Entretien du patrimoine végétal: prestation d'élagage
Ville de La Roche-sur-Yon
Entretien du patrimoine végétal: prestation d'élagage.
Ces actions d'élagage ont pour but d'assurer l'entretien des arbres, la sécurité des biens et des personnes et de valoriser le patrimoine arboré de la ville.
Le délai de réception des offres était de 2012-02-14. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-12-30 | Avis de marché |
| 2012-04-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de La Roche-sur-Yon
Adresse postale: 1 place Napoléon
Code postal: 85021
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-30 📅
Date limite de soumission: 2012-02-14 📅
Date de publication: 2012-01-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 1-001701
Numéro JO-S: 1
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Durée de l'accord: 12 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Virement bancaire (mandat administratif) sur fonds propres de la collectivité.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Le marché sera attribué à un titulaire unique ou à un groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Mémoire technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Nom: Mairie de La Roche-sur-Yon
Adresse postale: service des marchés publics, 10 place F. Mitterrand
Point de contact: Gaëlle Pavageau
Téléphone: +33 251474573 📞
Courrier électronique: pavageaug@ville-larochesuryon.fr 📧
Adresse postale: service des marchés publics, 10 place F. Mitterrand (ex place Préfecture)
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 001-001701 (2011-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres
Quantité ou étendue:
Montant mini: 30 000 EUR HT par an.Montant maxi: 120 000 EUR HT par an.Marché à bons de commande, passé pour une durée d'un an à compter de la date de notification, reconductible 3 fois par tacite reconduction.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de La Roche-sur-Yon
Adresse postale: 1 place Napoléon
Code postal: 85021
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-30 📅
Date limite de soumission: 2012-02-14 📅
Date de publication: 2012-01-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 1-001701
Numéro JO-S: 1
Informations complémentaires
Conditions d'obtention du DCE:
Consultation et téléchargement gratuit sur www.marches-securises.fr (référence: La-Roche-Sur-Yon_85_20111212w_1).
Conditions de remise des candidatures:
— contre récepissé de dépôt ou par voie postale avec AR à l'adresse suivante: Ville de La Roche-sur-Yon, service des marchés publics, 10 place François Mitterrand (ex place Préfecture), BP 829, 85021 La Roche-sur-Yon Cedex, FRANCE,
— par voie dématérialisée: www.marches-securises.fr.
Critères d'attribution:
1. Mémoire technique: 60 %.
Sous-critères:
Organisation des chantiers: 25 %;
Moyens humains: 25 %;
Moyens matériels: 25 %;
Dispositions liées à la mise en sécurité des chantiers: 25 %.
2. Prix des prestations: 40 %.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.12.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Entretien du patrimoine végétal: prestation d'élagage.
Ces actions d'élagage ont pour but d'assurer l'entretien des arbres, la sécurité des biens et des personnes et de valoriser le patrimoine arboré de la ville.
Montant mini: 30 000 EUR HT par an.
Montant maxi: 120 000 EUR HT par an.
Marché à bons de commande, passé pour une durée d'un an à compter de la date de notification, reconductible 3 fois par tacite reconduction.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Candidature:
— DC1 ou équivalent,
— DC2 ou équivalent,
— si possible, NOTI2 ou équivalent,
— extrait K-Bis, ou équivalent,
— certificat d'assurance,
— dossier de présentation générale de l'entreprise,
— certificat de qualification professionnelle,
— liste de références pour prestations de même nature.
Offre:
— acte engagement,
— bordereau des prix unitaires,
— détail estimatif,
— mémoire technique.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Virement bancaire (mandat administratif) sur fonds propres de la collectivité.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Le marché sera attribué à un titulaire unique ou à un groupement solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Mémoire technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Nom: Mairie de La Roche-sur-Yon
Adresse postale: service des marchés publics, 10 place F. Mitterrand
Point de contact: Gaëlle Pavageau
Téléphone: +33 251474573 📞
Courrier électronique: pavageaug@ville-larochesuryon.fr 📧
Adresse postale: service des marchés publics, 10 place F. Mitterrand (ex place Préfecture)
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Conditions d'obtention du DCE:
Consultation et téléchargement gratuit sur www.marches-securises.fr (référence: La-Roche-Sur-Yon_85_20111212w_1).
Conditions de remise des candidatures:
— contre récepissé de dépôt ou par voie postale avec AR à l'adresse suivante: Ville de La Roche-sur-Yon, service des marchés publics, 10 place François Mitterrand (ex place Préfecture), BP 829, 85021 La Roche-sur-Yon Cedex, FRANCE,
— par voie dématérialisée: www.marches-securises.fr.
Critères d'attribution:
1. Mémoire technique: 60 %.
Sous-critères:
Organisation des chantiers: 25 %;
Moyens humains: 25 %;
Moyens matériels: 25 %;
Dispositions liées à la mise en sécurité des chantiers: 25 %.
2. Prix des prestations: 40 %.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.12.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2012/S 001-001701 (2011-12-30)
Avis d'attribution de marché (2012-04-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-27 📅
Date de publication: 2012-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 84-137515
Se réfère à l'avis: 2012/S 1-001701
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-04-18 📅
Nom: Merceron Environnement
Adresse postale: ZI Pierre Brune
Commune postale: Chantonnay
Code postal: 85110
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Source: OJS 2012/S 084-137515 (2012-04-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-27 📅
Date de publication: 2012-05-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 84-137515
Se réfère à l'avis: 2012/S 1-001701
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
Annonce n° 100, BOAMP 2 B du 4.1.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.4.2012.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-04-18 📅
Nom: Merceron Environnement
Adresse postale: ZI Pierre Brune
Commune postale: Chantonnay
Code postal: 85110
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Source: OJS 2012/S 084-137515 (2012-04-27)
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