Avis de marché (2011-08-23) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de terrains
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de terrains📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Adresse postale: 17 rue Camille Pelletan
Code postal: 83500
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Contact
Téléphone: +33 494110700📞
Fax: +33 494110756 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2011-08-23 📅
Date limite de soumission: 2011-10-28 📅
Date de publication: 2011-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 164-271248
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
“Type de procédure: appel d'offres ouvert, est soumis aux dispositions prévues aux articles 33, 57 à 59, 76 et 77 du code des marchés publics. Il s'agit d'un...”
Type de procédure: appel d'offres ouvert, est soumis aux dispositions prévues aux articles 33, 57 à 59, 76 et 77 du code des marchés publics. Il s'agit d'un marché considéré comme un accord-cadre au sens du droit européen avec un seul opérateur.
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Source: OJS 2011/S 164-271248 (2011-08-23)
Avis d'attribution de marché (2012-01-18) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 100 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Nom du pouvoir adjudicateur: OPM HLM de la Seyne-sur-Mer
Référence Dates
Date d'envoi: 2012-01-18 📅
Date de publication: 2012-01-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 13-020299
Se réfère à l'avis: 2011/S 164-271248
Numéro JO-S: 13
Informations complémentaires
“Marché attribué pour un montant de 68 850,60 EUR HT/annuel, montant figurant au devis descriptif et estimatif détaillé. il s'agit d'un accord cadre au sens...”
Marché attribué pour un montant de 68 850,60 EUR HT/annuel, montant figurant au devis descriptif et estimatif détaillé. il s'agit d'un accord cadre au sens du droit européen avec un seul opérateur et d'un marché à bons de commande avec un seuil mini et maxi / mini: 50 000 EUR HT/an - Maxi: 100 000 EUR HT/an. Remise des offres: le 28.10.2011 à 16:00. NOtification du marché le 28.12.2011.
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Source: OJS 2012/S 013-020299 (2012-01-18)