Entretien d'espaces verts existants et à venir sur la ville de Couëron
Ville de Couëron
Entretien d'espaces verts existants et à venir sur la ville de Couëron.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-11-16. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-10-06 | Avis de marché |
| 2012-02-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Couëron
Adresse postale: 8 place Charles de Gaulle
Code postal: 44220
Commune postale: Couëron
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-06 📅
Date limite de soumission: 2011-11-16 📅
Date de publication: 2011-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 195-318240
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Brève description: Entretien d'espaces verts existants et à venir sur la ville de Couëron.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: entretien des espaces verts du lotissement des Hauts de la Noé St Jean et du tronçon du boulevard de l'Europe Attenant
Brève description:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: entretien des espaces verts ZAC Ouest Centre Ville, ZAC Métairie, ZA des Hauts de Couëron et Coulée verte du Drillet
Brève description:
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: PA1111
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Couëron, 44220 Couëron, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Selon les modalités précisées à l'article 7-2 du règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Déclaration du chiffre d'affaires.
Capacité technique et professionnelle: Références de travaux et certificats de qualifications professionnelles.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il n'est pas prévu de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique (50)
2. Prix des prestations apprécié au regard du détail quantitatif et estimatif (40)
3. Qualité de la proposition en matière de protection de l'environnement (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Fougerat Jean-Pierre
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ville de Couëron centre technique municipal
Adresse postale: rue de Bretagne
Point de contact: service espaces vert
M. Cresci Roland
Téléphone: +33 240385133 📞
Fax: +33 240850911 📠
Nom: Ville de Couëron
Commune postale: Coueron
Point de contact: service finances, commande publique
Mme Grasset-Morel Virginie
Téléphone: +33 240385112 📞
Courrier électronique: marches@mairie-coueron.fr 📧
Fax: +33 240864148 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_OAnebB8UwY 🌏
Point de contact: service finances, commande pulbique
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_OAnebB8UwY&v=1&selected=0 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PA1111
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Nom: CCIRA de Nantes
Fax: +33 240476666 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceineray, BP 33515
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240086464 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 195-318240 (2011-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Couëron
Adresse postale: 8 place Charles de Gaulle
Code postal: 44220
Commune postale: Couëron
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-06 📅
Date limite de soumission: 2011-11-16 📅
Date de publication: 2011-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 195-318240
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires
Les prestations du lot n° 1 (entretien des espaces verts du Lotissement des Hauts de la Noé St Jean et du tronçon du boulevard de l'Europe Attenant) sont réservées, en application de l'article 15 du code des marchés publics, à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés aux articles L. 5213-13, L. 5213-18, L. 5213-19 et L. 5213-22 du code du travail et L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles, ou à des structures équivalentes.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.10.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Fréquence des marchés à attribuer:
Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante:
Pour le lot 1: entretien des espaces verts Lotissement des Hauts de la Noé St Jean et bd de l'europe les montants minimums et maximums en valeur du marché à bons de commande sont fixés par période à:
Période 1 à 4: minimum (HT). (EUR: 10 000 EUR (HT).
Maximum (HT). (EUR: 17 000 EUR (HT).
Pour le lot 2: entretien des espaces verts ZAC Ouest Centre ville, ZAC Métairie et ZA des Hauts de Couëron et Coulée Verte du Drillet, les montants minimums et maximums en valeur du marché à bons de commande sont fixés par période à:
Période 1: minimum (HT). (EUR: 21 000 EUR (HT).
Maximum (HT). (EUR: 34 000 EUR (HT).
Période 2: minimum (HT). (EUR: 25 000 EUR (HT).
Maximum (HT). (EUR: 38 000 EUR (HT).
Période 3: minimum (HT). (EUR: 25 000 EUR (HT).
Maximum (HT). (EUR: 42 000 EUR (HT).
Période 4: minimum (HT). (EUR: 25 000 EUR (HT).
Maximum (HT). (EUR: 46 000 EUR (HT).
Les prestations sont rémunérées par application des prix du bordereau des prix du présent marché aux quantités réellement exécutées.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: entretien des espaces verts du lotissement des Hauts de la Noé St Jean et du tronçon du boulevard de l'Europe Attenant
Brève description:
Entretien des espaces verts du lotissement des Hauts de la Noé St Jean et du tronçon du boulevard de l'Europe Attenant.
