Entretien des espaces verts des sites de Glanum, du pavillon des Antiques, du Fort Saint Andre et de l'Abbaye de Montmajour
Centre des monuments nationaux
Le présent marché a pour objet l'entretien des espaces verts des sites du centre des monuments.
Nationaux suivant: le site de Glanum, le pavillon des Antiques, le fort Saint André, l'Abbaye de Montmajour.
Lieu d'exécution:
— Lots 1 et 2 site de Glanum et Pavillon des Antiques: avenue Van Gogh, 13210 Saint-Rémy de Provence, FRANCE,
— Lot 3 Fort Saint André: 30400 Villeneuve-lez-Avignon, FRANCE,
— Lot 4 Abbaye de Montmajour: route de Fontvieille, 13200 Arles, FRANCE.
Le délai de réception des offres était de 2011-05-16. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-04-04 | Avis de marché |
| 2011-11-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: hôtel de Sully, 62 rue Saint Antoine
Code postal: 75186
Commune postale: Paris Cedex 04
Contact
Adresse Internet: http://www.monuments-nationaux.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@monuments-nationaux.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-04 📅
Date limite de soumission: 2011-05-16 📅
Date de publication: 2011-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 67-109209
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Entretien des espaces verts du site de Glanum.
Numéro du lot: 2
Brève description: Entretien des espaces verts du Pavillon des Antiques.
Numéro du lot: 3
Brève description: Entretien des espaces verts du Fort Saint André.
Numéro du lot: 4
Brève description: Entretien des espaces verts de l'Abbaye de Montmajour.
Description des options:
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 36 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Qualité technique (40)
3. Qualité environnementale et sociale des prestations (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre des monuments nationaux
Contact
Point de contact: département juridique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Nom: Secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: direction des affaires juridiques - ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, 6 rue Louis Weiss, Télédoc 353
Commune postale: Paris Cedex 03
Code postal: 75702
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 067-109209 (2011-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: hôtel de Sully, 62 rue Saint Antoine
Code postal: 75186
Commune postale: Paris Cedex 04
Contact
Adresse Internet: http://www.monuments-nationaux.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@monuments-nationaux.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-04 📅
Date limite de soumission: 2011-05-16 📅
Date de publication: 2011-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 67-109209
Numéro JO-S: 67
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est gratuit et accessible sur le profil d'acheteur, à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=3412&orgAcronyme=f5j.
Remise des offres:
Les mentions suivantes devront figurer sur l'enveloppe d'expédition:
Aoo - ne pas ouvrir.
Entretien des espaces verts.
Lot n° .....
Adresse à laquelle les offres doivent être envoyées:
Soit par envoi postal, en recommandé avec avis de réception à l'adresse suivante: Centre des monuments nationaux.
Département juridique.
Hôtel de Sully.
62 rue Saint Antoine.
75 186 Paris Cedex 04, FRANCE.
Soit par dépôt par porteur, contre remise d'un récépissé au Département juridique du Centre des monuments nationaux, à l'adresse indiquée ci-après, du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.
Immeuble Le Domino (se présenter à l'accueil).
Département juridique.
13-21 avenue de la Porte des Lilas.
75019 Paris, FRANCE.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.4.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'entretien des espaces verts des sites du centre des monuments.
Nationaux suivant: le site de Glanum, le pavillon des Antiques, le fort Saint André, l'Abbaye de Montmajour.
Lieu d'exécution:
— Lots 1 et 2 site de Glanum et Pavillon des Antiques: avenue Van Gogh, 13210 Saint-Rémy de Provence, FRANCE,
— Lot 3 Fort Saint André: 30400 Villeneuve-lez-Avignon, FRANCE,
— Lot 4 Abbaye de Montmajour: route de Fontvieille, 13200 Arles, FRANCE.
Brève description: Entretien des espaces verts du site de Glanum.
Numéro du lot: 2
Brève description: Entretien des espaces verts du Pavillon des Antiques.
Numéro du lot: 3
Brève description: Entretien des espaces verts du Fort Saint André.
Numéro du lot: 4
Brève description: Entretien des espaces verts de l'Abbaye de Montmajour.
Description des options:
Le présent marché est conclu pour une durée de un an à compter de sa date de notification.
