Entretien des espaces verts

Communauté de l'agglomération dijonnaise

Entretien des espaces verts.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-04-11. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-02-25 Avis de marché
2011-05-31 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
Lot n° 1: entretien des espaces verts du siège du Grand Dijon pour un montant minimum de 7 000 EUR TTC et un montant annuel maximum de 25 000 EUR TTC.Lot n° 2: entretien des espaces verts des sites du pôle environnement pour un montant annuel minimum de 10 000 EUR TTC et un maximum de 40 000 EUR TTC.Lot n° 3: entretien des espaces verts du cimetière intercommunal pour un montant annuel minimum de 20 000 EUR TTC et un maximum de 80 000 EUR TTC.Lot n° 4: entretien des espaces verts du centre sportif ASPTT et du stade d'athlétisme Colette Besson pour un montant annuel minimum de 10 000 EUR TTC et un maximum de 40 000 EUR TTC.Lot n° 5: entretien des espaces verts des sites du secteur Mirande pour un montant annuel minimum de 8 000 EUR TTC et un maximum de 30 000 EUR TTC.Lot n° 6: entretien des espaces verts du TAE de Bretenière pour un montant annuel minimum de 2 000 EUR TTC et un montant maximum de 10 000 EUR TTC.Le marché est conclu pour une durée de un an.Il pourra être reconduit par reconduction expresse pour une durée de un an dans la limite de 3 fois.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 40 avenue du Drapeau BP 17510
Code postal: 21075
Commune postale: Dijon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.grand-dijon.fr 🌏
Courrier électronique: contact@grand-dijon.fr 📧
Téléphone: +33 380503535 📞
Fax: +33 380501336 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-25 📅
Date limite de soumission: 2011-04-11 📅
Date de publication: 2011-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 41-067044
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires
1. Compléments apportés à la rubrique III.2.1 sur la situation propre des opérateurs économiques: pour les candidats constitués en groupement, il est précisé que les justificatifs demandés ci -dessous devront être fournis par chacun des membres du groupement, à l'exception de la lettre de candidature fournie en un seul exemplaire, signée par tous les membres ou par le(s) mandataire(s) dûment habilité(s). En cas de groupement, l'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières des membres du groupement est globale. Il n'est pas exigé que chaque opérateur économique ait la totalité des compétences techniques requises pour l'exécution du marché. Le candidat devra transmettre une lettre de candidature précisant le nom et l'adresse de la personne habilitée à engager l'opérateur économique dûment datée et signée, et l'habilitation du mandataire, en cas de candidature groupée, à signer seul l'acte d'engagement. 2. Les dossiers en format papier sont à demander par télécopie au +33 380501336. Les candidats peuvent télécharger l'avis et les documents de la consultation sur le site: http://grand-dijon.forsup.net au numéro d'opération Espverts11. Les offres devront être transmises ou remises avant la date et l'heure limite de réception des plis par tout moyen permettant de leur donner une date et une heure certaine, et de façon à garantir leur confidentialité et leur contenu. Horaires d'ouverture: 8:30/12:00; 14:00/17:00 du lundi au vendredi. Les offres qui ne seraient pas remises dans les délais impartis ou dont l'avis de réception serait délivré aprés la date et l'heure fixée ne seront pas ouvertes. Les candidats ont la possibilité de transmettre leur offre par voie électronique sécurisée ou par voie papier dans les conditions définies dans le réglement de la consultation. S'ils choisissent la voie électronique, ces transmissions doivent arriver sur la plate-forme dématérialisée de la Communauté de l'agglomération dijonnaise est la suivante: http!