Entretien des voies vertes départementales - UT Le Vigan - entretien des voies vertes du pays de Coutach et du Viganais
Conseil général du Gard
Accord cadre avec un seul opérateur. Marché fractionné à bon de commande avec maximum.
Sont compris dans les prestations d'entretien de la chaussée et des dépendances des Voies Vertes Quissac / Sauve et Le Vigan / Bez et Esparon: le fauchage des accotements de la chaussée, le débroussaillement de l'ensemble des emprises, le balayage de la chaussée, la vérification des attaches et tuteurs sur arbres, la taille de formation des arbres et des haies champêtres, la gestion des peuplements antérieurs à l'aménagement en voie verte, le remplacement d'éléments de massifs arbustifs, d'arbres, de haies champêtres, l'entretien et le remplacement de mobilier urbain, de barrières, de signalétique, le curage de fossés et le nettoyage des caniveaux béton par aspiration, l'arrosage manuel, le ramassage des détritus, l'enlèvement des tags et la gestion de la signalétique directionnelle.
Le délai de réception des offres était de 2012-01-19. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-12-05 | Avis de marché |
| 2012-05-11 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de parcs
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de parcs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Gard
Adresse postale: hôtel du département - 3 rue Guillemette
Code postal: 30044
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-05 📅
Date limite de soumission: 2012-01-19 📅
Date de publication: 2011-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 236-382523
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Description des options:
Numéro de référence: 11SEG013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département du GARD.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: (Application des articles 43, 44, 45 et 52 du code des marchés publics).
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière ne sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique, jugée au vu du mémoire technique et environnemental (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Ou accompagnées d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général du Gard
Nom: Conseil général du Gard
Adresse postale: adresse pour renseignements d'ordre administratif: Conseil général du Gard - direction de la commande publique - hôtel du département - 3 rue Guillemette - 30044 Nîmes Cedex 9, FRANCE - auprès de Pascale Martinelli - télécopie: +33 466763645, Mail: dcp-personnepublique@gard.fr, URL: www.gard.fr. Adresse pour renseignements d'ordre technique: Conseil général du Gard - direction générale adjointe déplacements infrastructure et foncier - service entretien et gestion - hôtel du département - 3 rue Guillemette, URL: www.gard.fr,
Point de contact: Paul-Emile Giran
Courrier électronique: dcp-personnepublique@gard.fr 📧
Fax: +33 466705364 📠
Adresse postale: retrait au Conseil général du Gard à la direction de la commande publique - hôtel Carénou - 14 rue Bernard Aton - horaires: de 8:30 à 11:30 et de 14:00 à 16:00
Fax: +33 466763600 📠
URL des documents: http://www.gard.fr 🌏
Adresse postale: dépôt à la direction de la commande publique, 14 rue Bernard Aton - 30044 Nîmes Cedex 9, FRANCE - horaires: de 8:30 à 11:30 et de 14:00 à 16:00 - envoi postal: Conseil général du Gard - direction de la commande publique - hôtel du département - 3 rue Guillemette, URL: www.gard.fr
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11SEG013
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères - CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 16 avenue Feuchères - CS 88010 - 30941 Nîmes Cedex 09, FRANCE - téléphone: +33 466273700 - fax: +33 466362786 - e-mail greffe.ta-nimes@juradm.fr. Conseil général du Gard - direction de la commande publique - service prestations commande publique - hôtel du département - 3 rue Guillemette - fax: +33 466763645 - e-mail: dcp-personnepublique@gard.fr
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30044
Source: OJS 2011/S 236-382523 (2011-12-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de parcs
Quantité ou étendue:
Le montant des commandes pour la période initiale du marché est défini(e) comme suit:— Seuil maximum annuel: 90 000,00 EUR (HT).Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de parcs 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Gard
Adresse postale: hôtel du département - 3 rue Guillemette
Code postal: 30044
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-05 📅
Date limite de soumission: 2012-01-19 📅
Date de publication: 2011-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 236-382523
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires
Durée du marché: le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Dématérialisation des procédures: le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens, lettre recommandée avec accusé de réception ou dépôt contre récépissé, ou sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel).
Dossier de consultation gratuit.
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.12.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord cadre avec un seul opérateur. Marché fractionné à bon de commande avec maximum.
Sont compris dans les prestations d'entretien de la chaussée et des dépendances des Voies Vertes Quissac / Sauve et Le Vigan / Bez et Esparon: le fauchage des accotements de la chaussée, le débroussaillement de l'ensemble des emprises, le balayage de la chaussée, la vérification des attaches et tuteurs sur arbres, la taille de formation des arbres et des haies champêtres, la gestion des peuplements antérieurs à l'aménagement en voie verte, le remplacement d'éléments de massifs arbustifs, d'arbres, de haies champêtres, l'entretien et le remplacement de mobilier urbain, de barrières, de signalétique, le curage de fossés et le nettoyage des caniveaux béton par aspiration, l'arrosage manuel, le ramassage des détritus, l'enlèvement des tags et la gestion de la signalétique directionnelle.
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Le montant des commandes pour la période initiale du marché est défini(e) comme suit:
— Seuil maximum annuel: 90 000,00 EUR (HT).
