Entretien des espaces verts et des plantations de la commune

Ville de Mouvaux

Objet: entretien des espaces verts et des plantations de la commune.
Référence: Mou-052011.
Caractéristiques principales: entretien des espaces verts et des plantations de la commune.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-09-26 Avis de marché
2012-01-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue: Marché conclu pour une année et renouvelable 2 fois au maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Mouvaux
Adresse postale: 42 boulevard Carnot
Code postal: 59420
Commune postale: Mouvaux

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-26 📅
Date limite de soumission: 2011-11-18 📅
Date de publication: 2011-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 187-305810
Numéro JO-S: 187
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement depuis la plate-forme: www.gazettenpdc.fr rubrique "Marchés publics", ou remis en mairie, 42 boulevard Carnot, 59420 Mouvaux, FRANCE contre paiement de frais de reprographie s'élevant à 6,50 EUR. Contacts pour toutes informations: +33 320762715 ou +33 608540939. Fax +33 320761490. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat: Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public: — présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique, — déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature, — formulaire DC1, lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm), — formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm). Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire Noti1): — si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus. Autres renseignements demandés: — autres renseignements demandés: attestation d'assurance professionnelle 2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.9.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Objet: entretien des espaces verts et des plantations de la commune.
Référence: Mou-052011.
Caractéristiques principales: entretien des espaces verts et des plantations de la commune.
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien des espaces verts.
Numéro du lot: 2
Brève description: Fleurissement.
Numéro de référence: MOU-052011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 42 boulevard Carnot, 59420 Mouvaux, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères de sélection des candidatures: celles fixées dans le règlement de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Voir le règlement de consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Voir le règlement de consultation.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Voir le règlement de consultation.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Durand Éric, maire

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: MOU-052011
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement depuis la plate-forme:
www.gazettenpdc.fr rubrique "Marchés publics", ou remis en mairie, 42 boulevard Carnot, 59420 Mouvaux, FRANCE contre paiement de frais de reprographie s'élevant à 6,50 EUR.
Contacts pour toutes informations: +33 320762715 ou +33 608540939.
Fax +33 320761490.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public:
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— formulaire DC1, lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire Noti1):
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
Autres renseignements demandés:
— autres renseignements demandés: attestation d'assurance professionnelle 2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.9.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2011/S 187-305810 (2011-09-26)
Avis d'attribution de marché (2012-01-27)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-27 📅
Date de publication: 2012-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 21-033488
Se réfère à l'avis: 2011/S 187-305810
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires
Annonce no 172, BOAMP 189 B du 29.9.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.1.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-22 📅
Nom: Association Canal
Adresse postale: 232 boulevard Descat
Commune postale: Tourcoing
Code postal: 59200
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: SARL François Buirette
Adresse postale: 1 rue Danièle Casanova
Commune postale: Mouvaux
Code postal: 59420

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Durand Eric, maire
Source: OJS 2012/S 021-033488 (2012-01-27)