Entretien des espaces verts et décorations florales 10 lots

Ville de Saint-Avold

Lot 1: espaces verts carrière;
Lot 2: espaces verts Wenheck;
Lot 3: espaces verts centre - ville;
Lot 4: espaces verts Jeanne d'Arc;
Lot 5: espaces verts Huchet et Tyrol;
Lot 6: espaces verts Crusem et Langacker;
Lot 7: diverses petites surfaces - lot réservé;
Lot 8: entretien des stades;
Lot 9: décorations florales;
Lot 10: entretien des arbres.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2011-08-08.

Qui ?

• Ville de Saint-Avold

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Entretien de pelouses sportives
• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts
• Services horticoles › Élagage des arbres et taille des haies

Où ?

• Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-08-08	Avis de marché

Avis de marché (2011-08-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 36 boulevard de Lorraine, BP 10019
Code postal: 57500
Commune postale: Saint-Avold
Contact
Courrier électronique: marches.publics@mairie-saint-avold.fr 📧
Téléphone: +33 387919436 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-08-08 📅
Date limite de soumission: 2011-09-20 📅
Date de publication: 2011-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 153-254634
Numéro JO-S: 153
Informations complémentaires

Adresse profil acheteur, le DCE (dossier de consulation) est téléchargeable gratuitement sur: www.klekoon.com. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.8.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot 1: espaces verts carrière;

Lot 2: espaces verts Wenheck;

Lot 3: espaces verts centre - ville;

Lot 4: espaces verts Jeanne d'Arc;

Lot 5: espaces verts Huchet et Tyrol;

Lot 6: espaces verts Crusem et Langacker;

Lot 7: diverses petites surfaces - lot réservé;

Lot 8: entretien des stades;

Lot 9: décorations florales;

Lot 10: entretien des arbres.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Espaces verts Carrière
Brève description:

Entretien des espaces verts communaux. L'ensemble du domaine public "secteur Carrière" est concerné. Les prestations demandées ont pour objectif d'assurer les conditions d'entretien (tonte, désherbage, taille, ramassage de détritus) dues dans le cadre d'un planning d'intervention (le traitement des déchets est à la charge du prestataire).

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Espaces verts Wenheck
Brève description:

Entretien des espaces verts communaux. L'ensemble du domaine public "secteur Wenheck" est concerné. Les prestations demandées ont pour objectif d'assurer les conditions d'entretien (tonte, désherbage, taille, ramassage de détritus) dues dans le cadre d'un planning d'intervention (le traitement des déchets est à la charge du prestataire).

Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Espaces verts centre ville
Brève description:

Entretien des espaces verts communaux. L'ensemble du domaine public "secteur Centre Ville" est concerné. Les prestations demandées ont pour objectif d'assurer les conditions d'entretien (tonte, désherbage, taille, ramassage de détritus) dues dans le cadre d'un planning d'intervention (le traitement des déchets est à la charge du prestataire).

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Espaces verts Jeanne d'Arc
Brève description:

Entretien des espaces verts communaux. L'ensemble du domaine public "secteur Jeanne d'Arc" est concerné. Les prestations demandées ont pour objectif d'assurer les conditions d'entretien (tonte, désherbage, taille, ramassage de détritus) dues dans le cadre d'un planning d'intervention (le traitement des déchets est à la charge du prestataire).

Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Espaces verts Huchet et Tyrol
Brève description:

Entretien des espaces verts communaux. L'ensemble du domaine public "secteur Huchet & Tyrol" est concerné. Les prestations demandées ont pour objectif d'assurer les conditions d'entretien (tonte, désherbage, taille, ramassage de détritus) dues dans le cadre d'un planning d'intervention (le traitement des déchets est à la charge du prestataire).

Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Espaces verts Crusem et Langacker
Brève description:

Entretien des espaces verts communaux. L'ensemble du domaine public "secteur Crusem & Langacker" est concerné. Les prestations demandées ont pour objectif d'assurer les conditions d'entretien (tonte, désherbage, taille, ramassage de détritus) dues dans le cadre d'un planning d'intervention (le traitement des déchets est à la charge du prestataire).

Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Diverses petites surfaces
Brève description:

Entretien des espaces verts communaux. Diverses petites surfaces du domaine public sont concernées. Les prestations demandées ont pour objectif d'assurer les conditions d'entretien (tonte, désherbage, taille, ramassage de détritus) dues dans le cadre d'un planning d'intervention (le traitement des déchets est à la charge du prestataire).

