Entretien des ouvrages d'art et réparations de petits ouvrages
Département de Meurthe-et-Moselle
Entretien des ouvrages d'art et réparations de petits ouvrages.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-12-16. L'appel d'offres a été publié le 2011-11-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil › Ouvrages d'art et de génie civil
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-11-04 | Avis de marché |
| 2012-02-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ouvrages d'art et de génie civil
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ouvrages d'art et de génie civil 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 48 esplanade Jacques Baudot CO 900 19
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Courrier électronique: ptempel@cg54.fr 📧
Téléphone: +33 383945361 📞
Fax: +33 383945306 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-04 📅
Date limite de soumission: 2011-12-16 📅
Date de publication: 2011-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 214-349121
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 480 000,00 💰
4 800 000,00 💰
Fréquence des marchés à attribuer:
Numéro du lot: 1
Brève description: Ditam de Briey.
Quantité ou étendue: Minimum 50 000,00 EUR maximum 500 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description: Ditam de Longwy.
Quantité ou étendue: Minimum 30 000,00 EUR maximum 300 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Brève description: Ditam de Nancy et couronne.
Quantité ou étendue: Minimum 40 000,00 EUR maximum 400 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 4
Brève description: Ditam du Val de Lorraine.
Description des options: Les marchés sont renouvelables pour 2 périodes de un an.
Numéro de référence: A1129012
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Candidat unique ou groupement solidaire après attribution.
Autres conditions particulières:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique jugée d'après le mémoire technique, le SOPQ et le SOSED (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Tempel Pascal
Nom: Conseil général de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: Dirat - GFA, 48 esplanade Jacques Baudot CO 900 19
Point de contact: M. Gay
Téléphone: +33 383945506 📞
Courrier électronique: agay@cg54.fr 📧
Adresse postale: Dirat - DR - PSO, 48 esplanade Jacques Baudot CO 900 19
Point de contact: M. Tempel
URL des documents: http://www.cg54.fr 🌏
Nom: Conseil général de Meurthe et Moselle
Adresse postale: Difaje marchés, 48 esplanade Jacques Baudot CO 900 19
URL pour la participation: http://www.cg54.fr 🌏
Courrier électronique: difajejuridique@cg54.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: A1129012
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière CO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil général de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: Difaje juridique, 48 rue du Sergent Blandan CO 90019
Code postal: 54035
Téléphone: +33 383945640 📞
Fax: +33 383945639 📠
Source: OJS 2011/S 214-349121 (2011-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Ouvrages d'art et de génie civil
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande séparé avec mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat jusqu'au 31.12.2012.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Ouvrages d'art et de génie civil 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 48 esplanade Jacques Baudot CO 900 19
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Courrier électronique: ptempel@cg54.fr 📧
Téléphone: +33 383945361 📞
Fax: +33 383945306 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-04 📅
Date limite de soumission: 2011-12-16 📅
Date de publication: 2011-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 214-349121
Numéro JO-S: 214
Informations complémentaires
Le présent avis d'appel public à la concurrence et le dossier de consultation afférents à cette affaire sont consultables et téléchargeables à l'adresse www.cg54.fr dans la rubrique "Marchés publics". Les candidats ont la possibilité de répondre par voie électronique à cette même adresse. Le marché comporte des clauses sociales. Les candidats peuvent obtenir des renseignements techniques auprès de M. Tempel au +33 383945361. Critères de sélection des candidatures: L'expérience, la capacité technique, professionnelle du candidat à réaliser les travaux.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.11.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 480 000,00 💰
4 800 000,00 💰
Fréquence des marchés à attribuer:
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Brève description: Entretien des ouvrages d'art et réparations de petits ouvrages.
Numéro du lot: 1
Brève description: Ditam de Briey.
Quantité ou étendue: Minimum 50 000,00 EUR maximum 500 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 2
Brève description: Ditam de Longwy.
Quantité ou étendue: Minimum 30 000,00 EUR maximum 300 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 3
Brève description: Ditam de Nancy et couronne.
Quantité ou étendue: Minimum 40 000,00 EUR maximum 400 000,00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Numéro du lot: 4
Brève description: Ditam du Val de Lorraine.
Description des options: Les marchés sont renouvelables pour 2 périodes de un an.
Numéro de référence: A1129012
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Dc1 ou lettre de candidature Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière: Déclaration Dc2 dûment complétée ou renseignements équivalents.