//grand-dijon.forsup.net au numeron d'opération Espverts11. Pour la remise des offres par voie électronique, le candidat peut également se référer aux conditions générales de la plate-forme. Une copie de sauvegarde pourra être transmise sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie de sauvegarde devra être adressée à la Communauté d'agglomération dijonnaise dans les délais impartis pour la remise des offres. Elle sera adressée sous pli fermé et comportera obligatoirement la mention "copie de sauvegarde". 3. Compléments apportés à la rubrique IV.3.8 " modalités d'ouverture des offres": l'ouverture des offres n'est pas publique. Les candidats n'y sont pas admis. La date d'ouverture des offres est prévisionnelle et donnée à titre indicative. 4. Compléments à la rubrique VI.4.3): les renseignements concernant l'introduction des recours peuvent également être demandés au greffe du Tribunal administratif de Dijon, dont les coordonnées sont indiquées à la rubrique VI.4.1 du présent avis. 5. Les éléments d'appréciation des critères de jugement des offres sont précisés dans le réglement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.2.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Entretien des espaces verts.
Numéro du lot: 01
Intitulé du lot: entretien des espaces verts du siège du Grand Dijon
Brève description: Travaux d'entretien des espaces verts sur le site du siège du Grand Dijon.
Quantité ou étendue: Montant annuel minimum de 7 000 EUR TTC et maximum de 25 000 EUR TTC.
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché sera conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification du marché à son titulaire. Il pourra ensuite être reconduit par reconduction expresse pour une période d'un an dans la limite de 3 fois.
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: entretien des espaces verts des sites du pôle environnement
Brève description: Travaux d'entretien des espaces verts des sites du pôle environnement.
Quantité ou étendue: Le montant annuel minimum est de 10 000 EUR TTC et maximum de 40 000 EUR TTC.
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché sera conclu pour une durée d'un an à compter de la notification du marché à son titulaire. Il pourra ensuite être reconduit par reconduction expresse pour un période de un an dans la limite de 3 fois.
Numéro du lot: 03
Intitulé du lot: entretien des espaces verts du cimetière intercommunal
Brève description: Travaux d'entretien des espaces verts sur le site du cimetière intercommunal.
Quantité ou étendue: Le montant annuel minimum est de 20 000 EUR TTC et maximum de 80 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 04
Intitulé du lot: entretien des espaces verts du centre sportif ASPTT et du stade d'athlétisme Colette Besson
Brève description:
Travaux d'entretien des espaces verts du centre sportif ASPTT et du stade d'athlétisme Colette Besson.
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché sera conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification du marché à son titulaire. Il pourra ensuite être reconduit par reconduction expresse pour une période dans la limite de 3 fois.
Numéro du lot: 05
Intitulé du lot: entretien des espaces verts des sites du secteur Mirande
Brève description: Travaux d'entretien des espaces verts du site du secteur Mirande.
Quantité ou étendue: Le montant annuel minimum est de 8 000 EUR TTC et maximum de 30 000 EUR TTC.
Numéro du lot: 06
Intitulé du lot: entretien des espaces verts du TAE de Bretenière
Brève description: Travaux d'entretien des espaces verts du site du TAE de Bretenière.
Quantité ou étendue: Le montant annuel minimum est de 2 000 EUR TTC et maximum de 10 000 EUR TTC.
Lot n° 1: entretien des espaces verts du siège du Grand Dijon pour un montant minimum de 7 000 EUR TTC et un montant annuel maximum de 25 000 EUR TTC.
