Entretien des espaces verts sur divers ensembles du patrimoine d'archipel habitat

OPH Rennes Métropole

Entretien des espaces verts sur divers ensembles du patrimoine d'archipel habitat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-31. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Desiles
• EPI
• Le Pommeret

Qui ?

• OPH Rennes Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Ille-et-Vilaine

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-04-20	Avis de marché
2011-05-05	Informations complémentaires
2011-08-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-04-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:

Le marché comprend une partie forfaitaire et une partie à bon de commandes avec pour chaque lot un minimum de 100 EUR HT et un maximum de 12 000 EUR (HT).Ces montants se cumulent si une entreprise obtient plusieurs lots.Une même entreprise ne pourra se voir attribuer plus de 4 lots.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: archipel habitat OPH de Rennes métropole, 1 rue J. Coquelin, BP 40805
Code postal: 35208
Commune postale: Rennes Cedex 2
Contact
Adresse Internet: http://www.archipel-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: contact@archipel-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 299222600 📞
Fax: +33 299537743 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-20 📅
Date limite de soumission: 2011-05-31 📅
Date de publication: 2011-04-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 79-130309
Numéro JO-S: 79
Informations complémentaires

Autres renseignements complémentaires: A) Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement: A/Soit auprès de Mme Hurel - poste 2620; B/soit de manière dématérialisée, en toute confidentialité et de manière sécurisée, comme l'autorise le Code des Marchés Publics,Sur le site suivant: www.archipel-habitat-marches.com. B) Remise des offres: A) Archipel retient le mode de transmission sous format papier par "LRAR" ou remises contre récépissé, en rappelant l'objet de la consultation à: — archipel habitat OPH de Rennes métropole, 1 rue Jean Coquelin, boîte postale 40805 35208 Rennes Cedex 02, FRANCE. B) Archipel habitat accepte la transmission par voie électronique sur le site suivant: www.archipel-habitat-marches.com; C) Le délai d'exécution est de 36 mois à compter du 1.8.2011; D) Renseignement techniques: Sandra Gauton - Archipel habitat poste 9169. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: Autres renseignements demandés: Candidature: — Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire, — Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP concernant les interdictions de soumissionner, — Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles, — Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années, — Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature, — Document justifiant de la possiblité pour le candidat de bénéficier des dispositions édictées par l'article 15 du CMP (marchés réservés), — Présentation d'une liste de prestations exécutées au cours des 3 dernières années, appuyée d'attestation de bonne exécution pour les travaux les plus importants, — Les justificatifs pourront être produits par les candidats soit sur papier libre, soit s'ils le souhaitent, en utilisant les formulaires DC1 et DC2. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.4.2011.

Informations complémentaires

Autres renseignements complémentaires: A) Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement:

A/Soit auprès de Mme Hurel - poste 2620;

B/soit de manière dématérialisée, en toute confidentialité et de manière sécurisée, comme l'autorise le Code des Marchés Publics,Sur le site suivant: www.archipel-habitat-marches.com.

B) Remise des offres:

A) Archipel retient le mode de transmission sous format papier par "LRAR" ou remises contre récépissé, en rappelant l'objet de la consultation à:

— archipel habitat OPH de Rennes métropole, 1 rue Jean Coquelin, boîte postale 40805 35208 Rennes Cedex 02, FRANCE.

B) Archipel habitat accepte la transmission par voie électronique sur le site suivant: www.archipel-habitat-marches.com;

C) Le délai d'exécution est de 36 mois à compter du 1.8.2011;

D) Renseignement techniques: Sandra Gauton - Archipel habitat poste 9169.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:

Autres renseignements demandés:

Candidature:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP concernant les interdictions de soumissionner,

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— Document justifiant de la possiblité pour le candidat de bénéficier des dispositions édictées par l'article 15 du CMP (marchés réservés),

— Présentation d'une liste de prestations exécutées au cours des 3 dernières années, appuyée d'attestation de bonne exécution pour les travaux les plus importants,

— Les justificatifs pourront être produits par les candidats soit sur papier libre, soit s'ils le souhaitent, en utilisant les formulaires DC1 et DC2.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.4.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Entretien des espaces verts sur divers ensembles du patrimoine d'archipel habitat.

Numéro du lot: 01
Brève description: Agence Rennes Nord.
Numéro du lot: 02
Brève description: Agence Rennes Ouest U1.
Numéro du lot: 03
Brève description: Agence Rennes Ouest U2 et U3.
Numéro du lot: 04
Brève description:

Agence Pays de Rennes Nord.En application de l'article 15 du code des marchés publics, ce lot est réservé à "des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés aux articles L.5213-13, L.5213-18, L.5213-19 et L.5213-22 du code du travail et L.344-2 du code de l'action sociale et des familles, ou à des structures équivalentes, lorsque la majorité des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales".

Agence Pays de Rennes Nord.