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Reconduction.
Des prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire du contrat (art 35-ii.6° du CMP).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département du GARD.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères de sélection des candidats:
— garanties et capacités techniques et financières,
— capacités professionnelles.
Capacité technique et professionnelle:
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature.
Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr.
Certificats de qualification professionnelle et/ou de qualité: certificats de qualification professionnelle.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière ne sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics.
Prix unitaires révision annuelle.
Modalités de règlement des comptes: conditions du CCAP.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financement: fonds propres.
Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, et en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique, jugée au vu du mémoire technique et environnemental (60)
2. Prix des prestations (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Ou accompagnées d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général du Gard
Nom: Conseil général du Gard
Adresse postale: adresse pour renseignements d'ordre administratif: Conseil général du Gard - direction de la commande publique - hôtel du département - 3 rue Guillemette - 30044 Nîmes Cedex 9, FRANCE - auprès de Pascale Martinelli - télécopie: +33 466763645, Mail: dcp-personnepublique@gard.fr, URL: www.gard.fr. Adresse pour renseignements d'ordre technique: Conseil général du Gard - direction générale adjointe déplacements infrastructure et foncier - service entretien et gestion - hôtel du département - 3 rue Guillemette, URL: www.gard.fr,
Point de contact: Paul-Emile Giran
Courrier électronique: dcp-personnepublique@gard.fr 📧
Fax: +33 466705364 📠
Adresse postale: retrait au Conseil général du Gard à la direction de la commande publique - hôtel Carénou - 14 rue Bernard Aton - horaires: de 8:30 à 11:30 et de 14:00 à 16:00
Fax: +33 466763600 📠
URL des documents: http://www.gard.fr 🌏
Adresse postale: dépôt à la direction de la commande publique, 14 rue Bernard Aton - 30044 Nîmes Cedex 9, FRANCE - horaires: de 8:30 à 11:30 et de 14:00 à 16:00 - envoi postal: Conseil général du Gard - direction de la commande publique - hôtel du département - 3 rue Guillemette, URL: www.gard.fr
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11SEG013
Informations complémentaires
Durée du marché: le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Dématérialisation des procédures: le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens, lettre recommandée avec accusé de réception ou dépôt contre récépissé, ou sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel).
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Dossier de consultation gratuit.
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.12.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères - CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 16 avenue Feuchères - CS 88010 - 30941 Nîmes Cedex 09, FRANCE - téléphone: +33 466273700 - fax: +33 466362786 - e-mail greffe.ta-nimes@juradm.fr. Conseil général du Gard - direction de la commande publique - service prestations commande publique - hôtel du département - 3 rue Guillemette - fax: +33 466763645 - e-mail: dcp-personnepublique@gard.fr
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30044
Source: OJS 2011/S 236-382523 (2011-12-05)
Avis d'attribution de marché (2012-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 90 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-11 📅
Date de publication: 2012-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 91-150113
Se réfère à l'avis: 2011/S 236-382523
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du GARD.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-04-17 📅
Nom: Philip Frères
Adresse postale: parc d'activité l'Institut BP 40
Commune postale: Saint Mathieu de Tréviers
Code postal: 34270
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, 30941 Nîmes cedex 9
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
16 avenue Feuchères CS 88010 30941, Nîmes Cedex 09, FRANCE, téléphone: +33 466273700 et télécopie: +33 466362786, e-mail: greffe.ta-nimes@juradm.fr. -Conseil général du Gard, direction de la commande publique, service prestations commande publique, hôtel du département, 3 rue Guillemette, 30044 Nîmes Cedex 9, FRANCE, télécopie: +33 466763645, e-mail: e-mail: dcp-personnepublique@gard.fr
Source: OJS 2012/S 091-150113 (2012-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 90 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-05-11 📅
Date de publication: 2012-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 91-150113
Se réfère à l'avis: 2011/S 236-382523
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Type de procédure: Appel d'offres ouvert Date de signature du marché: 3.4.2012. Modalités de consultation du marché: après demande écrite, auprès de M. le président du Conseil général, hôtel du département, 3 rue Guillemette, 30044 Nîmes Cedex 9, FRANCE.
Annonce no144, BOAMP 236 A. Annonce no244, BOAMP 236 B du 7.12.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 11.5.2012.
Afficher plus
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du GARD.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-04-17 📅
Nom: Philip Frères
Adresse postale: parc d'activité l'Institut BP 40
Commune postale: Saint Mathieu de Tréviers
Code postal: 34270
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, 30941 Nîmes cedex 9
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
16 avenue Feuchères CS 88010 30941, Nîmes Cedex 09, FRANCE, téléphone: +33 466273700 et télécopie: +33 466362786, e-mail: greffe.ta-nimes@juradm.fr. -Conseil général du Gard, direction de la commande publique, service prestations commande publique, hôtel du département, 3 rue Guillemette, 30044 Nîmes Cedex 9, FRANCE, télécopie: +33 466763645, e-mail: e-mail: dcp-personnepublique@gard.fr
Source: OJS 2012/S 091-150113 (2012-05-11)
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