Lot n° 2: entretien des espaces verts des sites du pôle environnement pour un montant annuel minimum de 10 000 EUR TTC et un maximum de 40 000 EUR TTC.
Lot n° 3: entretien des espaces verts du cimetière intercommunal pour un montant annuel minimum de 20 000 EUR TTC et un maximum de 80 000 EUR TTC.
Lot n° 4: entretien des espaces verts du centre sportif ASPTT et du stade d'athlétisme Colette Besson pour un montant annuel minimum de 10 000 EUR TTC et un maximum de 40 000 EUR TTC.
Lot n° 5: entretien des espaces verts des sites du secteur Mirande pour un montant annuel minimum de 8 000 EUR TTC et un maximum de 30 000 EUR TTC.
Lot n° 6: entretien des espaces verts du TAE de Bretenière pour un montant annuel minimum de 2 000 EUR TTC et un montant maximum de 10 000 EUR TTC.
Le marché est conclu pour une durée de un an.
Il pourra être reconduit par reconduction expresse pour une durée de un an dans la limite de 3 fois.
Durée de l'accord: 12 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats devront fournir les renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: la recevabilité de la candidature est appréciée au vu des règles d'accés à la commande publique, énoncées par les articles 43 à 47 et 52 du code des marchés publics, les articles 8 et 38 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumise au code des marchés publics et à l'article 29 de la loi n° 2005-102 du 11.2.2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.
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En application de ces dispositions, les candidatures devront contenir les éléments énumérés aux rubriques III.2.2), III.2.3 et VI.3).
Situation économique et financière:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices,
— une déclaration appropriée des banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
— la liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et des cadres de l'entreprise, notamment des responsables des prestations de services de même nature que celle du marché.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
En cas de versement de l'avance, une garantie à première demande ou sur accord des parties, une caution personnelle et solidaire à hauteur du montant de l'avance sera exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement assuré sur le budget de la Communauté de l'agglomération dijonnaise.
Les paiements sont effectués par mandat administratif et virement bancaire dans les délais prévus à l'article 98 du code des marchés publics, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les offres seront présentées librement, soit individuellement soit en groupement. Le marché sera conclu avec une entreprise unique ou un groupement conjoint ou solidaire. En cas de groupement conjoint, il est exigé que le mandataire du groupement d'opérateurs économiques soit, après l'attribution du marché, solidaire de chacun de ses membres pour ses obligations contractuelles vis à vis du maître d'ouvrage en application de l'article 51-ii du code des marchés publics.
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Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement.
Sous peine d'irrecevabilité des candidatures:
— un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement,
— un même prestataire ne pourra présenter sa candidature à la fois en qualité de candidat individuel et en qualité de membre d'un ou plusieurs groupements solidaires ou groupement conjoint avec mandataire solidaire,
— un même prestataire ne pourra pas présenter sa candidature en qualité de membre de plusieurs groupements.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de l'agglomération dijonnaise
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Communauté d'agglomération dijonnaise
Point de contact: service patrimoine
Michèle Malaussena
Téléphone: +33 380503701 📞
Courrier électronique: m.malaussena@grand-dijon.fr 📧
Point de contact: service marchés
Téléphone: +33 380503504 📞