Informations complémentaires sur les lots: Lot réservé article 15 du CMP.
Numéro du lot: 8
Intitulé du lot: Entretien des stades
Brève description:

Entretien des espaces verts communaux 5 stades municipaux sont concernés. Les prestations demandées ont pour objectif d'assurer les conditions d'entretien (tonte, aérage, défeutrage, sablage, engazonnement, ramassage de détritus etc.) dues dans le cadre d'un planning d'intervention (le traitement des déchets est à la charge du prestataire).

Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Décorations florales
Brève description:

Les prestations demandées ont pour objectif d'assurer l'entretien et la plantation dus dans le cadre d'un planning d'intervention défini (le traitement des déchets est à la charge du prestataire).

Numéro du lot: 10
Intitulé du lot: Entretien des arbres
Brève description:

Plantations, élagages, abattages Les prestations demandées ont pour objectif d'assurer l'entretien du dans le cadre d'un planning d'intervention défini (le traitement des déchets est à la charge du prestataire).

Description des options: Lot 9: décorations florales. Offre de base + 3 options.
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 29/2011
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Domaine communal, 57500 Saint-Avold, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Conditions de participation: en application de l'article 52 du Code des marchés publics, les candidats qui ne peuvent soumissionner à un marché en application des dispositions de l'article 43, 44 ou qui, le cas échéant après mise en uvre des dispositions du premier alinéa de l'article 52, produisent des dossiers de candidature ne comportant pas les pièces mentionnées aux rubriques ci-dessous ne sont pas admis à participer à la suite de la procédure de passation du marché. Les candidatures qui ne satisfont pas aux niveaux de capacités professionnelles, techniques et financières seront éliminées. Ces documents sont à fournir sur papier libre ou en utilisant les formulaires DC1 et DC2 téléchargeables sur le site http://www.minefe.gouv.fr, remplis conformément aux renseignements demandés par la collectivité. Particularité du lot 7 "diverses petites surfaces" réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés aux articles L. 323-31 du code du travail et L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles, ou à des structures équivalentes, lorsque la majorité des travailleurs concernés sont des personnes handicapées qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales. (CMP article 15) Situation juridique références requises: les candidats devront fournir à l'appui de leur candidature:

— lettre de candidature avec identification du candidat. En cas de groupement, la lettre de candidature doit être signée par chaque membre du groupement ou par le mandataire justifiant des habilitations nécessaires pour représenter les membres du groupement,

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat,

— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,

— une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des c.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Conformément aux dispositions de l'article 45 III du code des marchés publics, si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire ce renseignement pour justifier de sa capacité financière, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.

Capacité technique et professionnelle:

— Le candidat produira une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché,

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— Certificats de qualifications professionnelles La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat,

— Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existants entre cet opérateur et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché. Le candidat doit donc produire les mêmes documents concernant le(s) opérateur(s) économique(s) que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Sans objet.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le marché sera financé sur le budget communal. Le paiement se fera par virement administratif dans un délai global de 30 jours conformément à l'article 98 du CMP et au décret 2002/232 du 21.2.2002 modifié relatif aux délais de paiment maximum dans les marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Le pouvoir adjudicateur n'impose aucune condition en ce qui concerne la composition des éventuels groupements. En application de l'article 51VI du code des marchés publics, il est interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements.

Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique des moyens humains et matériels mis en oeuvre (50)
2. prix des prestations (40)
3. délais d'intervention (10)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Avold
Contact
Point de contact: Mme Becher Danièle, assistante marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
Nom: Mairie Saint-Avold
Code postal: 57501
Point de contact: service environnement
M. Finot André
Téléphone: +33 387919065 📞
Point de contact: marchés publics
Nom: Mairie de Saint-Avold
Adresse postale: 36 boulevard de Lorraine, marchés publics - bureau 30,6 BP 10019

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 29/2011
Informations complémentaires

Adresse profil acheteur, le DCE (dossier de consulation) est téléchargeable gratuitement sur: www.klekoon.com.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.8.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ta.strasbourg@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 388212323 📞
Fax: +33 388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Strasbourg
Fax: +33 388364446 📠
Source: OJS 2011/S 153-254634 (2011-08-08)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)

Services horticoles (>20)

Réalisation et entretien d'espaces verts (>20)