Entretien des espaces verts. Années: 2012-2013-2014-2015
MTETM - DIRIF
Il s'agit d'un marché à bon de commande à valeur d'accord cadre au niveau européen pour l'entretien des espaces verts, des autoroutes, nationales et des locaux gérés par l'UER d'Orsay, pour les années 2012-2013-2014-2015.
Les travaux cités ci-dessus seront à exécuter de jour comme de nuit, suivant la commande faite par le maître d'oeuvre.
Le délai de réception des offres était de 2011-12-01. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Essonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-10-21 | Avis de marché |
| 2012-03-08 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mtetm - dirif
Adresse postale: 2-4-6 rue Olof Palme
Code postal: 94046
Commune postale: Créteil Cedex
Contact
Téléphone: +33 146768766 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-21 📅
Date limite de soumission: 2011-12-01 📅
Date de publication: 2011-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 206-335620
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Description des options: 3 reconductions possibles
Durée de l'accord: 48 jours
Numéro de référence: 11-241803
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Orsay.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. la valeur technique des prestations de l'offre, appréciée au vu du mémoire justificatif et explicatif (20)
2. le prix des prestations apprécié au vu du détail estimatif (80)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: pôle marchs publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: DRIEA-if/direction des routes Ile de France
Point de contact: pôle marchés publics
Nom: DRIEA-IF/direction des routes Ile de France
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11-241803
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2011/S 206-335620 (2011-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:
Le minimum annuel est de 40 000 EUR TTC et le maximum annuel est de 300 000 EUR TTC pour la période ferme et les reconductions.Les travaux comprennent notamment principalement:— La propreté,— Le fauchage mécanique ou manuel,— Le fauchage sous glissières,— L'entretien des engazonnements,— L'entretien des plantations,— Le traitement des abords de chaussée,— Les tournées de propreté,— L' étêtage d'arbres,— La taille de plantes et de haies,— La taille en rideau,— L'abattage d'arbres,— Le dessouchage,— Le débroussaillage,— La plantation d'arbres,— La mise à disposition de matériel,— La fourniture de plaques anti-herbes sous panneaux et glissières,— Périmètre: autoroutes A6b, A10, A126 Routes nationales: N104 du PR 48+500 au PR 58+200, Rn118 et la Rn306.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mtetm - dirif
Adresse postale: 2-4-6 rue Olof Palme
Code postal: 94046
Commune postale: Créteil Cedex
Contact
Téléphone: +33 146768766 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-21 📅
Date limite de soumission: 2011-12-01 📅
Date de publication: 2011-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 206-335620
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
Une publication antérieure a eu lieu le 2.9.2011, déclarée sans suite (acte d'engagement en ligne incorrect).
Le dossier de consultation des entreprises est accessible sur la plate forme de dématérialisation à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr sous le numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur.
Les candidatures, les offres ainsi que les documents associés seront entièrement rédigées en langue française.
Les modalités de remise des candidatures et des offres sont indiquées dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.10.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'un marché à bon de commande à valeur d'accord cadre au niveau européen pour l'entretien des espaces verts, des autoroutes, nationales et des locaux gérés par l'UER d'Orsay, pour les années 2012-2013-2014-2015.
Les travaux cités ci-dessus seront à exécuter de jour comme de nuit, suivant la commande faite par le maître d'oeuvre.
Le minimum annuel est de 40 000 EUR TTC et le maximum annuel est de 300 000 EUR TTC pour la période ferme et les reconductions.
Les travaux comprennent notamment principalement:
— La propreté,
— Le fauchage mécanique ou manuel,
— Le fauchage sous glissières,
— L'entretien des engazonnements,
— L'entretien des plantations,
— Le traitement des abords de chaussée,
— Les tournées de propreté,
— L' étêtage d'arbres,
— La taille de plantes et de haies,
— La taille en rideau,
— L'abattage d'arbres,
— Le dessouchage,
— Le débroussaillage,
— La plantation d'arbres,
— La mise à disposition de matériel,
— La fourniture de plaques anti-herbes sous panneaux et glissières,
— Périmètre: autoroutes A6b, A10, A126 Routes nationales: N104 du PR 48+500 au PR 58+200, Rn118 et la Rn306.