Capacité technique et professionnelle:
Tous renseignements ou documents permettant d'évaluer l'expérience, la capacité professionnelle et technique du candidat à réaliser les prestations et notamment une liste des travaux de génie civil exécutés au cours des 5 dernières années concernant des réparations de ponts ou murs de soutènement. Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit de vérifier la bonne exécution des prestations auprès des opérateurs économiques.
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Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Prix unitaires avec révision mensuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Le délai global de paiement est de 30 jours par virement administratif. Ressources propres, prestations imputées sur le budget du département 54.
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Autres conditions particulières:
La durée du contrat précitée est une durée maximum. Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes: Le département de Meurthe-et-Moselle, en application de l'article 14 du code des marchés publics, a décidé d'intégrer dans le présent marché une clause sociale d'exécution pour l'emploi d'allocataires du RSA. Les candidats sont donc invités à prendre connaissance de l'article 1.7 du CCAP, précisant les obligations du titulaire en la matière. Tout offre qui ne satisferait pas à la clause sociale d'exécution serait déclarée irrecevable pour non conformité au cahier des charges. Il est également précisé que l'application de cette clause est obligatoire, indépendante de l'attribution du marché et non négociable.
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Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 36
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique jugée d'après le mémoire technique, le SOPQ et le SOSED (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Tempel Pascal
Nom: Conseil général de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: Dirat - GFA, 48 esplanade Jacques Baudot CO 900 19
Point de contact: M. Gay
Téléphone: +33 383945506 📞
Courrier électronique: agay@cg54.fr 📧
Adresse postale: Dirat - DR - PSO, 48 esplanade Jacques Baudot CO 900 19
Point de contact: M. Tempel
URL des documents: http://www.cg54.fr 🌏
Nom: Conseil général de Meurthe et Moselle
Adresse postale: Difaje marchés, 48 esplanade Jacques Baudot CO 900 19
URL pour la participation: http://www.cg54.fr 🌏
Courrier électronique: difajejuridique@cg54.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: A1129012
Informations complémentaires
Le présent avis d'appel public à la concurrence et le dossier de consultation afférents à cette affaire sont consultables et téléchargeables à l'adresse www.cg54.fr dans la rubrique "Marchés publics". Les candidats ont la possibilité de répondre par voie électronique à cette même adresse. Le marché comporte des clauses sociales. Les candidats peuvent obtenir des renseignements techniques auprès de M. Tempel au +33 383945361. Critères de sélection des candidatures: L'expérience, la capacité technique, professionnelle du candidat à réaliser les travaux.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.11.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière CO 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Conseil général de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: Difaje juridique, 48 rue du Sergent Blandan CO 90019
Code postal: 54035
Téléphone: +33 383945640 📞
Fax: +33 383945639 📠
Source: OJS 2011/S 214-349121 (2011-11-04)
Avis d'attribution de marché (2012-02-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-20 📅
Date de publication: 2012-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 37-058868
Se réfère à l'avis: 2011/S 214-349121
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-13 📅
Nom: Berthold
Adresse postale: 114 rue du Rattenbout
Commune postale: Dieue-sur-Meuse
Code postal: 55320
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: berthold@berthold-btp.com 📧
2️⃣
3️⃣
Nom: Sbtp
Adresse postale: 2 bis rue du Docteur Schweitzer
Commune postale: Ars-sur-Moselle
Code postal: 57130
4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
5
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Difaje juridique, 48 rue du Sergent Blandan, CO 90019
Source: OJS 2012/S 037-058868 (2012-02-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-20 📅
Date de publication: 2012-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 37-058868
Se réfère à l'avis: 2011/S 214-349121
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Les modalités de consultation du contrat: la consultation est gratuite sur place après prise de rendez-vous avec le service concerné. Cet avis vaut mesure de publicité concernant la signature du marché.
Annonce n° 193, BOAMP 217 A du 9.11.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.2.2012.
Afficher plus
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-13 📅
Nom: Berthold
Adresse postale: 114 rue du Rattenbout
Commune postale: Dieue-sur-Meuse
Code postal: 55320
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: berthold@berthold-btp.com 📧
2️⃣
3️⃣
Nom: Sbtp
Adresse postale: 2 bis rue du Docteur Schweitzer
Commune postale: Ars-sur-Moselle
Code postal: 57130
4️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
5
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Difaje juridique, 48 rue du Sergent Blandan, CO 90019
Source: OJS 2012/S 037-058868 (2012-02-20)
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