Ensemble des cimetières - réfection des allées dans sept cimetières de la Ville de Lyon

Ville de Lyon

Lot unique: VRD Le programme de l'opération consiste à refaire une partie des allées de 7 cimetières de la Ville de Lyon: ancien et nouveau cimetière de la Croix-Rousse (4ème arrondissement), ancien et nouveau cimetières de Loyasse (5ème arrondissement), ancien cimetière de la Guillotière (7ème arrondissement) et nouveau cimetière de la Guillotière (8ème arrondissement), cimetière de Saint-Rambert (9ème arrondissement).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-07-20. L'appel d'offres a été publié le 2011-05-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SCREG Sud Est

Qui ?

• Ville de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériaux enrobés › Enrobés routiers
• Pierres de construction diverses › Bordures
• Travaux de revêtement divers › Travaux de revêtement de routes › Travaux de resurfaçage de chaussées

Où ?

• Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-05-27	Avis de marché
2011-09-30	Avis d'attribution de marché
2011-10-10	Informations complémentaires

Avis de marché (2011-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Enrobés routiers
Quantité ou étendue:

Marché public ordinaire unique. Le délai d'exécution des travaux est de: 54 semaines (y compris les délais nécessaires au maître d'ouvrage) à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant le démarrage des prestations. La date prévisionnelle envisagée de début d'exécution est fixée au: 1.10.2011.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Enrobés routiers 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: direction de la construction, 1 place de la Comédie, Cedex 01
Code postal: 69205
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.lyon.fr 🌏
Téléphone: +33 472103030 📞
Fax: +33 472103508 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-27 📅
Date limite de soumission: 2011-07-20 📅
Date de publication: 2011-06-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 105-171867
Numéro JO-S: 105
Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert. Le DCE est disponible en téléchargement sur le profil acheteur de la Ville de Lyon. Pour toute autre demande de DCE, ce dernier vous sera délivré à l'issue d'un délai de 2 jours francs ouvrés. L'indication de " durée du marché ou délai d'execution " figurant a l'article II.3 (en jours) doit être lue comme étant de 54 semaines (y compris les délais nécessaires au maître d'ouvrage) à compter de la date d'effet de l'ordre de service prescrivant le démarrage des prestations. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.5.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Description des options:

Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.

Durée de l'accord: 378 jours
Numéro de référence: 1DC60022
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 4ème, 5ème, 7ème, 8ème et 9ème arrondissements, 69000 Lyon, FRANCE.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Une déclaration de candidature type DC1 ou équivalent,

— En cas de groupement, un pouvoir au mandataire,

— Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'est dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics,

— Une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— Une déclaration sur le chiffre d'affaires global au cours des trois derniers exercices disponibles (DC2 ou équivalent). Le pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Seuil minimal exigé de capacité économique et financière: CA: 1 416 000,00 EUR HT minimum.

Capacité technique et professionnelle:

— Des éléments permettant d'apprécier la capacité…

… technique du candidat: une déclaration indiquant les effectifs du candidat,

… professionnelle du candidat: certificat de qualification de niveau minimum et/ou liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisant s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin (modèle Ville de Lyon joint au DCE ou document libre); le candidat peut aussi se prévaloir d'attestations de bonne exécution.

Pour toute pièce demandée, le pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Seuil minimal exigé de capacité technique: effectif: 21 personnes minimum (EFF3).Seuil minimal exigé de capacité professionnelle: capacité à réaliser des travaux d'aménagement des chaussées et des trottoirs, y compris les fondations, la pose de bordures et le revetement. Cette capacité peut être démontrée par la fourniture de la qualification Qualibat 1341 ou équivalent.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix global forfaitaire. Modalités de variation des prix: révision. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-travaux. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: ressources propres; budget principal de la ville de Lyon. Paiement par mandat administratif.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter pour le meme marché plusieurs offres en agissant à la fois comme candidats individuels et comme membres d'un groupement. La participation à plusieurs groupements pour un meme marché est interdite.

Autres conditions particulières:

Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes: condition particulière d'exécution: clause sociale. Les présentes conditions particulières s'appliquent au lot unique VRD En application de l'article 14 du code des marchés publics, la Ville de Lyon fixe dans ce marché un niveau minimal d'insertion par l'activité économique de: lot VRD: 6 mois. Les conditions détaillées d'exécution sont fixées dans les cahiers des charges de la consultation.

Procédure
Période de validité de l'offre: 150 jours
Date d'ouverture des offres: 2011-07-21 📅
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Valeur technique (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: annexe de l'hôtel de ville; place Louis Pradel 69001 Lyon, FRANCE; La date ci-dessus est prévisionnelle

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Lyon
Contact
Point de contact: M. le maire de Lyon
Nom: Ville de Lyon
Adresse postale: direction de la construction annexe de l'hôtel de ville 4e étage - porte 407, place Louis Pradel
Code postal: 69001
Point de contact: service administratif des marchés (construction) - chef de projet: M Aranega
Téléphone: +33 472103548 📞
Courrier électronique: dc.marches@mairie-lyon.fr 📧
Adresse postale: direction de la construction - annexe de l'hôtel de ville, 4ème étage- porte 407-1, place Louis Pradel Cedex 01
Point de contact: service marchés
URL des documents: http://www.marchespublics.lyon.fr 🌏
Adresse postale: direction de la construction - 1 place de la Comédie, Cedex 01
URL pour la participation: http://www.marchespublics.lyon.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 1DC60022
Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert.

Le DCE est disponible en téléchargement sur le profil acheteur de la Ville de Lyon. Pour toute autre demande de DCE, ce dernier vous sera délivré à l'issue d'un délai de 2 jours francs ouvrés.

L'indication de " durée du marché ou délai d'execution " figurant a l'article II.3 (en jours) doit être lue comme étant de 54 semaines (y compris les délais nécessaires au maître d'ouvrage) à compter de la date d'effet de l'ordre de service prescrivant le démarrage des prestations. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé.

Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 27.5.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradmin.fr 📧
Source: OJS 2011/S 105-171867 (2011-05-27)

Avis d'attribution de marché (2011-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 659 962,65 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction de la construction, 1 place de la Comédie
Commune postale: Lyon Cedex 01

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-09-30 📅
Date de publication: 2011-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 190-309300
Se réfère à l'avis: 2011/S 105-171867
Numéro JO-S: 190
Informations complémentaires

La consultation du(des)contrat(s) peut etre effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les concurrents évincés peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Annonce n° 315, BOAMP 107 A du 1.6.2011. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.9.2011.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 4ème, 5ème, 7ème et 9ème arrondissement, 69000 Lyon, FRANCE.

Attribution du marché
Nom: SCREG Sud Est
Adresse postale: 19 rue des Taches, BP 647
Commune postale: Saint-Priest Cedex
Code postal: 69805
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: vcron@lyon.screg.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradmin.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Source: OJS 2011/S 190-309300 (2011-09-30)

Informations complémentaires (2011-10-10)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-10 📅
Date de publication: 2011-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 197-319967
Se réfère à l'avis: 2011/S 190-309300
Numéro JO-S: 197
Source: OJS 2011/S 197-319967 (2011-10-10)

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