Entretien des espaces paysagers de la Ville du Mans. Année 2011 renouvelable en 2012

Ville du Mans

Les travaux d'entretien comprennent les tontes, les tailles d'arbustes et de haies, les désherbages manuels et chimiques, les nettoyages de ces espaces.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-05-27. L'appel d'offres a été publié le 2011-04-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville du Mans

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Sarthe

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-04-14	Avis de marché
2011-09-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Quantité ou étendue:

Marché public à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.Les montants indiqués ci-dessous seront identiques pour la période de reconduction.Les marchés passés seront des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics français et un accord cadre avec un seul opérateur au ses de la directive 2004/18/CE.Les marchés seront conclus pour une période allant de la notification au 31.12.2011 et en cas de renouvellement pour une période correspondant à une année civile.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: pôle marchés et achats publics, 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243473731 📞
Fax: +33 243473740 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-04-14 📅
Date limite de soumission: 2011-05-27 📅
Date de publication: 2011-04-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 75-123207
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr. Le critère du prix sera analysé sur la base d'un échantillonnage, non connu des candidats. Marché à bons de commande. Unité monétaire utilisée, l'euro.le dossier de consultation gratuit version papier peut être demandé au Pôle Marchés et Achats Publics par fax courrier ou mail ou sur place. Le dossier de consultation électronique peut être téléchargé sur http://www.sarthe-marchespublics.fr. Le dossier de consultation peut être demandé jusqu'au jour de la date limite de remise des offres. Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique. Les critères de sélection des candidats sont: 1- Garanties et capacités techniques et professionnelles; 2- Garanties et capacités financières. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au pôle marchés et achats publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Les candidats peuvent obtenir les documents sans s'identifier sur la plateforme toutefois, il est préconisé de s'identifier afin d'être tenu informé des modifications ou compléments d'informations éventuels en cours de publicité. Renseignements administratifs: Brigitte Labbé au +33 243474802 - renseignements techniques: Jacques Berteraut au +33 243474592 ou Cécile Folinais au +33 243474598. Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes. 6 allée de l'Ile Gloriette. Bp 24111. 44041 Nantes, FRANCE. Tél. +33 240994600. Fax +33 240994658. Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr. Organe chargé des procédures de médiation: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics: 8 rue de Châteaubriant. 44000 Nantes, FRANCE. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes. 6 allée de l'Ile Gloriette Bp 24111. 44041 Nantes, FRANCE. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.4.2011.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr.

Le critère du prix sera analysé sur la base d'un échantillonnage, non connu des candidats.

Marché à bons de commande.

Unité monétaire utilisée, l'euro.le dossier de consultation gratuit version papier peut être demandé au Pôle Marchés et Achats Publics par fax courrier ou mail ou sur place. Le dossier de consultation électronique peut être téléchargé sur http://www.sarthe-marchespublics.fr. Le dossier de consultation peut être demandé jusqu'au jour de la date limite de remise des offres. Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique.

Les critères de sélection des candidats sont:

1- Garanties et capacités techniques et professionnelles;

2- Garanties et capacités financières.

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au pôle marchés et achats publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.

Les candidats peuvent obtenir les documents sans s'identifier sur la plateforme toutefois, il est préconisé de s'identifier afin d'être tenu informé des modifications ou compléments d'informations éventuels en cours de publicité.

Renseignements administratifs: Brigitte Labbé au +33 243474802 - renseignements techniques: Jacques Berteraut au +33 243474592 ou Cécile Folinais au +33 243474598.

Instance chargée des procédures de recours:

Tribunal administratif de Nantes.

6 allée de l'Ile Gloriette.

Bp 24111.

44041 Nantes, FRANCE.

Tél. +33 240994600.

Fax +33 240994658.

Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr.

Organe chargé des procédures de médiation:

Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics:

8 rue de Châteaubriant.

44000 Nantes, FRANCE.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:

Tribunal administratif de Nantes.

6 allée de l'Ile Gloriette

Bp 24111.

44041 Nantes, FRANCE.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.4.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les travaux d'entretien comprennent les tontes, les tailles d'arbustes et de haies, les désherbages manuels et chimiques, les nettoyages de ces espaces.

Numéro du lot: 1
Brève description: Tonte des grands espaces.
Valeur estimée hors TVA: 12 000 💰
45 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description: Entretien des espaces paysagers - secteur Est.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 💰
150 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Entretien des espaces paysagers - secteur ouest.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
100 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Taille de haies.
Valeur estimée hors TVA: 4 000 💰
Numéro du lot: 5
Brève description: Entretien des terre-pleins centraux et latéraux.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 💰
60 000 💰
Quantité ou étendue:

Marché public à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.

Les montants indiqués ci-dessous seront identiques pour la période de reconduction.

Les marchés passés seront des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics français et un accord cadre avec un seul opérateur au ses de la directive 2004/18/CE.

Les marchés seront conclus pour une période allant de la notification au 31.12.2011 et en cas de renouvellement pour une période correspondant à une année civile.

Description des options:

Aucune prestations supplémentaires ou alternatives n'est autorisée.

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure éventuellement des avenants et / ou des marchés complémentaires ou de prestations similaires (dans ces deux derniers cas, si les conditions sont réunies) dans le respect du CMP et du CGCT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP, signée en original.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou tout autre document.

Capacité technique et professionnelle:

— Liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature,

— pour les lots n° 2 - 3 et 5: certificat d'agrément de prestataire de service pour l'application de produits phytosanitaires.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie n'est prévue.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Aucune avance ne sera versée.

