Entretien des espaces verts annees: 2012-2013-2014-2015

MTETM - DIRIF

Il s'agit d'un marché à bon de commande à valeur d'accord cadre au niveau européen pour l'entretien des espaces verts, des autoroutes, nationales et des locaux gérés par l'UER d'Orsay, pour les années 2012-2013-2014-2015.
Les travaux cités ci-dessus seront à exécuter de jour comme de nuit, suivant la commande faite par le maître d'oeuvre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-10-17. L'appel d'offres a été publié le 2011-09-02.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-09-02 Avis de marché
2011-10-21 Informations complémentaires
Avis de marché (2011-09-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
Le minimum annuel est de 40 000 EUR TTC et le maximum annuel est de 300 000 EUR TTC pour la période ferme et les reconductions.Les travaux comprennent notamment principalement:— La propreté,— Le fauchage mécanique ou manuel,— Le fauchage sous glissières,— L'entretien des engazonnements,— L'entretien des plantations,— Le traitement des abords de chaussée,— Les tournées de propreté,— L'étêtage d'arbres,— La taille de plantes et de haies,— La taille en rideau,— L'abattage d'arbres,— Le dessouchage,— Le débroussaillage,— La plantation d'arbres,— La mise à disposition de matériel,— La fourniture de plaques anti-herbes sous panneaux et glissières.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Adresse postale: direction régionale et interdépartementale de l'equipement et de l'aménagement d'Ile de France (DRIEA-IF) - direction des routes Ile de France (DIRIF)/ SG/BF/PMP, 2, 4, 6 rue Olof Palme
Code postal: 94046
Commune postale: Créteil Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-02 đź“…
Date limite de soumission: 2011-10-17 đź“…
Date de publication: 2011-09-07 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 171-281231
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires
Une publication antérieure a eu lieu le 19.5.2011, déclarée sans suite pour le lot n° 1, UER d'Orsay), trop d'erreurs cumulées par une entreprise entrainant un défaut de mise en concurrence. Le dossier de consultation des entreprises est accessible sur la plate forme de dématérialisation à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr sous le numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur. Les candidatures, les offres ainsi que les documents associés seront entièrement rédigées en langue française. Les modalités de remise des candidatures et des offres sont indiquées dans le règlement de la consultation téléchargeable sur la plate forme de dématérialisation à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr sous le numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.9.2011.
Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un marché à bon de commande à valeur d'accord cadre au niveau européen pour l'entretien des espaces verts, des autoroutes, nationales et des locaux gérés par l'UER d'Orsay, pour les années 2012-2013-2014-2015.
Les travaux cités ci-dessus seront à exécuter de jour comme de nuit, suivant la commande faite par le maître d'oeuvre.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Le minimum annuel est de 40 000 EUR TTC et le maximum annuel est de 300 000 EUR TTC pour la période ferme et les reconductions.
Les travaux comprennent notamment principalement:
— La propreté,
— Le fauchage mécanique ou manuel,
— Le fauchage sous glissières,
— L'entretien des engazonnements,
— L'entretien des plantations,
— Le traitement des abords de chaussée,
— Les tournées de propreté,
— L'étêtage d'arbres,
— La taille de plantes et de haies,
— La taille en rideau,
— L'abattage d'arbres,
— Le dessouchage,
— Le débroussaillage,
— La plantation d'arbres,
— La mise à disposition de matériel,
— La fourniture de plaques anti-herbes sous panneaux et glissières.
Description des options: 3 reconductions possibles
Durée de l'accord: 48 mois
Numéro de référence: 11-202601
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Orsay.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) indiquant l'intention de soumissionner du candidat pour l'ensemble du marché et portant habilitation expresse du mandataire par ses co-traitants en cas de groupement, accompagnée de toute pièce de nature à prouver que les personnes ayant signé la lettre de candidature sont bien habilitées à engager l'entreprise, au nom et pour le compte duquel elles ont signé,
Afficher plus
— une déclaration du candidat (DC2 ou équivalent) de chacun des co-traitants.
Les formulaires DC1 et DC2 sont téléchargeables sur le site: http://www.economie.gouv.fr; (portail du ministère de l'économie).
Situation économique et financière:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire se rapportant aux fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
— Une déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années,
— La présentation d'une liste des travaux en cours d'exécution ou exécutés au cours des 3 dernières années, indiquant notamment, le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— Des certificats de qualification professionnelles datant de moins de 3 ans,
— La preuve de la capacité de l'entreprise peut-être apportée par tout moyen, notamment par des certificats,
— D'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate et notamment la capacité de l'entreprise à réaliser des prestations similaires (exécutées sur autoroutes ou voies rapides de jour comme de nuit) à l'objet de la présente consultation (au-delà de trois ans, les références ne seront pas prise en considération),
Afficher plus
— Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution du présent marché et une déclaration mentionnant les techniciens ou les organismes techniques dont le candidat disposera pour l'exécution du présent marché.
Afficher plus
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Origine du financement: État.
Les prix sont révisables.
Les comptes seront réglés mensuellement sous la forme d'acomptes et d'un solde.
Aucune avance ne sera accordée au titre de ce marché.
Le délai global de paiement des avances, acomptes, solde et indemnités est fixé à 30 jours. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux marginal de refinancement de la banque centrale européenne majoré de 7 points.
Le CCAG applicable aux marchés publics de travaux approuvé par arrêté du 08 septembre 2009 et des textes qui l'on modifié.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera conclu soit avec un prestataire unique soit avec des prestataires groupés solidaires.
Chaque candidat ne pourra remettre, pour la présente consultation, qu'une seule offre en agissant en qualité soit de candidat éventuel, soit de membre d'un groupement.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. la valeur technique des prestations de l'offre, appréciée au vu du mémoire justificatif et explicatif (20)
2. le prix des prestations apprécié au vu du détail estimatif. Pondération (80)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mtetm - dirif
Contact
Point de contact: Agnès Buchle
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: DRIEA-IF/direction des routes Ile de France
Adresse postale: 2, 4, 6 rue Olof Palme
Point de contact: pôle marchés publics
Téléphone: +33 146768766 📞
Nom: Direction des routes Ile de France

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11-202601
Informations complémentaires
Une publication antérieure a eu lieu le 19.5.2011, déclarée sans suite pour le lot n° 1, UER d'Orsay), trop d'erreurs cumulées par une entreprise entrainant un défaut de mise en concurrence.
Le dossier de consultation des entreprises est accessible sur la plate forme de dématérialisation à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr sous le numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur.
Les candidatures, les offres ainsi que les documents associés seront entièrement rédigées en langue française.
Les modalités de remise des candidatures et des offres sont indiquées dans le règlement de la consultation téléchargeable sur la plate forme de dématérialisation à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr sous le numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur.
Afficher plus
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.9.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 144594646 đź“ 
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2011/S 171-281231 (2011-09-02)
Informations complémentaires (2011-10-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-21 đź“…
Date de publication: 2011-10-25 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 205-332959
Se réfère à l'avis: 2011/S 171-281231
Numéro JO-S: 205
Source: OJS 2011/S 205-332959 (2011-10-21)