Durée de l'accord: 12 mois Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: entretien des espaces verts ZAC Ouest Centre Ville, ZAC Métairie, ZA des Hauts de Couëron et Coulée verte du Drillet
Brève description:
Entretien des espaces verts ZAC Ouest Centre Ville, ZAC Métairie, ZA des Hauts de Couëron et Coulée verte du Drillet.
Description des options:
Le marché est passé pour une durée d'un an à compter de la date de notification, reconductible 3 fois par période d'un an, soit une durée maximale de 4 ans.
Les règles concernant la durée du marché sont définies dans l'acte d'engagement et ne peuvent en aucun cas être changées.
Le représentant du pouvoir adjudicateur prendra par écrit la décision de reconduire ou non les marchés dans le délai prévu à l'acte d'engagement. Les titulaires ne disposent pas de la faculté de refuser les reconductions des marchés.
Numéro de référence: PA1111
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Couëron, 44220 Couëron, FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Selon les modalités précisées à l'article 7-2 du règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Déclaration du chiffre d'affaires.
Capacité technique et professionnelle: Références de travaux et certificats de qualifications professionnelles.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il n'est pas prévu de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les prestations sont financées par fonds propres. Les paiements se feront pas mandat administratif sous 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises, sans forme imposée de groupement.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique (50)
2. Prix des prestations apprécié au regard du détail quantitatif et estimatif (40)
3. Qualité de la proposition en matière de protection de l'environnement (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Fougerat Jean-Pierre
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom: Ville de Couëron centre technique municipal
Adresse postale: rue de Bretagne
Point de contact: service espaces vert
M. Cresci Roland
Téléphone: +33 240385133 📞
Fax: +33 240850911 📠
Nom: Ville de Couëron
Commune postale: Coueron
Point de contact: service finances, commande publique
Mme Grasset-Morel Virginie
Téléphone: +33 240385112 📞
Courrier électronique: marches@mairie-coueron.fr 📧
Fax: +33 240864148 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_OAnebB8UwY 🌏
Point de contact: service finances, commande pulbique
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_OAnebB8UwY&v=1&selected=0 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: PA1111
Informations complémentaires
Les prestations du lot n° 1 (entretien des espaces verts du Lotissement des Hauts de la Noé St Jean et du tronçon du boulevard de l'Europe Attenant) sont réservées, en application de l'article 15 du code des marchés publics, à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés aux articles L. 5213-13, L. 5213-18, L. 5213-19 et L. 5213-22 du code du travail et L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles, ou à des structures équivalentes.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.10.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Nom: CCIRA de Nantes
Fax: +33 240476666 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 quai Ceineray, BP 33515
Code postal: 44035
Téléphone: +33 240086464 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 195-318240 (2011-10-06)
Avis d'attribution de marché (2012-02-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Coueron
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-21 📅
Date de publication: 2012-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 37-059266
Se réfère à l'avis: 2011/S 195-318240
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-14 📅
Nom: Saprena
Adresse postale: rue des Coteaux de Grandlieu, BP 10
Commune postale: Bouaye
Code postal: 44830
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Technatura PRO
Adresse postale: ZA de l'Abbaye III
Commune postale: Pontchâteau
Code postal: 44160
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
7
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette
Source: OJS 2012/S 037-059266 (2012-02-21)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Coueron
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-02-21 📅
Date de publication: 2012-02-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 37-059266
Se réfère à l'avis: 2011/S 195-318240
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires
Lot no 1: période 1 à 4 - montant annuel minimal de 10 000 EUR (HT). et un montant annuel maximal de 17 000 EUR (HT). Lot no2: 1er année - montant annuel minimal de 21 000 EUR (HT). et un montant annuel maximal de 34 000 EUR (HT). 2ème année - montant annuel minimal de 25 000 EUR (HT). et un montant annuel maximal de 38 000 EUR (HT). 3ème année - montant annuel minimal de 25 000 EUR (HT). et un montant annuel maximal de 42 000 EUR (HT). 4ème année - montant annuel minimal de 25 000 EUR (HT) et un montant annuel maximal de 46 000 EUR (HT).
Annonce no 81, BOAMP 197 A. Annonce no 184, BOAMP 197 B du 11.10.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.2.2012.
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-12-14 📅
Nom: Saprena
Adresse postale: rue des Coteaux de Grandlieu, BP 10
Commune postale: Bouaye
Code postal: 44830
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Technatura PRO
Adresse postale: ZA de l'Abbaye III
Commune postale: Pontchâteau
Code postal: 44160
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
7
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Ile Gloriette
Source: OJS 2012/S 037-059266 (2012-02-21)
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