Entretien des espaces verts (hors Cholet) et des terrains de la Communauté d'agglomération du Choletais
Communauté d'agglomération du Choletais
Ces prestations concernent plus particulièrement le fauchage, la tonte, le désherbage, l'amendement et la fertilisation, les traitements fongicides et insecticides, l'entretien des plantations, des arbustes et des arbres, l'entretien des espaces verts, la préparation de sol pour les plantations et l'engazonnement, la fourniture et la plantation de végétaux.
Le marché est un marché à bons de commandes conclu pour un montant minimum de 17 500 EUR HT annuel.
Le marché est passé pour une période de 1 an à compter de la date de notification, renouvelable par reconduction expresse 3 fois pour une durée maximale de 4 ans. Les délais d'exécution seront précisés dans chaque bon de commande.
Le délai de réception des offres était de 2011-05-02. L'appel d'offres a été publié le 2011-03-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-03-22 | Avis de marché |
| 2011-08-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 46 avenue Gambetta, BP 62111
Code postal: 49321
Commune postale: Cholet Cedex
Contact
Téléphone: +33 241716728 📞
Fax: +33 72774007 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-22 📅
Date limite de soumission: 2011-05-02 📅
Date de publication: 2011-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 58-094455
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Selon la survenance des besoins.
Brève description:
Numéro de référence: 11S0005
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire (article 51 du code des marchés publics).
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Choletais
Contact
Point de contact: service marchés-contrats
M. le président
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0005
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 058-094455 (2011-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 46 avenue Gambetta, BP 62111
Code postal: 49321
Commune postale: Cholet Cedex
Contact
Téléphone: +33 241716728 📞
Fax: +33 72774007 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-03-22 📅
Date limite de soumission: 2011-05-02 📅
Date de publication: 2011-03-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 58-094455
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
— Conditions d'obtention du cahier des charges: les dossiers sont délivrés gratuitement sur place ou sur demande écrite (fax ou courrier).
Les offres devront être envoyées par la poste sous pli recommandé avec avis de réception, ou par tout autre moyen permettant de donner une date certaine de réception.
— transmission par voie électronique autorisée:
Le dossier de consultation peut être retiré sous forme électronique à l'adresse suivante:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_Fo3O5-6PTX
Accessible également sur le site www.achatpublic.com, dans la salle des marchés, sous la référence Cac11s0005.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.3.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer: Selon la survenance des besoins.
Brève description:
Ces prestations concernent plus particulièrement le fauchage, la tonte, le désherbage, l'amendement et la fertilisation, les traitements fongicides et insecticides, l'entretien des plantations, des arbustes et des arbres, l'entretien des espaces verts, la préparation de sol pour les plantations et l'engazonnement, la fourniture et la plantation de végétaux.
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Le marché est un marché à bons de commandes conclu pour un montant minimum de 17 500 EUR HT annuel.
Le marché est passé pour une période de 1 an à compter de la date de notification, renouvelable par reconduction expresse 3 fois pour une durée maximale de 4 ans. Les délais d'exécution seront précisés dans chaque bon de commande.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Renseignements et formalités prévus aux articles 43 à 46 du code des marchés publics et précisés dans le règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Justificatifs demandés.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Constitution d'une garantie à première demande (5 %) en cas de demande de l'avance par le titulaire. Pas de possibilité de caution personnelle et solidaire.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement: ressources propres (budget principal); délai global de paiement: 30 jours; mode de règlement: virement bancaire; Avance forfaitaire: oui (articles 87 et 88 du code des marchés publics); acomptes: selon la survenance des besoins; forme des prix: unitaires et révisables.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Choletais
Contact
Point de contact: service marchés-contrats
M. le président
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11S0005
Informations complémentaires
— Conditions d'obtention du cahier des charges: les dossiers sont délivrés gratuitement sur place ou sur demande écrite (fax ou courrier).
Les offres devront être envoyées par la poste sous pli recommandé avec avis de réception, ou par tout autre moyen permettant de donner une date certaine de réception.
— transmission par voie électronique autorisée:
Le dossier de consultation peut être retiré sous forme électronique à l'adresse suivante:
Accessible également sur le site www.achatpublic.com, dans la salle des marchés, sous la référence Cac11s0005.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.3.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 058-094455 (2011-03-22)
Avis d'attribution de marché (2011-08-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-08 📅
Date de publication: 2011-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 152-252272
Se réfère à l'avis: 2011/S 58-094455
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations jugés à partir d'une grille d'évaluation préalablement établie mais non communicable aux candidats (70)
2. Valeur technique appréciée au regard des indications données dans le mémoire technique, au vu des dispositions que l'entreprise se propose d'adopter pour l'exécution des prestations: procédés, mode d'exécution et moyens de contrôle, moyens mis en oeuvre pour la protection de l'environnement et le respect des riverains (pondération 70 %) / moyens humains et matériels employés pour le respect des délais impartis (pondération 15 %) / provenance et qualité des principaux produits, matériaux et végétaux (pondération 15 %) (30)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-06-01 📅
Adresse postale: La Colonne
Commune postale: Torfou
Code postal: 49660
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 152-252272 (2011-08-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-08 📅
Date de publication: 2011-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 152-252272
Se réfère à l'avis: 2011/S 58-094455
Numéro JO-S: 152
Informations complémentaires
Avis d'appel public à la concurrence envoyé le 22.3.2011 au Courrier de l'Ouest, à Ouest marchés, au bulletin officiel des annonces des marchés publics et au journal officiel de l'Union européenne. Date de signature du marché: le 29.7.2011.
Annonce n° 146, BOAMP 60 A. Annonce n° 187, BOAMP 60 B du 25.3.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.8.2011.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations jugés à partir d'une grille d'évaluation préalablement établie mais non communicable aux candidats (70)
2. Valeur technique appréciée au regard des indications données dans le mémoire technique, au vu des dispositions que l'entreprise se propose d'adopter pour l'exécution des prestations: procédés, mode d'exécution et moyens de contrôle, moyens mis en oeuvre pour la protection de l'environnement et le respect des riverains (pondération 70 %) / moyens humains et matériels employés pour le respect des délais impartis (pondération 15 %) / provenance et qualité des principaux produits, matériaux et végétaux (pondération 15 %) (30)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-06-01 📅
Adresse postale: La Colonne
Commune postale: Torfou
Code postal: 49660
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Ile Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 152-252272 (2011-08-08)
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