne à eau en secteur Sud Loire.

Quantité ou étendue: Montant minimum et maximum annuel: 40 000 EUR (HT) / 120 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Nord Loire: pôles de l'Erdre et Cens, Erdre et Loire, Loire-Chézine, Nantes Ouest
Brève description:

Entretien et maintenance de 10 fontaines à eau recyclée, 4 bornes à eau en secteur Nord Loire.

Quantité ou étendue: Montant minimum et maximum annuel: 50 000 EUR (HT) / 130 000 EUR (HT).

Le marché est divisé en 3 lots comportant respectivement les montants minimum et maximum annuel suivants:

Lot 1: 35 000 EUR (HT) / 110 000 EUR (HT).

Lot 2: 40 000 EUR (HT) / 120 000 EUR (HT).

Lot 3: 50 000 EUR (HT) / 130 000 EUR (HT).

Description des options: La durée de l'accord-cadre est d'un an reconductible 3 fois un an.
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 11EB003
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Nantes Métropole.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Critère de sélection des candidats:

Capacités professionnelles, techniques et financières.

Situation juridique:

L'imprimé DC1 (lettre de candidature, anciennement formulaire DC4) dûment rempli et signé doit obligatoirement être fourni à l'appui de la candidature, que celle-ci soit présentée à titre individuel ou en groupement.

Pour fournir les renseignements demandés, le candidat peut utiliser le formulaire DC2 (anciennement formulaire DC5) ou équivalent.

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (cadre D2 du DC2 à remplir si utilisation de ce document).

Les documents attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (cadre C1 du DC2 à remplir si utilisation de ce document).

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles (cadre D1 du document DC2 à remplir si utilisation de ce document),

— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années (en annexe au DC2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire),

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature (en annexe au DC2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire),

— Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (en annexe au DC2 si utilisation de ce document et tout document complémentaire),

— La preuve de la capacité peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,

— Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux exigés pour lui par le pouvoir adjudicateur. En outre, il apporte la preuve qu'il disposera de ses capacités pour l'exécution du marché.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande pour le versement de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités de paiement: articles 86 à 111 du code des marchés publics. Décret n° 2002-232 du 21.2.2002.

Modalités de financement: ressources propres Nantes Métropole.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 150 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés ou accompagnés d'une traduction en français certifiés conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Nantes Métropole
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Nom: Nantes Métropole - direction espace public
Adresse postale: service ouvrages d'art, 5 rue de Saverne
Point de contact: M. Baudot François
Courrier électronique: francois.baudot@nantesmetropole.fr 📧
Fax: +33 240994997 📠
Nom: Direction juridique - service des marchés
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars, tél: +33 240992368/77/78, fax: +33 240999840, ouvert 8:30-12:30 et 13:30-17:30

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11EB003
Informations complémentaires

Rubrique II.3 - la date d'attribution du contrat s'entend comme la date de notification.

Date prévisionnelle du début des prestations: août 2011.

Le présent accord-cadre est un marché à bons de commandes au sens du droit français.

Adresse de consultation, de téléchargement et de réponse par voie électronique: https://marchespublics.nantesmetropole.fr.

La transmission électronique des candidatures et des offres n'est pas obligatoire.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.3.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 055-089964 (2011-03-17)

Avis d'attribution de marché (2011-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 72 560,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 cours du Champ e Mars
Contact
Téléphone: +33 240994848 📞
Fax: +33 240994800 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-22 📅
Date de publication: 2011-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 162-267132
Se réfère à l'avis: 2011/S 55-089964
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires

Marché à bons de commande avec minimum et maximum: Lot 1: 35 000,00 EUR HT à 110 000,00 EUR HT. Lot 2: 40 000,00 EUR HT à 120 000,00 EUR HT. Lot 3: 50 000,00 EUR HT à 130 000,00 EUR HT. Rubrique 5.1: la date indiquée est celle de la notification du marché et non pas celle à laquelle le marché a été attribué par la commission d'appel d'offres Le montant figurant à la rubrique 5.4 correspond au montant du détail quantitatif estimatif. Date de signature des marchés: 12.8.2011. Modalités de consultation des marchés auprès de: Nantes métropole, direction de la commande publique - service des marchés, 2 cours du Champ de Mars 44923 Nantes Cedex 9, FRANCE, tél. +33 240992368/77/78 - télécopieur: +33 240999840 ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30. Annonce n° 236, BOAMP 57 B du 22.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.8.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 11EB003.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Nantes métropole.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (pourcentage) (40)
2. Valeur technique de l'offre appréciée au vu du mémoire technique justificatif (pourcentage) (60)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-12 📅
Adresse postale: 6 rue de la Persévérance
Commune postale: Nantes
Code postal: 44300
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: ZAC de la Boulaie - rue Leinsler
Commune postale: La Chapelle-sur-Erdre
Code postal: 44240

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2011/S 162-267132 (2011-08-22)

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