Ensemble des lycées de la région centre fourniture et livraison de plateaux de self-service pour les restaurants
Conseil régional du Centre
Marché à bons de commande pour l'équipement des lycées de la Région Centre en plateaux de self-restaurants.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2011-07-06. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-05-26 | Avis de marché |
| 2011-11-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plateaux pour repas
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plateaux pour repas 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 9 rue Saint Pierre Lentin, Cedex 1
Code postal: 45041
Commune postale: Orléans
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-26 📅
Date limite de soumission: 2011-07-06 📅
Date de publication: 2011-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 104-170383
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 6 départements de la Région Centre (18, 28, 36, 37, 41, 45).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum (reconductions comprises).
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional du Centre
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Conseil régional du Centre
Adresse postale: direction des ressources formation éducation, cellule qualité achats, 9 rue St Pierre Lentin Cedex 1
Point de contact: Mme Anne-Cécile Gachet
Courrier électronique: drfe-marchespublics@regioncentre.fr 📧
Adresse postale: direction des ressources formation éducation, cellule qualité achats, 9 rue Saint Pierre Lentin, Cedex 1
URL des documents: https://achats.regioncentre.fr 🌏
Adresse postale: direction des lycées et de l'action éducative, 9 rue Saint Pierre Lentin Cedex 1
URL pour la participation: https://achats.regioncentre.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11MC10F
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de la région Pays de la Loire, 6 quai Ceineray, BP 33515
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44035
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 104-170383 (2011-05-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Plateaux pour repas
Quantité ou étendue:
Marché à bons de commande unique sans mini et maxi et un opérateur économique. A titre indicatif, la quantité est estimée à 1000 U au minimum par an. Pour 2011, la quantité est estimée à 5 000 U. Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Plateaux pour repas 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 9 rue Saint Pierre Lentin, Cedex 1
Code postal: 45041
Commune postale: Orléans
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-26 📅
Date limite de soumission: 2011-07-06 📅
Date de publication: 2011-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 104-170383
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont joints au dossier de consultation. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.5.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à bons de commande pour l'équipement des lycées de la Région Centre en plateaux de self-restaurants.
Description des options:
Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat. Le marché est renouvelable pour 3 périodes de un an.
Numéro de référence: 11MC10F
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 6 départements de la Région Centre (18, 28, 36, 37, 41, 45).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants): le candidat a l'obligation d'utiliser ce formulaire pour présenter sa candidature DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement): le candidat a l'obligation d'utiliser ce formulaire pour présenter sa candidature.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Une avance de 30,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financement: financement sur le budget du Conseil régional du Centre.
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Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil régional du Centre
Contact
Point de contact: M. le président
Nom: Conseil régional du Centre
Adresse postale: direction des ressources formation éducation, cellule qualité achats, 9 rue St Pierre Lentin Cedex 1
Point de contact: Mme Anne-Cécile Gachet
Courrier électronique: drfe-marchespublics@regioncentre.fr 📧
Adresse postale: direction des ressources formation éducation, cellule qualité achats, 9 rue Saint Pierre Lentin, Cedex 1
URL des documents: https://achats.regioncentre.fr 🌏
Adresse postale: direction des lycées et de l'action éducative, 9 rue Saint Pierre Lentin Cedex 1
URL pour la participation: https://achats.regioncentre.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11MC10F
Informations complémentaires
Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont joints au dossier de consultation. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 26.5.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: préfecture de la région Pays de la Loire, 6 quai Ceineray, BP 33515
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44035
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2011/S 104-170383 (2011-05-26)
Avis d'attribution de marché (2011-11-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 9 rue Saint-Pierre-Lentin
Commune postale: Orléans Cedex 1
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-10 📅
Date de publication: 2011-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 217-353442
Se réfère à l'avis: 2011/S 104-170383
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 6 départements de la région Centre (18, 28, 36, 37, 41, 45).
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (30)
3. Valeur environnementale (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-10-13 📅
Nom: Générale Collectivites
Adresse postale: ZAC des Chamonds, rue Edouard Branly
Commune postale: Varennes-Vauzelles
Code postal: 58640
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Source: OJS 2011/S 217-353442 (2011-11-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 9 rue Saint-Pierre-Lentin
Commune postale: Orléans Cedex 1
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-11-10 📅
Date de publication: 2011-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 217-353442
Se réfère à l'avis: 2011/S 104-170383
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
La consultation du(des)contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis.
Annonce n° 374, BOAMP 107 B du 1.6.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 10.11.2011.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 6 départements de la région Centre (18, 28, 36, 37, 41, 45).
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique (60)
2. Prix (30)
3. Valeur environnementale (10)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2011-10-13 📅
Nom: Générale Collectivites
Adresse postale: ZAC des Chamonds, rue Edouard Branly
Commune postale: Varennes-Vauzelles
Code postal: 58640
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Source: OJS 2011/S 217-353442 (2011-11-10)
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