Entretien des arbres de la commune de Fréjus
Ville de Fréjus
Le marché a pour objet l'entretien, la taille, l'élagage et l'abattage des arbres de la commune de Fréjus.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-02-14. L'appel d'offres a été publié le 2011-01-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture › Services agricoles
- • Services horticoles › Élagage des arbres et taille des haies
- • Var
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-01-03 | Avis de marché |
| 2011-01-12 | Informations complémentaires |
| 2011-05-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres et taille des haies
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: place Formigé
Code postal: 83600
Commune postale: Fréjus
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-frejus.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-frejus.fr 📧
Téléphone: +33 494176600 📞
Fax: +33 494176609 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-03 📅
Date limite de soumission: 2011-02-14 📅
Date de publication: 2011-01-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 1-001653
Numéro JO-S: 1
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 85 000 💰
340 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
60 000 💰
Description des options:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée d'après le mémoire technique % (60)
2. Prix des prestations % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fréjus
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-frejus.fr 🌏
Nom: Mairie de Fréjus: M. Lefebvre
Adresse postale: service des marchés publics, place Formigé
Téléphone: +33 494176659 📞
Nom: Mairie de Fréjus - service des marchés publics: le dossier de consultation est téléchargeable sur le site web https://www.marches-securises.fr
Adresse postale: demande par courrier: place Formigé, retrait les jours ouvrables de 8:30 à 17:00: 1323 avenue de Provence
Nom: Mairie de Fréjus: service des marchés publics
Adresse postale: en Rar: place Formigé, Par dépôt les jours ouvrables de 8:30 à 17:00 : 1323 avenue de Provence
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Sl/10ser010
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine Cedex 9, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Voir article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.
Source: OJS 2011/S 001-001653 (2011-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élagage des arbres et taille des haies
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: place Formigé
Code postal: 83600
Commune postale: Fréjus
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-frejus.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-frejus.fr 📧
Téléphone: +33 494176600 📞
Fax: +33 494176609 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-03 📅
Date limite de soumission: 2011-02-14 📅
Date de publication: 2011-01-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 1-001653
Numéro JO-S: 1
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur http://www.ville-frejus.fr.
Durée du marché: le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification du marché jusqu'au 31.12.2011.
Procédure: appel d'offres ouvert, Le marché est un accord cadre conclu avec un seul opérateur économique au sens de la directive européenne n° 2004/18 du 31.3.2004.
Marché à bons de commande.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Critère de sélection des candidatures:
— références et capacités professionnelles, techniques et financières,
— certificats E140, E141 ou similaire pour les lots 1 et 2,
— agrément phytosanitaire pour le lot n° 2.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.1.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché a pour objet l'entretien, la taille, l'élagage et l'abattage des arbres de la commune de Fréjus.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Tailles, élagages et abattages.Délai d'intervention normale: 2 jours.Délai d'intervention d'urgence: 2 heures.
Tailles, élagages et abattages.
Délai d'intervention normale: 2 jours.
Délai d'intervention d'urgence: 2 heures.
340 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description:
Traitements Phytosanitaires.Délai d'intervention de 2 jours.
Traitements Phytosanitaires.
Délai d'intervention de 2 jours.
60 000 💰
Description des options:
Renouvelable 3 fois par période succéssive d'un an. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Numéro de référence: Sl/10ser010
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— La lettre de candidature et/ou d'habilitation du mandataire par ses co-traitants en cas de groupement (sous forme libre ou imprimé DC1),
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; (ou imprimé Dc1),
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-2 à 4 du code du travail; (ou imprimé DC1).
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles; (ou imprimé DC2).
Capacité technique et professionnelle:
— Présentation d'une liste des principaux marchés de services, de même nature et de même importance, effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; (ou imprimé DC2).
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations seront financées sur les fonds propres de la collectivité.
Les sommes dues aux titulaires seront mandatées et payées à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes suivant les dispositions de l'article 98-2° du code des marchés publics.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre appréciée d'après le mémoire technique % (60)
2. Prix des prestations % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fréjus
Contact
Point de contact: le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-frejus.fr 🌏
Nom: Mairie de Fréjus: M. Lefebvre
Adresse postale: service des marchés publics, place Formigé
Téléphone: +33 494176659 📞
Nom: Mairie de Fréjus - service des marchés publics: le dossier de consultation est téléchargeable sur le site web https://www.marches-securises.fr
Adresse postale: demande par courrier: place Formigé, retrait les jours ouvrables de 8:30 à 17:00: 1323 avenue de Provence
Nom: Mairie de Fréjus: service des marchés publics
Adresse postale: en Rar: place Formigé, Par dépôt les jours ouvrables de 8:30 à 17:00 : 1323 avenue de Provence
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Sl/10ser010
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au guichet de dépôt sur http://www.ville-frejus.fr.
Durée du marché: le marché est conclu pour une période initiale allant de la date de notification du marché jusqu'au 31.12.2011.
Procédure: appel d'offres ouvert, Le marché est un accord cadre conclu avec un seul opérateur économique au sens de la directive européenne n° 2004/18 du 31.3.2004.
Marché à bons de commande.
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Critère de sélection des candidatures:
— références et capacités professionnelles, techniques et financières,
— certificats E140, E141 ou similaire pour les lots 1 et 2,
— agrément phytosanitaire pour le lot n° 2.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 3.1.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine Cedex 9, BP 40510
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Voir article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.
Source: OJS 2011/S 001-001653 (2011-01-03)
Informations complémentaires (2011-01-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-12 📅
Date de publication: 2011-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 9-012248
Se réfère à l'avis: 2011/S 1-001653
Numéro JO-S: 9
Source: OJS 2011/S 009-012248 (2011-01-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-01-12 📅
Date de publication: 2011-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 9-012248
Se réfère à l'avis: 2011/S 1-001653
Numéro JO-S: 9
Source: OJS 2011/S 009-012248 (2011-01-12)
Avis d'attribution de marché (2011-05-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-10 📅
Date de publication: 2011-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 92-150129
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-04-05 📅
Adresse postale: quartier du Pont de la Pierre
Commune postale: Saint-Aygulf
Code postal: 83370
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: 108 chemin de Sainte-Hélène
Commune postale: Valbonne
Code postal: 06560
Source: OJS 2011/S 092-150129 (2011-05-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-10 📅
Date de publication: 2011-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 92-150129
Numéro JO-S: 92
Informations complémentaires
Lot 1 - entreprise Sté Iss Espaces Verts Montant HT de 85 000,00 EUR à 340 000,00 EUR;
Lot 2 - entreprise Sté Stocquart Montant HT de 20 000,00 EUR à 60 000,00 EUR;
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.ville-frejus.fr.
Les montants indiqués sont pour une année et seront identiques pour chaque reconduction (durée maximum 3 ans).
Annonce no63, BOAMP 003 A du 5.1.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.5.2011.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-04-05 📅
Adresse postale: quartier du Pont de la Pierre
Commune postale: Saint-Aygulf
Code postal: 83370
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: 108 chemin de Sainte-Hélène
Commune postale: Valbonne
Code postal: 06560
Source: OJS 2011/S 092-150129 (2011-05-10)
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