Entretien des chaudières individuelles gaz, des chauffes eau solaires et des VMC gaz des logements du patrimoine de vivarais habitat 2012 à 2014

Vivarais Habitat

Entretien des chaudières individuelles gaz, des chauffes eau solaires et des VMC gaz des logements du patrimoine de vivarais habitat 2012 à 214.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-12-05. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2011-10-21 Avis de marché
2012-01-16 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2011-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réparation et d'entretien de chauffage central
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de chauffage central 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Vivarais habitat
Adresse postale: 37 avenue de Chomérac, BP 126
Code postal: 07001
Commune postale: Privas Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-21 📅
Date limite de soumission: 2011-12-05 📅
Date de publication: 2011-10-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 205-334558
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement sur la plateforme de dématérialisation www.klekoon.com. En effectuant une recherche par mots-clés "Vivarais habitat" vous accéderez aux consultations en cours de Vivarais habitat. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.10.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Entretien des chaudières individuelles gaz, des chauffes eau solaires et des VMC gaz des logements du patrimoine de vivarais habitat 2012 à 214.
Numéro du lot: 1
Brève description: Secteur Sud: 500 logements.
Numéro du lot: 2
Brève description: Secteur Centre: 612 logements.
Numéro du lot: 3
Brève description: Secteur Nord: 790 logements.
Durée de l'accord: 36 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères de sélection des candidatures: évaluation de la capacité économique, financière et technique par application des articles 43, 44, 45, 46 et 52 du code des marchés publics.
Situation économique et financière:
Précisions sur les moyens humains (effectifs et importance du personnel d'encadrement) ainsi que sur les moyens techniques et le chiffre d'affaires des 3 années antérieures à la consultation.
Capacité technique et professionnelle:
Justifications des qualifications professionnelles de l'entreprise ou références équivalentes sur 3 ans attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser les prestations demandées.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financé par le budget de fonctionnement. Le paiement sera effectué par virement bancaire sous forme de mandat administratif dans un délai de 30 jours.

Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix du P2 (4)
2. Prix du P3 (2)
3. Valeur technique en tenant compte des moyens humains mis en oeuvre pour le marché (1)
4. Qualité du service (1)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le directeur général
Nom: Vivarais habitat
Adresse postale: 37 avenue de Chomérac
Commune postale: Privas
Point de contact: Mme Vogel / M. Hebrard
Téléphone: +33 475649129 📞
Fax: +33 475648748 📠
Code postal: 07000
Point de contact: Mme Vogel

Référence
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement sur la plateforme de dématérialisation www.klekoon.com. En effectuant une recherche par mots-clés "Vivarais habitat" vous accéderez aux consultations en cours de Vivarais habitat.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.10.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon - Palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
En cas de manquements aux obligations de publicité et de concurrence, les candidats peuvent introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (L.551-1 du code de justice administrative).
— Recours pour excès de pouvoir, dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme (R 421-1 à R421-7 code de justice administrative),
— Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés dans les 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
Source: OJS 2011/S 205-334558 (2011-10-21)
Avis d'attribution de marché (2012-01-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 45 858,69 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office national(e) ou fédéral(e)
Adresse postale: 37 avenue de Chomérac- BP 126

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-16 📅
Date de publication: 2012-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 11-016497
Se réfère à l'avis: 2011/S 205-334558
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
Annonce n° 222, BOAMP 208 A. Annonce n° 353, BOAMP 208 B du 26.10.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 16.1.2012.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-01-04 📅
Nom: Savelys
Adresse postale: Europarc du Chêne, 9 rue Pascal
Commune postale: Bron Cedex
Code postal: 69673
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: Fahrenheit chaleur maintenance
Adresse postale: 11 rue du Saul Trapu - BP 209 parc du Moulin
Commune postale: Massy Cedex
Code postal: 91882

3️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon - palais des juridictions administratives
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours pour excès de pouvoir, dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme (R 421-1 à R421-7 code de justice administrative),
— recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
Source: OJS 2012/S 011-016497 (2012-01-16)