Prix unitaires avec révision mensuelle.

Le paiement est effectué par virement selon les règles de la comptabilité publique. Délai global de paiement de 30 jours.

Le marché est financé sur fonds propres du budget principal de la collectivité.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement solidaire.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Mans
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sarthe-marchespublics.fr.

Le critère du prix sera analysé sur la base d'un échantillonnage, non connu des candidats.

Marché à bons de commande.

Unité monétaire utilisée, l'euro.le dossier de consultation gratuit version papier peut être demandé au Pôle Marchés et Achats Publics par fax courrier ou mail ou sur place. Le dossier de consultation électronique peut être téléchargé sur http://www.sarthe-marchespublics.fr. Le dossier de consultation peut être demandé jusqu'au jour de la date limite de remise des offres. Conformément à la législation française, l'ouverture des plis n'est pas publique.

Les critères de sélection des candidats sont:

1- Garanties et capacités techniques et professionnelles;

2- Garanties et capacités financières.

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé au pôle marchés et achats publics ou par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.

Les candidats peuvent obtenir les documents sans s'identifier sur la plateforme toutefois, il est préconisé de s'identifier afin d'être tenu informé des modifications ou compléments d'informations éventuels en cours de publicité.

Renseignements administratifs: Brigitte Labbé au +33 243474802 - renseignements techniques: Jacques Berteraut au +33 243474592 ou Cécile Folinais au +33 243474598.

Instance chargée des procédures de recours:

Tribunal administratif de Nantes.

6 allée de l'Ile Gloriette.

Bp 24111.

44041 Nantes, FRANCE.

Tél. +33 240994600.

Fax +33 240994658.

Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr.

Organe chargé des procédures de médiation:

Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics:

8 rue de Châteaubriant.

44000 Nantes, FRANCE.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours:

6 allée de l'Ile Gloriette

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.4.2011.

Source: OJS 2011/S 075-123207 (2011-04-14)

Avis d'attribution de marché (2011-09-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-09 📅
Date de publication: 2011-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 176-288350
Se réfère à l'avis: 2011/S 75-123207
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.sarthe-marchespublics.fr. Marchés publics à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique. — Lot 1: tonte des grands espaces. seuil minimum: 12 000,00 EUR (HT) / seuil maximum: 45 000,00 EUR (HT), — Lot 2: entretien des espaces paysagers - secteur est seuil minimum: 30 000,00 EUR (HT) / seuil maximum: 150 000,00 EUR (HT), — Lot 3: entretien des espaces paysagers - secteur ouest seuil minimum: 20 000,00 EUR (HT) / seuil maximum: 100 000,00 EUR (HT), — Lot 4: taille de haies seuil minimum: 4 000,00 EUR (HT). / seuil maximum: 20 000,00 EUR (HT), — Lot 5: entretien des terre pleins centraux et latéraux seuil minimum: 2 000,00 EUR (HT) / seuil maximum: 60 000,00 EUR (HT). Les montants indiqués seront identiques pour la période de reconduction. Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'ile Gloriette, BP 24111, F-44041 Nantes, FRANCE. Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. +33 240994600, fax +33 240994658. Organe chargé des procédures de médiation: comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics, 8 rue de Chateaubriand, F-44000 Nantes, FRANCE. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'ile Gloriette, BP 24111, F-44041 Nantes, FRANCE. Les marchés correspondants sont consultables au siège du pouvoir adjudicateur. Annonce n° 354, BOAMP 77 B du 19.4.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.9.2011.

Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.sarthe-marchespublics.fr.

Marchés publics à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.

— Lot 1: tonte des grands espaces. seuil minimum: 12 000,00 EUR (HT) / seuil maximum: 45 000,00 EUR (HT),

— Lot 2: entretien des espaces paysagers - secteur est seuil minimum: 30 000,00 EUR (HT) / seuil maximum: 150 000,00 EUR (HT),

— Lot 3: entretien des espaces paysagers - secteur ouest seuil minimum: 20 000,00 EUR (HT) / seuil maximum: 100 000,00 EUR (HT),

— Lot 4: taille de haies seuil minimum: 4 000,00 EUR (HT). / seuil maximum: 20 000,00 EUR (HT),

— Lot 5: entretien des terre pleins centraux et latéraux seuil minimum: 2 000,00 EUR (HT) / seuil maximum: 60 000,00 EUR (HT).

Les montants indiqués seront identiques pour la période de reconduction.

Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'ile Gloriette, BP 24111, F-44041 Nantes, FRANCE. Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. +33 240994600, fax +33 240994658.

Organe chargé des procédures de médiation: comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics, 8 rue de Chateaubriand, F-44000 Nantes, FRANCE.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'ile Gloriette, BP 24111, F-44041 Nantes, FRANCE. Les marchés correspondants sont consultables au siège du pouvoir adjudicateur.

Annonce n° 354, BOAMP 77 B du 19.4.2011.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.9.2011.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-16 📅
Adresse postale: ZA Haute Chenardière, 5 ter allée du Perquoi
Commune postale: Changé
Code postal: 72560
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Adresse postale: ZA Haute Chenardière - 5 ter allée du Perquoi

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-08-12 📅
Adresse postale: 22 rue Paul Héroult
Commune postale: Montreuil-Juigne
Code postal: 49460

4️⃣
Adresse postale: 13-15 rue Albert Einstein
Commune postale: La Chapelle-Saint-Aubin
Code postal: 72650

5️⃣
Adresse postale: 4 route d'Allonnes, ZI Sud
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72100
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
5
Source: OJS 2011/S 176-288350 (2011-09-09)

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