Durée de l'accord: 48 jours
Numéro de référence: 11-241803
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Orsay.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Registre du commerce ou de la profession:
— Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) indiquant l'intention de soumissionner du candidat pour l'ensemble du marché et portant habilitation expresse du mandataire par ses co-traitants en cas de groupement, accompagnée de toute pièce de nature à prouver que les personnes ayant signé la lettre de candidature sont bien habilitées à engager l'entreprise, au nom et pour le compte duquel elles ont signé,
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— une déclaration du candidat (DC2 ou équivalent) de chacun des co-traitants.
Les formulaires DC1 et DC2 sont téléchargeables sur le site: http://www.economie.gouv.fr; (portail du ministère de l'économie).
Une déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire se rapportant aux fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des 3 dernières années.
Capacité technique et professionnelle:
— Une déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années,
— La présentation d'une liste des travaux en cours d'exécution ou exécutés au cours des 3 dernières années, indiquant notamment, le montant, la date et le destinataire public ou privé des certificats de qualification professionnelles datant de moins de 3 ans,
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— La preuve de la capacité de l'entreprise peut-être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate et notamment la capacité de l'entreprise à réaliser des prestations similaires (exécutées sur autoroutes ou voies rapides de jour comme de nuit) à l'objet de la présente consultation (au-delà de trois ans, les références ne seront pas prise en considération),
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— Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution du présent marché et une déclaration mentionnant les techniciens ou les organismes techniques dont le candidat disposera pour l'exécution du présent marché.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Origine du financement: État.
Les prix sont révisables.
Les comptes seront réglés mensuellement sous la forme d'acomptes et d'un solde.
Aucune avance ne sera accordée au titre de ce marché.
Le délai global de paiement des avances, acomptes, solde et indemnités est fixé à 30 jours.
Le taux des intérêts moratoires est égal au taux marginal de refinancement de la banque centrale européenne majoré de 7 points.
Le CCAG applicable aux marchés publics de travaux approuvé par arrêté du 8.9.2009 et des textes qui l'on modifié.
Le marché sera conclu soit avec un prestataire unique soit avec des prestataires groupés solidaires.
Chaque candidat ne pourra remettre, pour la présente consultation, qu'une seule offre en agissant en qualité soit de candidat éventuel, soit de membre d'un groupement.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 4
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. la valeur technique des prestations de l'offre, appréciée au vu du mémoire justificatif et explicatif (20)
2. le prix des prestations apprécié au vu du détail estimatif (80)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: pôle marchs publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Nom: DRIEA-if/direction des routes Ile de France
Point de contact: pôle marchés publics
Nom: DRIEA-IF/direction des routes Ile de France
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11-241803
Informations complémentaires
Une publication antérieure a eu lieu le 2.9.2011, déclarée sans suite (acte d'engagement en ligne incorrect).
Le dossier de consultation des entreprises est accessible sur la plate forme de dématérialisation à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr sous le numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur.
Les candidatures, les offres ainsi que les documents associés seront entièrement rédigées en langue française.
Les modalités de remise des candidatures et des offres sont indiquées dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.10.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2011/S 206-335620 (2011-10-21)
Avis d'attribution de marché (2012-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 003 344 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mtetm-dirif
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-08 📅
Date de publication: 2012-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 49-079593
Se réfère à l'avis: 2011/S 206-335620
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-03-06 📅
Nom: France Environnement
Adresse postale: ZA Les Marlières
Commune postale: Avelin
Code postal: 59170
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil@franceenvironnement.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2012/S 049-079593 (2012-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 003 344 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Mtetm-dirif
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-03-08 📅
Date de publication: 2012-03-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 49-079593
Se réfère à l'avis: 2011/S 206-335620
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
Annonce n° 301, BOAMP 208 A.Annonce n° 557, BOAMP 208 B du 26.10.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.3.2012.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2012-03-06 📅
Nom: France Environnement
Adresse postale: ZA Les Marlières
Commune postale: Avelin
Code postal: 59170
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil@franceenvironnement.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2012/S 049-079593 (2012-03-08)
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