Entretien du patrimoine arboré et des espaces verts
Commune de Saint-Marcel
Entretien des espaces verts, élagage d'arbres, entretien de sentes et de terrains.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-03-28. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Réalisation et entretien d'espaces verts › Services d'entretien de terrains
- • Services liés au débardage › Services d'élagage
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-02-11 | Avis de marché |
| 2011-05-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 55 route de Chambray
Code postal: 27950
Commune postale: Saint-Marcel
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-marcel27.fr/ 🌏
Courrier électronique: baron.gwenael@ville-saint-marcel27.fr 📧
Téléphone: +33 232643250 📞
Fax: +33 232514081 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-11 📅
Date limite de soumission: 2011-03-28 📅
Date de publication: 2011-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 31-051527
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: entretien des espaces verts
Brève description: Entretien des pelouses, prairies et enherbement, massifs, taille.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: elagage
Brève description: Prestations d'élagage.
Informations complémentaires sur les lots:
Intitulé du lot: entretien des sentes et terrains
Brève description:
Informations complémentaires sur les lots:
Quantité ou étendue:
Numéro de référence: 562/11/16à18
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la commune, 27950 Saint-Marcel, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Marcel
Contact
Point de contact: M. Gérard Volpatti
Adresse du profil d'acheteur: http://saint-marcel27.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Mairie de Saint-Marcel
Point de contact: M. Giera / Mme Roger
Courrier électronique: services.techniques@ville-saint-marcel27.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 562/11/16à18
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Rouen
Source: OJS 2011/S 031-051527 (2011-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
Lot no 1: entretien des espaces verts.Lot no 2: elagage.Lot no 3: entretien des sentes et terrains.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 55 route de Chambray
Code postal: 27950
Commune postale: Saint-Marcel
Contact
Adresse Internet: http://www.saint-marcel27.fr/ 🌏
Courrier électronique: baron.gwenael@ville-saint-marcel27.fr 📧
Téléphone: +33 232643250 📞
Fax: +33 232514081 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-11 📅
Date limite de soumission: 2011-03-28 📅
Date de publication: 2011-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 31-051527
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
— durée initiale du marché: 12 mois, éventuellement renouvelable 3 fois par périodes de 12 mois;
— l'envoi des offres par voie électronique est autorisé: http://saint-marcel27.e-marchespublics.com;
— une visite du patrimoine de la commune est obligatoire afin que les candidats puissent appréhender l'étendue et la consistance des prestations qui leur seront confiées. Les modalités de visite sont indiquées dans le règlement de consultation;
— dce disponible et téléchargeable gratuitement sur le site de dématérialisation: http://saint-marcel27.e-marchespublics.com;
— dce disponible gratuitement auprès de du service technique. fax: +33 232514081 ou courriel: services.techniques@ville-saint-marcel27.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.2.2011.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Entretien des espaces verts, élagage d'arbres, entretien de sentes et de terrains.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: entretien des espaces verts
Brève description: Entretien des pelouses, prairies et enherbement, massifs, taille.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Quantités: - tonte: 58 520 m2; - haie: 1 633 ml - massifs arbustifs: 9 093 ml.
Quantités: - tonte: 58 520 m
Intitulé du lot: elagage
Brève description: Prestations d'élagage.
Informations complémentaires sur les lots:
Elagage ou taille des arbres selon un programme annuel: - période initiale (n): 451 arbres; - période de reconduction 1 (n+1): 586 arbres; - période de reconduction 2 (n+2): 410 arbres; - période de reconduction 3 (n+3): 381 arbres;
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: entretien des sentes et terrains
Brève description:
Entretien des sentes, terrains et talus, désherbage…
… chimique.Ce lot est réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés aux articles l.5213-13, l.5213-18, l.5213-19 et l.5213-22 du code du travail et l.344-2 du code de l'action sociale et des familles ou, à des structures équivalentes, lorsque la majorité des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.
… chimique.