Référence
Informations complémentaires
1. Compléments apportés à la rubrique III.2.1 sur la situation propre des opérateurs économiques: pour les candidats constitués en groupement, il est précisé que les justificatifs demandés ci -dessous devront être fournis par chacun des membres du groupement, à l'exception de la lettre de candidature fournie en un seul exemplaire, signée par tous les membres ou par le(s) mandataire(s) dûment habilité(s).
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En cas de groupement, l'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières des membres du groupement est globale. Il n'est pas exigé que chaque opérateur économique ait la totalité des compétences techniques requises pour l'exécution du marché.
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Le candidat devra transmettre une lettre de candidature précisant le nom et l'adresse de la personne habilitée à engager l'opérateur économique dûment datée et signée, et l'habilitation du mandataire, en cas de candidature groupée, à signer seul l'acte d'engagement.
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2. Les dossiers en format papier sont à demander par télécopie au +33 380501336. Les candidats peuvent télécharger l'avis et les documents de la consultation sur le site: http://grand-dijon.forsup.net au numéro d'opération Espverts11.
Les offres devront être transmises ou remises avant la date et l'heure limite de réception des plis par tout moyen permettant de leur donner une date et une heure certaine, et de façon à garantir leur confidentialité et leur contenu.
Horaires d'ouverture: 8:30/12:00; 14:00/17:00 du lundi au vendredi.
Les offres qui ne seraient pas remises dans les délais impartis ou dont l'avis de réception serait délivré aprés la date et l'heure fixée ne seront pas ouvertes.
Les candidats ont la possibilité de transmettre leur offre par voie électronique sécurisée ou par voie papier dans les conditions définies dans le réglement de la consultation. S'ils choisissent la voie électronique, ces transmissions doivent arriver sur la plate-forme dématérialisée de la Communauté de l'agglomération dijonnaise est la suivante: http!//grand-dijon.forsup.net au numeron d'opération Espverts11.
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Pour la remise des offres par voie électronique, le candidat peut également se référer aux conditions générales de la plate-forme.
Une copie de sauvegarde pourra être transmise sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie de sauvegarde devra être adressée à la Communauté d'agglomération dijonnaise dans les délais impartis pour la remise des offres. Elle sera adressée sous pli fermé et comportera obligatoirement la mention "copie de sauvegarde".
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3. Compléments apportés à la rubrique IV.3.8 " modalités d'ouverture des offres": l'ouverture des offres n'est pas publique. Les candidats n'y sont pas admis. La date d'ouverture des offres est prévisionnelle et donnée à titre indicative.
4. Compléments à la rubrique VI.4.3): les renseignements concernant l'introduction des recours peuvent également être demandés au greffe du Tribunal administratif de Dijon, dont les coordonnées sont indiquées à la rubrique VI.4.1 du présent avis.
5. Les éléments d'appréciation des critères de jugement des offres sont précisés dans le réglement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.2.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas BP 61616
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Fax: +33 380733989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté d'agglomération dijonnaise, service marchés
Adresse postale: 40 avenue du Drapeau BP 17150
Commune postale: Dijon Cedex
Code postal: 21075
Courrier électronique: acoiral@grand-dijon.fr 📧
Téléphone: +33 380503612 📞
Fax: +33 380501336 📠
Source: OJS 2011/S 041-067044 (2011-02-25)
Avis d'attribution de marché (2011-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 21 760,00 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-31 📅
Date de publication: 2011-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 106-173160
Se réfère à l'avis: 2011/S 41-067044
Numéro JO-S: 106
Informations complémentaires
1. Les renseignements mentionnés au VI.3.3 peuvent aussi être demandés auprès du tribunal administratif de Dijon 2. Les marchés peuvent être consultés au Siège du Grand Dijon, 40 avenue du Drapeau, 21000 Dijon, de 8:30 à 12:00 et de 13:30 à 18:00 du lundi au vendredi au service marchés. 3. Le marché du lot 1 est le marché 201111034FM0000000, il a été signé le 23.5.2011 et notifié le 24.5.2011. 3. Le marché du lot 2 est le marché 201111035FM0000000, il a été signé le 23.5.2011 et notifié le 24.5.2011. 3. Le marché du lot 3 est le marché 201111036FM0000000, il a été signé le 23.5.2011 et notifié le 24.5.2011. 3. Le marché du lot 4 est le marché 201111037FM0000000, il a été signé le 23.5.2011 et notifié le 24.5.2011. 3. Le marché du lot 5 est le marché 201111038FM0000000, il a été signé le 23.5.2011 et notifié le 24.5.2011. 3. Le marché du lot 6 est le marché 201111039FM0000000, il a été signé le 23.5.2011 et notifié le 24.5.2011. Annonce no 213, BOAMP 43 B du 2.3.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 31.5.2011.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-05-23 📅
Adresse postale: 1 rue Clément Desormes
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: 8 bis rue Paul Langevin
Commune postale: Chenôve
Code postal: 21300

3️⃣

4️⃣

5️⃣
Adresse postale: 9010 route de Gray
Commune postale: Saint Apollinaire
Code postal: 21850

6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6
4

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Communauté d'agglomération dijonnaise-service marchés-Aurélie Coiral
Adresse postale: 40 avenue du Drapeau BP 17510
Courrier électronique: marches.publics@grand-dijon.fr 📧
Source: OJS 2011/S 106-173160 (2011-05-31)
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Fournisseurs:
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Produits/services:
Services agricoles, sylvicoles,... Services horticoles Réalisation et entretien d'espaces verts