En application de l'article 15 du code des marchés publics, ce lot est réservé à "des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés aux articles L.5213-13, L.5213-18, L.5213-19 et L.5213-22 du code du travail et L.344-2 du code de l'action sociale et des familles, ou à des structures équivalentes, lorsque la majorité des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales".

Numéro du lot: 05
Brève description: Agence Pays de Rennes Sud.
Numéro du lot: 06
Brève description: Agence Rennes Sud.
Quantité ou étendue:

Le marché comprend une partie forfaitaire et une partie à bon de commandes avec pour chaque lot un minimum de 100 EUR HT et un maximum de 12 000 EUR (HT).

Ces montants se cumulent si une entreprise obtient plusieurs lots.

Une même entreprise ne pourra se voir attribuer plus de 4 lots.

Durée de l'accord: 36 mois
Numéro de référence: 11S0030
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: divers ensembles du patrimoine d'archipel habitat.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Chiffre d'affaires des 3 dernières années.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Critères de selection des candidatures:

— capacités techniques, professionnelles et financières,

— références.

Capacité technique et professionnelle: Références et prestations similaires de moins de 5 ans.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Virement bancaire.

Délai de paiement: 30 jours.

Une avance est prévue (taux de 5,00 %).

Opération financée par des fonds propres de l'organisme (budget de fonctionnement).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Pas de forme imposée.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Date d'ouverture des offres: 2011-06-09 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (40)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH Rennes métropole
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Nom: Archipel habitat, OPH de Rennes métropole
Adresse postale: archipel habitat, OPH de Rennes métropole d. P.m., 1 rue J. Coquelin,BP 40805
Point de contact: Mme Hurel (poste 2620)
URL des documents: http://www.archipel-habitat.fr 🌏
Adresse postale: archipel habitat, OPH de Rennes métropole d. A. C.c.f., 1 rue J. Coquelin, BP 40805
Point de contact: Dominique Briand; Annie Barbotin; Emmanuelle Monin
URL pour la participation: http://www.archipel-habitat.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0030
Informations complémentaires

Autres renseignements complémentaires: A) Le dossier de consultation peut être obtenu gratuitement:

A/Soit auprès de Mme Hurel - poste 2620;

B/soit de manière dématérialisée, en toute confidentialité et de manière sécurisée, comme l'autorise le Code des Marchés Publics,Sur le site suivant: www.archipel-habitat-marches.com.

B) Remise des offres:

A) Archipel retient le mode de transmission sous format papier par "LRAR" ou remises contre récépissé, en rappelant l'objet de la consultation à:

— archipel habitat OPH de Rennes métropole, 1 rue Jean Coquelin, boîte postale 40805 35208 Rennes Cedex 02, FRANCE.

B) Archipel habitat accepte la transmission par voie électronique sur le site suivant: www.archipel-habitat-marches.com;

C) Le délai d'exécution est de 36 mois à compter du 1.8.2011;

D) Renseignement techniques: Sandra Gauton - Archipel habitat poste 9169.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:

Autres renseignements demandés:

Candidature:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP concernant les interdictions de soumissionner,

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— Document justifiant de la possiblité pour le candidat de bénéficier des dispositions édictées par l'article 15 du CMP (marchés réservés),

— Présentation d'une liste de prestations exécutées au cours des 3 dernières années, appuyée d'attestation de bonne exécution pour les travaux les plus importants,

— Les justificatifs pourront être produits par les candidats soit sur papier libre, soit s'ils le souhaitent, en utilisant les formulaires DC1 et DC2.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.4.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Les voies de recours sont mentionnées dans le code de justice administrative.
Source: OJS 2011/S 079-130309 (2011-04-20)

Informations complémentaires (2011-05-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-05 📅
Date de publication: 2011-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 89-144027
Se réfère à l'avis: 2011/S 79-130309
Numéro JO-S: 89
Source: OJS 2011/S 089-144027 (2011-05-05)

Avis d'attribution de marché (2011-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 26 796,96 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: archipel habitat, OPH de Rennes metropole, 1 rue J. Coquelin, BP 40805

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-02 📅
Date de publication: 2011-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 149-247573
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires

Annonce n° 213, BOAMP 81 A. Annonce n° 236, BOAMP 81 B du 23.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.8.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Divers ensembles du patrimoine d'archipel habitat.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-07-25 📅
Adresse postale: Penlièvre, BP 45048
Commune postale: Amanlis
Code postal: 35150
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: Penlièvre

3️⃣
Adresse postale: 51 rue de Montfort
Commune postale: Bréal-sur-Montfort
Code postal: 35310

4️⃣
Adresse postale: Penlievre
Code postal: 31150

5️⃣

6️⃣
Adresse postale: rue Jean Marie David
Commune postale: Pace
Code postal: 35740
Source: OJS 2011/S 149-247573 (2011-08-02)

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