A compter de la fin de la première période, le marché pourra être reconduit trois (3) fois, à sa date anniversaire par décision expresse du Pouvoir adjudicateur sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
Durée de l'accord: 36 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— DC1 ou lettre de candidature,
— DC2 ou documents ci-après:
—— la déclaration/attestation sur l'honneur datée et signée, en application des articles 43 et 44 du CMP concernant les interdictions de soumissionner,
—— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
—— le cas échéant, pouvoir habilitant le signataire des documents à engager la société.
DC2 ou le document ci-après:
— la déclaration du chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant l'objet du présent appel d'offres, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
DC2 ou les documents suivants:
— Description des effectifs du candidat, de l'importance du personnel d'encadrement, techniciens, commerciaux ... et la déclaration indiquant le matériel et l'équipement informatique et technique dont le candidat dispose,
— Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années dans les domaines de prestations similaires à l'objet du présent marché en indiquant, le montant, la date et le destinataire. Les références devront être prouvées par la présentation d'attestations des clients ou à défaut par une déclaration du candidat.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement sur le budget général de l'établissement.
Paiement par virement administratif, sous 30 jours maximum à compter de la réception de la facture, établie et transmise conformément aux stipulations contractuelles.
Avance accordée conformément à l'article 87 du CMP.
Le marché est traité à prix ferme la première année. Les prix seront révisables à la date anniversaire du marché dans les conditions prévues au cahier des clauses particulières (CCP).
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (50)
2. Qualité technique (40)
3. Qualité environnementale et sociale des prestations (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre des monuments nationaux
Contact
Point de contact: département juridique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est gratuit et accessible sur le profil d'acheteur, à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=3412&orgAcronyme=f5j.
Remise des offres:
Les mentions suivantes devront figurer sur l'enveloppe d'expédition:
Aoo - ne pas ouvrir.
Entretien des espaces verts.
Lot n° .....
Adresse à laquelle les offres doivent être envoyées:
Soit par envoi postal, en recommandé avec avis de réception à l'adresse suivante: Centre des monuments nationaux.
Département juridique.
Hôtel de Sully.
62 rue Saint Antoine.
75 186 Paris Cedex 04, FRANCE.
Soit par dépôt par porteur, contre remise d'un récépissé au Département juridique du Centre des monuments nationaux, à l'adresse indiquée ci-après, du lundi au vendredi de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.
Immeuble Le Domino (se présenter à l'accueil).
13-21 avenue de la Porte des Lilas.
75019 Paris, FRANCE.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.4.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Nom: Secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: direction des affaires juridiques - ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, 6 rue Louis Weiss, Télédoc 353
Commune postale: Paris Cedex 03
Code postal: 75702
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 067-109209 (2011-04-04)
Avis d'attribution de marché (2011-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 19 891 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel de Sully, 62 rue Saint-Antoine
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-30 📅
Date de publication: 2011-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 232-375752
Se réfère à l'avis: 2011/S 67-109209
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-20 📅
Nom: Maniebat SAS
Adresse postale: chemin des Canaux-Gara de Paille
Commune postale: Issy-Bouillargues
Code postal: 30230
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: SARL Le Jardin Jacques Roux
Adresse postale: 46 avenue de Bonaventure
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000
4️⃣
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics, direction des affaires juridiques-ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 rue Louis Weiss, télédoc 353
Source: OJS 2011/S 232-375752 (2011-11-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 19 891 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel de Sully, 62 rue Saint-Antoine
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-30 📅
Date de publication: 2011-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 232-375752
Se réfère à l'avis: 2011/S 67-109209
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
Annonce n° 194, BOAMP 69 A.Annonce n° 322, BOAMP 69 B du 7.4.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.11.2011.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-10-20 📅
Nom: Maniebat SAS
Adresse postale: chemin des Canaux-Gara de Paille
Commune postale: Issy-Bouillargues
Code postal: 30230
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Nom: SARL Le Jardin Jacques Roux
Adresse postale: 46 avenue de Bonaventure
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000
4️⃣
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Secrétariat du comité consultatif national de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics, direction des affaires juridiques-ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 rue Louis Weiss, télédoc 353
Source: OJS 2011/S 232-375752 (2011-11-30)
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