Entretien des espaces verts de divers sites marine de l'arrondissement de Brest

Mindef/SCA/PFAF Ouest

Entretien des espaces verts de divers sites marine de l'arrondissement de Brest. Marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics sans fixation de minimum et maximum en valeur ou en quantité.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-03-29. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ateliers de l'Oust
• Bois et Jardin

Qui ?

• Mindef/SCA/PFAF Ouest

Qu'est-ce que c'est ?

• Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts

Où ?

• Finistère

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-02-14	Avis de marché
2011-06-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-02-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Valeur totale du marché: 336 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: BCRM Brest/plate-forme achats finances Ouest/CC20
Code postal: 29240
Commune postale: Brest Cedex 9
Contact
Courrier électronique: sermacom.brest.marches@dial.oleane.com 📧
Téléphone: +33 298229087 📞
Fax: +33 298222051 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-14 📅
Date limite de soumission: 2011-03-29 📅
Date de publication: 2011-02-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 32-053207
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires

Le dossier de consultation sera: — soit téléchargé sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr. Dans le champ de recherche rapide sous "consultation en cours", taper la référence suivante "Aoo2111". Après enregistrement de votre société, vous obtiendrez le dossier de consultation. Afin de décompresser et lire les documents mis à leur disposition par la personne publique, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les documents suivants: document (.doc) tableur (.xls) et les fichiers compressés au format zip (.zip), — soit remis gratuitement par courrier sur demande par télécopie au +33 298222051, — soit retiré dans les locaux de la PFAF Ouest (section passation des marchés). Les plis (candidatures et offres) seront soit déposés contre récépissé, soit transmis par voie postale ou par voie électronique selon les modalités précisées dans le dossier de consultation. Une visite obligatoire des lieux est organisée le 1 et 2.3.2011 (cf. §I.5 du RC). Le responsable est à contacter au +33 298140745. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.2.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: secteur de Brest, hors Bergot
Brève description: Secteur de Brest, hors Bergot.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: secteur du Bergot
Brève description: Secteur du Bergot.
Description des options:

Les marchés sont conclus jusqu'au 31.12.2011. Ils sont ensuite reconductibles 4 fois par décision expresse, sans que leurs durées totales ne puissent excéder 4 ans à compter de leurs dates de notification.

Nombre de reconductions possibles: 4
Numéro de référence: aoo2111
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lot n° 1: secteur de Brest, hors Bergot; lot n° 2: secteur du Bergot.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

Justificatifs à produire quant aux qualités et capacités du candidat.

— La lettre de candidature DC1, imprimé mis à jour le 15.9.2010 (ancien DC4), comprenant les attestations sur l'honneur prévues aux articles 44 et 45 du code des marchés publes,

— La déclaration du candidat DC2, imprimé mis à jour le 15.9.2010 (ancien DC5),

— Le dossier de présentation synthétique de la société. Le candidat retenu devra, s'il ne l'a pas fait dans le cadre de son dossier de candidature, fournir préalablement à la notification du marché, et ceci dans un délai de 10 jours calendaires à compter de la réception de la demande de la plate-forme achats finances Ouest une copie de l'état annuel des certificats reçus NOTI2 ou des certificats fiscaux et sociaux (certifiés conforme à l'original) à jour du dernier exercice comptable clos. Un candidat étranger produira les documents équivalents prévus par la législation en vigueur dans son pays. Ces imprimés peuvent être obtenus par le réseau Internet, http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm.

Capacité technique et professionnelle:

Renseignements relatifs aux moyens du candidat (en personnel et en matériel) - références contrôlables concernant des prestations similaires sur les 3 dernières années - qualifications, le soumissionnaire doit justifier de sa qualification "Qualipaysage E131" ou équivalent par la présentation d'un dossier prouvant son aptitude à exécuter les prestations conformément aux critères d'attribution de l'attestation E131 jointe en annexe 4 au réglement de la consultation - mesures relatives à la qualité. Au vu des renseignements demandés aux paragraphes Iii.2.2 et Iii.2.3, les critères de sélection des candidatures seront: - irrecevabilité des candidatures en application des articles 44 et 45 du code des marchés publics - capacités professionnelles, techniques et financières ne respectant pas les exigences prévues par la qualification demandée ci-dessus.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement se fait sur les ressources propres du ministère de la défense et des anciens combattants. Le titulaire sera réglé par mandat administratif sous 30 jours, selon le délai global de paiement (décret n° 2008.407 du 28.4.2008 et article 98 modifié du code des marchés publics). Les paiements au titre du présent marché s'effectueront conformément au titre IV du CMP.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mindef/SCA/PFAF Ouest
Contact
Point de contact: section passation des marchés
Mme Favennec
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2011-04-26 📅
Date de fin: 2011-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: aoo2111
Informations complémentaires

Le dossier de consultation sera:

— soit téléchargé sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr. Dans le champ de recherche rapide sous "consultation en cours", taper la référence suivante "Aoo2111". Après enregistrement de votre société, vous obtiendrez le dossier de consultation. Afin de décompresser et lire les documents mis à leur disposition par la personne publique, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les documents suivants: document (.doc) tableur (.xls) et les fichiers compressés au format zip (.zip),

— soit remis gratuitement par courrier sur demande par télécopie au +33 298222051,

— soit retiré dans les locaux de la PFAF Ouest (section passation des marchés).

Les plis (candidatures et offres) seront soit déposés contre récépissé, soit transmis par voie postale ou par voie électronique selon les modalités précisées dans le dossier de consultation.

Une visite obligatoire des lieux est organisée le 1 et 2.3.2011 (cf. §I.5 du RC). Le responsable est à contacter au +33 298140745.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.2.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizien, 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Source: OJS 2011/S 032-053207 (2011-02-14)

Avis d'attribution de marché (2011-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 336 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: BCRM Brest/plate forme achats finances Ouest/CC20

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-06-22 📅
Date de publication: 2011-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 120-197973
Se réfère à l'avis: 2011/S 32-053207
Numéro JO-S: 120
Informations complémentaires

Annonce n° 178, BOAMP 034 B du 17.2.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 22.6.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: AOO2111
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Lot no1: secteur de Brest, hors Bergot; lot no2: secteur du Bergot.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-06-07 📅
Adresse postale: ZA du Gros Chêne
Commune postale: Serent
Code postal: 56460
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: Trevisquin Nevez
Commune postale: Saint-Renan
Code postal: 29290
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Source: OJS 2011/S 120-197973 (2011-06-22)

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