Entretien des espaces verts

Ville de Quimper

Entretien des espaces verts.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-01-13. L'appel d'offres a été publié le 2011-12-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ateliers de Cornouaille
• Objectif Emploi Solidarite

Qui ?

• Ville de Quimper

Qu'est-ce que c'est ?

• Réalisation et entretien d'espaces verts › Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément
• Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-12-02	Avis de marché
2012-06-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Quimper
Adresse postale: hôtel de ville BP 1759
Code postal: 29107
Commune postale: Quimper Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-12-02 📅
Date limite de soumission: 2012-01-13 📅
Date de publication: 2011-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 236-382467
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires

— mode de passation: appel d'offres ouvert, — seront recevables les candidatures présentant des garanties techniques et financières suffisantes au vu des déclarations et attestations mentionnées au point 3.2 "conditions de participation" du présent avis, — renseignements administratifs: service finances et marchés, Mme Canévet, tél.: +33 298988850. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.12.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:

Il s'agit de marchés à bons de commande avec minimum et maximum et un seul opérateur économique par marché en application de l'article 77 du code des marchés publics (accord-cadre avec un seul opérateur et sans négociation ni remise en concurrence au sens de la directive 2004/18 du 31.3.2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services).

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre: entre 240 000 et 825 000 EUR HT, tous lots et reconductions compris.

Brève description: Entretien des espaces verts.
Numéro du lot: 1
Brève description: Tonte et travaux d'entretien des espaces verts.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 💰
90 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Propreté et ramassage de papiers sur les espaces verts.
Valeur estimée hors TVA: 35 000 💰
140 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Entretien des espaces canins.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 💰
45 000 💰
Description des options:

Marchés conclus pour une durée d'un an à compter du 24.4.2012 ou de leur notification si celle-ci est postérieure à cette date, reconductibles deux fois pour la même durée.

Nombre de reconductions possibles: 2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Quimper (29000), FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature et, en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses co-traitants (modèle DC1 ou document équivalent); déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (Dc1 ou équivalent); documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (DC2 ou forme libre); copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (DC2 ou équivalent).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (DC2 ou forme libre).

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature; liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

En cas de demande de versement de l'avance, garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités de règlement des comptes: articles 86 à 111 du code des marchés publics. Prix unitaires révisables annuellement. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Règlement des comptes selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financement: recettes de fonctionnement du budget principal de la collectivité.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (50)
2. Valeur technique (50)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire de Quimper
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-megalisbretagne.org 🌏
Nom: Ville de Quimper
Point de contact: service du paysage et des jardins
M. Gilson
Téléphone: +33 298988887 📞
Nom: Le dossier de consultation peut être téléchargé gratuitement sur le site http://www.e-megalisbretagne.org rubrique "espace entreprises" - référence "11420011", ou demandé soit par courrier soit par télécopie, ou retiré sur place à l'adresse suivante
Point de contact: service finances et marchés
Mme Canévet
Fax: +33 298988726 📠
Nom: Les offres peuvent être transmises par voie électronique sur le site http://www.e-megalisbretagne.org, rubrique "espace entreprises" ou par lettre recommandée avec avis de réception, ou déposées sur place contre récépissé à l'adresse suivante: M. le maire de Quimper
Adresse postale: hôtel de ville 44 place Saint-Corentin - BP 1759
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧

Référence
Informations complémentaires

— mode de passation: appel d'offres ouvert,

— seront recevables les candidatures présentant des garanties techniques et financières suffisantes au vu des déclarations et attestations mentionnées au point 3.2 "conditions de participation" du présent avis,

— renseignements administratifs: service finances et marchés, Mme Canévet, tél.: +33 298988850.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.12.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 223212828 📞
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Rennes
Source: OJS 2011/S 236-382467 (2011-12-02)

Avis d'attribution de marché (2012-06-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 1759

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-06-18 📅
Date de publication: 2012-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 117-193272
Se réfère à l'avis: 2011/S 236-382467
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires

Marché conclu pour: Lot 1: montant minimum annuel 30 000 EUR HT - montant maximum 90 000 EUR HT. Lot 2: montant minimum annuel 35 000 EUR HT - montant maximum 140 000 EUR HT. Lot 3: montant minimum annuel 15 000 EUR HT - montant maximum 45 000 EUR HT. Dossiers consultables à la mairie de Quimper, Service des marchés, 44 place Saint Corentin, 29000 Quimper de 8:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:30. Date de signature des marchés par le maire de la ville de Quimper: 24.4.2012. Annonce no 240, BOAMP 236 B du 7.12.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.6.2012.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Quimper (29000).

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-02-28 📅
Nom: Ateliers de Cornouaille
Adresse postale: 7 rue Jean Peuziat
Commune postale: Douarnenez
Code postal: 29100
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Objectif Emploi Solidarite
Adresse postale: 71 avenue Jacques Le Viol
Commune postale: Quimper
Code postal: 29000

3️⃣
Source: OJS 2012/S 117-193272 (2012-06-18)

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