Ce lot est réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés aux articles l.5213-13, l.5213-18, l.5213-19 et l.5213-22 du code du travail et l.344-2 du code de l'action sociale et des familles ou, à des structures équivalentes, lorsque la majorité des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.
Afficher plus
Quantités: - sentes: 20 471 ml. - terrains: 41 496…
… m2. - taille des haies: 165 ml. - traitement chimique: 1 725 ml.
… m
Lot no 1: entretien des espaces verts.
Lot no 2: elagage.
Lot no 3: entretien des sentes et terrains.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la commune, 27950 Saint-Marcel, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature faisant apparaître si le candidat se présente seul ou en groupement (suivant modèle dc 1 joint au dossier de consultation ou sous forme libre);
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat;
— copie du jugement en cas de redressement judiciaire;
— attestation d'assurance en cours de validité (responsabilité civile).
— déclaration concernant le chiffre d'affaire réalisé, au cours des 3 derniers exercices disponibles, pour des prestations de service similaires à celles du marché.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les moyens humains et matériels du candidat;
— présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Dépôts et garanties exigés:
Si le candidat souhaite bénéficier de l'avance prévue aux articles 87 et suivants du CMP, il devra présenter une garantie à première demande (ou une caution personnelle et solidaire après accord du pouvoir adjudicateur) pour le remboursement de la totalité de cette avance.
Afficher plus
Financement sur les ressoutrces propres de la collectivité. Paiement par virement administratif dans un délai global de 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire ou conjoint avec mandataire solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Saint-Marcel
Contact
Point de contact: M. Gérard Volpatti
Adresse du profil d'acheteur: http://saint-marcel27.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Mairie de Saint-Marcel
Point de contact: M. Giera / Mme Roger
Courrier électronique: services.techniques@ville-saint-marcel27.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 562/11/16à18
Informations complémentaires
— durée initiale du marché: 12 mois, éventuellement renouvelable 3 fois par périodes de 12 mois;
— l'envoi des offres par voie électronique est autorisé: http://saint-marcel27.e-marchespublics.com;
— une visite du patrimoine de la commune est obligatoire afin que les candidats puissent appréhender l'étendue et la consistance des prestations qui leur seront confiées. Les modalités de visite sont indiquées dans le règlement de consultation;
— dce disponible et téléchargeable gratuitement sur le site de dématérialisation: http://saint-marcel27.e-marchespublics.com;
— dce disponible gratuitement auprès de du service technique. fax: +33 232514081 ou courriel: services.techniques@ville-saint-marcel27.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.2.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Rouen
Source: OJS 2011/S 031-051527 (2011-02-11)
Avis d'attribution de marché (2011-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 59 933,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-04 📅
Date de publication: 2011-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 93-152019
Se réfère à l'avis: 2011/S 31-051527
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-04-26 📅
Adresse postale: rue du Bois de Saint-Paul
Commune postale: Saint Aubin sur Gaillon
Code postal: 27600
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: ZA des Bouleaux
Commune postale: Faverolles
Code postal: 28210
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-04-14 📅
Adresse postale: Castel des Bruyères, route de Vernon
Commune postale: Tilly
Code postal: 27510
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Source: OJS 2011/S 093-152019 (2011-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 59 933,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-04 📅
Date de publication: 2011-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 93-152019
Se réfère à l'avis: 2011/S 31-051527
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires
Annonce n° 164, BOAMP 033 A. Annonce n° 248, BOAMP 033 B du 16.2.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.5.2011.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-04-26 📅
Adresse postale: rue du Bois de Saint-Paul
Commune postale: Saint Aubin sur Gaillon
Code postal: 27600
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: ZA des Bouleaux
Commune postale: Faverolles
Code postal: 28210
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-04-14 📅
Adresse postale: Castel des Bruyères, route de Vernon
Commune postale: Tilly
Code postal: 27510
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Source: OJS 2011/S 093-152019 (2011-05-04)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)